modernisation
Enregistrement du PLF 2012 à l'assemblée nationale et présentation des objectifs du Maaprat pour 2012
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
05/10/2011
accordé au Maaprat dans le PLF 2012 vise à atteindre les objectifs fixés par le ministre de l'Agriculture," à savoir la modernisation de l’agriculture française et la garantie d’une alimentation sûre […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
03/01/2012
à 315-E de l'annexe II du Code général des impôts relatifs à la taxe sur les éoliennes maritimes, en application de l'article 91 de la loi n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l' […]
Un piètre débat énergétique
Consommation d'énergie | Transport d'énergie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie | Energies thermiques | Economie d'énergie | Politique climatique | Politique
|
18/01/2012
des mesures sur la rénovation de l’habitat, la lutte contre la précarité énergétique, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la modernisation des réseaux de distribution d&rsquo […]
Fil Juridique du 22 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
22/12/2011
et redevancesPrécisions sur les modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecteUn arrêté du 13 décembre 2011 modifie l'arrêté du 21 […]
Regroupement des installations d’élevage : le décret est paru
Sites et sols industriels | Politique
|
18/01/2011
;bat lors de l’adoption de la loi de modernisation agricole en juin et juillet derniers. Un amendement, dit « Le Fur », proposait de relever le seuil d'autorisation pour les porcheries de 450 à 2.000 places. Cette […]
Modernisation de l’inspection des viandes: l’Efsa lance le coup d’envoi
Politique & Institution | Hygiene des Denrees | Informations des Consommateurs
|
12/10/2011
L’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) vient de publier le premier d’une série de 6 avis sur la modernisation de l’inspection des viandes dans l’Union européenne (UE […]
Traitement des eaux usées en France: où en est-on?
Eau | Eau urbaine | Droits/Fiscalité Eau
|
30/09/2011
de l’écologie, qui a fait le point, le 29 septembre, sur cette campagne de modernisation. Chaque seconde, 130 mètres cubes d’eaux usées sont acheminés vers les stations de traitement des eaux usées, soit plus […]
Parcs nationaux : modernisation de la réglementation
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
|
03/01/2012
Espaces naturels protégés Le décret n° 2011-2020 du 29 décembre 2011 modernise la réglementation relative aux parcs nationaux. Il modifie certains articles du chapitre 1er (Parcs nationaux) du titre III (Parcs […]
La réforme de Voies navigables de France va-t-elle relancer le fluvial?
Eau | Droits/Fiscalité Eau
|
13/01/2012
a pour objectif de moderniser le service public de la voie d’eau, dont la plupart des installations sont anciennes. Une interprofession voit également le jour, ce qui palliera l’absence actuelle d’organisation représentative […]
Restaurants: obligation prochaine de formation à l’hygiène
Nouveaux Risques | Pratiques Alimentaires
|
08/02/2012
publiée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation.Prévue par l’article 8 de la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (LMAP, loi n°2010-874 du 27 juillet 2010), cette mesure […]
Présentation des mesures d'accompagnement pour la restauration scolaire relative à l'amélioration de la qualité des repas
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
07/09/2011
dans ma petite cantine" et "plaisir à la cantine".Les mesures d'accompagnement pour la restauration scolaire relatives à l'amélioration de la qualité des repas prennent appui sur la loi de modernisation de l&rsquo […]
Conférence Rio +20 : vers la création d’une organisation mondiale de l’Environnement ?
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
|
06/02/2012
la modernisation de la gouvernance mondiale en matière environnementale.Lien vers le communiqué du MEDDTLDécouvrez le Fil Juridique complet avec HSE Vigilance […]
Fil Juridique du 3 février 2012
Fil Juridique | Juridique
|
06/02/2012
la modernisation de la gouvernance mondiale en matière environnementale. Lien vers le communiqué du MEDDTL Nomination du directeur général du Centre national de la propriété forestière Par un arrê […]
Le casse-tête des tarifs sociaux d’électricité
Consommation d'énergie | Santé publique | Administrations | Entreprises | Politique
|
03/02/2012
;cessité d’électricité (TPN), pourtant promise au 1er janvier 2012.Créés en 2005, par la loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’é […]
Nouveau Code forestier : publication de la partie législative
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
|
30/01/2012
2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêcheLien vers la loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt Découvrez le Fil Juridique complet avec HSE Vigilance […]
