mesure
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
L344/51)Lien vers la décision 2011/893/UE de la Commission du 22 décembre 2011 (JOUE L344/59)Lien vers la décision 2011/894/UE de la Commission du 22 décembre 2011 (JOUE L344/64)Eau- Mesures, analyses, contrôleRedevances […]
ETS: Beijing et Washington menacent Bruxelles
Politique climatique | Politique | Climat
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22/12/2011
;posé une plainte. Ce faisant, la CEJ donne le coup d’envoi de l’inclusion de l’aviation commerciale dans le Sceqe.Cette mesure risque de déclencher une guerre commerciale avec les Etats-Unis et la Chine. Xinhua […]
ETS: Bruxelles répond à la Chine
Politique climatique | Entreprises | Politique | Climat
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07/02/2012
à l’ETS [JDLE]. Sous son impulsion, les 26 pays qui, au sein de l’organisation de l’aviation civile internationale, contestent la mesure européenne, se retrouveront le 21 février à Moscou pour tenter de trouver […]
Fil Juridique du 8 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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09/02/2012
de la mesure 5 relative à la mise en place du plan de gestion réviséLe décret n° 2012-180 du 6 février 2012 publie la mesure 5 adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011. Cette mesure concerne le plan […]
Fil Juridique du 2 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/02/2012
voir adopter des mesures menant l'Europe vers une économie moins dépendante du carbone. Elle vise pour cela notamment à accroître les objectifs de réduction des émissions de CO2 en envisageant […]
Staphylocoque doré: la tolérance chinoise passe mal
Politique & Institution | Hygiene des Denrees | Contaminants | Nouveaux Risques
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30/11/2011
Le ministère chinois de la santé va revoir le seuil de tolérance des staphylocoques dorés dans certains aliments, une mesure qui suscite l’incompréhension après plusieurs scandales alimentaires […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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23/01/2012
;Antarctique : publication de la mesure 4 relative à la mise en place du plan de gestion réviséLe décret n° 2012-61 du 18 janvier 2012 publie la mesure 4, adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011. Cette mesure […]
Eolien: l’étude d’impact doit préciser les nuisances sonores
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie
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24/01/2012
de mesure effectués à l’entrée des trois agglomérations. Toutefois, le jugement de la CAA relève l’absence de mesure au sein de l’habitation d’un plaignant, qui reçoit du public, laquelle […]
Vers la hausse de la taxation pour les boissons sucrées et les boissons alcoolisées
Fil Juridique Securite Alimentaire
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07/09/2011
Politique et Institutions > Politique Dans un communiqué du 25 août 2011, le ministère de la santé fait le point sur les mesures visant à renforcer son action de prévention et de lutte en matiè […]
Selon le WWF, la qualité des eaux pèche aussi par défaut de mesures
Eau | Pollution des eaux
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17/10/2011
Après trois ans d’étude, l’association environnementale WWF a rendu public, le 14 octobre, son rapport sur la qualité des eaux en France. L’étude conclut à une insuffisance chronique des protocoles de mesure qui sous-estiment, voire ignorent selon […]
Traité sur l'Antarctique : publication de la mesure 5 relative à la mise en place du plan de gestion révisé
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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09/02/2012
Espaces naturels protégésLe décret n° 2012-180 du 6 février 2012 publie la mesure 5 adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011. Cette mesure concerne le plan de gestion révisé pour la zone […]
Traité sur l'Antarctique : publication de la mesure 7 relative à la mise en place du plan de gestion révisé
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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03/02/2012
Espaces naturels protégésLe décret n° 2012-159 du 30 janvier 2012 publie la mesure 7 adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011. Cette mesure concerne le plan de gestion révisé pour la zone […]
Mercure : certaines denrées vont être passées à la loupe
Politique & Institution | Animaux | Contaminants | Nouveaux Risques
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21/12/2011
;. Dans le but éventuel «d’établir des seuils» pour d’autres denrées spécifiques, si un signal significatif y était observé. Une mesure qui ne peut être prise qu’au niveau europé […]
Fil Juridique du 15 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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15/12/2011
Installations industrielles- Mesures, analyses, contrôleCSPRT : comptes-rendus des séances de mars et septembre 2011Le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) a mis […]
Projet de décret et d’arrêté sur les ondes électromagnétiques
Risques & Santé | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Ondes électromagnétiques
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07/12/2011
Le ministère de l’écologie a mis en consultation publique, jusqu’au 20 décembre, son nouveau dispositif de surveillance et de mesure des ondes électromagnétiques. La nouvelle réglementation […]
