meeddat
DEEE professionnels, le flou demeure
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte
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19/03/2009
ainsi à l’éco-contribution. Le Meeddat compte sévir, et la révision de la directive DEEE devrait clarifier les frontières. […]
Modifications de la réorganisation de l’administration centrale du MEEDDM
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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19/07/2010
;aménagement du territoire (Meeddat). De plus, un arrêté du même jour modifie l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du Meeddat (devenu le ministère de l'É […]
Fil Juridique du 19 juillet 2010
Fil Juridique | Juridique
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19/07/2010
au décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (Meeddat […]
Les priorités de la direction Eau et Biodiversité du Meeddat
Eau | Politique & Société | Pollution des eaux
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28/05/2009
Odile Gauthier, nouvelle directrice de l’eau et de la biodiversité au Meeddat depuis le 25 février dernier, a présenté les enjeux clés de sa direction, à l’occasion d’un échange organisé par le Cercle français de l’eau (CFE) à l’issue […]
Eco-emballages: 55 millions d’euros placés sur des fonds à risques
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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10/12/2008
du Meeddat du mardi 9 décembre. […]
Reach: le temps des choix stratégiques
Risques & Santé | Politique & Société | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Produits
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15/05/2009
, chef du bureau des substances chimiques au Meeddat. D’autres problèmes sont également soulevés. «Le fait que tous les textes soient en anglais représente souvent une difficulté», explique Nadine Mulot chargée de mission Atout Reach. Concernant l’aspect […]
Projet de loi de finances 2009: «un verdissement de la fiscalité»
Sites & Sols | Politique & Société
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29/09/2008
Le Meeddat a présenté, vendredi 26 septembre, le montant de son budget pour 2009. Mais aussi le contenu environnemental du projet de loi de finances, fortement lié au financement du Grenelle. L’Ademe voit son rôle renforcé. […]
REP Déchets dangereux diffus: en chantier
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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27/03/2009
de bureau de la qualité écologique des produits au Meeddat, «c’est une bonne définition, car elle laisse de la marge de manœuvre pour la rédaction du décret». Ainsi, en fonction de la définition qui sera donnée à «ménager», les DDD pourraient inclure […]
Un «Grenelle» consacré aux risques industriels
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols industriels
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09/03/2009
environnement (FNE) qui a boycotté mardi 3 mars la réunion du Conseil supérieur des installations classées (Csic) au Meeddat. Et appelé à la convocation d’états généraux consacrés aux risques industriels.Cet appel a été entendu par le Meeddat. «Nous avons […]
OGM: la Commission désavouée par 22 pays
Sites & Sols | Politique & Société | Faune et flore | Droits/Fiscalité Sites & Sols | OGM
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03/03/2009
L’interdiction de cultiver du maïs OGM (1) en Autriche et Hongrie a été confirmée lundi 2 mars par un vote à la majorité du conseil Environnement, désavouant la Commission. Saluée par les associations et le Meeddat, cette décision conforte […]
Eaux usées: la France espère éviter l’amende européenne
Eau | Politique & Société | Eau urbaine | Droits/Fiscalité Eau
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23/02/2009
Afin d’accélérer la mise aux normes des stations d’épuration, deux conventions de prêt de 1,5 milliard d’euros ont été signées par la Caisse des dépôts et consignations (CDC), le Meeddat et le secrétariat d’Etat de l’Outre-mer, vendredi 20 février […]
Le Meeddat perd l’aménagement du territoire mais gagne la mer
Sites & Sols | Politique & Société
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24/06/2009
A la suite du remaniement annoncé hier par l’Elysée, le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (Meeddat) connaît quelques changements.Il devient ministère de l’écologie, de l’énergie […]
L’Ifen disparaît, et avec lui sa mission d’évaluation
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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04/12/2008
de l’observation et des statistiques (SOeS), au sein du Commissariat général au développement durable (CGDD), qui dépend du Meeddat (2). Au passage, la mission d’évaluation a été supprimée. C’est elle qui faisait la renommée internationale de l’Ifen, et de la France […]
Pré-enregistrement de Reach: la France sera-t-elle dans les temps?
Droits/Fiscalité Risques et Santé | Produits
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24/11/2008
des substances chimiques au Meeddat. La France, dont la part atteint 6,7% du nombre total de substances déposées en Europe (1,6 million), est passée devant l’Espagne et l’Italie, mais demeure loin derrière l’Allemagne (38%) et le Royaume-Uni (25 […]
Grenelle de la mer: le Meeddat définit le calendrier
Eau | Politique & Société | Pollution des eaux
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06/04/2009
Le Meeddat a fourni, vendredi 3 avril, plus de détails sur le calendrier du Grenelle de la mer. Cette concertation à 5 –Etat, collectivités, associations, entreprises et syndicats– est censée définir la stratégie nationale pour la mer et le littoral […]
