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Déchets: est-ce la fin du fini-parti à Marseille ?
Déchets | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets | Risques & Santé | Santé au travail
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04/01/2012
C’est une première en France. Les juges du tribunal administratif de Marseille devront se prononcer, demain 5 janvier, sur une vieille tradition de la collecte des déchets: le «fini-parti». Cette pratique -qui consiste, pour un ripeur ou un chauffeur […]
Pollution entre Corse et Sardaigne: l’Office de l'environnement corse porte plainte
Eau | Pollution des eaux | Littoral | Mer et océan | Administrations
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03/02/2012
à Marseille sur un cargo maltais soupçonné d'avoir provoqué une pollution dans les bouches de Bonifacio, entre la Corse et la Sardaigne.Pierre Ghionga, président de l’Office, a indiqué à la presse […]
Pas mort : le fini-parti marseillais
Politique & Société | Tri/collecte
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06/01/2012
Le rapporteur public du tribunal administratif de Marseille, saisi par un habitant désireux de faire abroger la règle du fini-parti qui permet aux éboueurs de la communauté urbaine de débaucher dès qu' […]
Implants PIP: Jean-Claude Mas interpellé
Administrations | Politique & Société | Entreprises | Santé publique
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26/01/2012
en décembre par le parquet de Marseille pour homicide et blessures involontaires, a expliqué Jacques Dallest, procureur de la République de Marseille, ajoutant que la garde à vue pouvait durer jusqu'à 48 heures. Selon […]
Validité d'une déclaration publique d'un système de protection contre les inondations
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
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19/12/2011
Aménagement du territoire Dans un arrêt du 5 décembre 2011, la cour administrative d'appel (CAA) de Marseille a rejeté la requête d'une association visant à annuler le jugement du 10 mars 2009 rendu […]
Fil Juridique du 19 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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19/12/2011
;appel (CAA) de Marseille a rejeté la requête d'une association visant à annuler le jugement du 10 mars 2009 rendu par le tribunal administratif de Marseille, et l'arrêté préfectoral du 8 novembre 2007 […]
Prothèses PIP: des victimes attaquent le ministère de la santé
Risques & Santé | Santé publique | ONG | Administrations
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09/02/2012
;mes difficultés matérielles et morales que les victimes du Mediator. Dans le même temps, une enquête préliminaire a été ouverte après le dépôt d'une plainte à Toulon et Marseille […]
Marseille: La justice ne condamne pas le fini-parti
Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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19/01/2012
Comme prévu, la justice administrative a rejeté, jeudi 19 janvier, le recours d'un Marseillais qui souhaitait l'abrogation de la règle du fini-parti dont bénéficient les éboueurs […]
Chasse et pêche au cœur du futur parc national des Calanques
Sites et sols naturels | Administrations
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06/01/2012
;ur terrestre du parc national, après les réserves de la commission d'enquête publique et du maire de Marseille. Dans un communiqué, le député UMP Guy Teissier, qui préside le GIP, indique qu' […]
En ébullition, le monde de l’eau prépare son forum
Eau | Eau potable | ONG | Entreprises | Politique
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16/12/2011
Le 6e forum mondial de l’eau ouvrira ses portes le 12 mars prochain, à Marseille, pour une semaine de débats. Cet événement qui devrait accueillir plus de 25.000 participants de 180 pays, 140 délé […]
L’école française de l’eau se prépare au forum mondial de Marseille
Eau | Eau urbaine | Eau potable | Pollution des eaux | Littoral
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02/11/2011
En préparation du 6ème forum mondial de l’eau, qui se tiendra du 12 au 17 mars 2012, à Marseille, le Cercle de l’eau a réuni, aujourd’hui 2 novembre à Paris, universitaires, repré […]
Validation de l'implantation d'aérogénérateurs sur le territoire communal
Juridique | Fil Juridique : Energie
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08/11/2011
Energies renouvelables Dans un arrêt du 6 octobre 2011, la cour administrative d'appel (CAA) de Marseille valide le permis de construire délivré pour l'implantation de quatre aérogénérateurs […]
Fil Juridique du 7 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/11/2011
le rapport du CGEDDValidation de l'implantation d'aérogénérateurs sur le territoire communalDans un arrêt du 6 octobre 2011, la cour administrative d'appel (CAA) de Marseille valide le permis de construire dé […]
Validité du dossier d'autorisation d'un centre de stockage de déchets non dangereux
Juridique | Fil Juridique : Déchets
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12/10/2011
Déchets non dangereux Dans un arrêt du 11 juillet 2011, la cour administrative d’appel (CAA) de Marseille a confirmé l'autorisation préfectorale accordée à un centre de stockage de déchets […]
Fil Juridique du 12 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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12/10/2011
dangereuxDans un arrêt du 11 juillet 2011, la cour administrative d’appel (CAA) de Marseille a confirmé l'autorisation préfectorale accordée à un centre de stockage de déchets ultimes non dangereux. La CAA […]
