maritimes
Fil Juridique du 2 janvier 2012
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03/01/2012
;cembre 2011 (JO du 31 décembre 2011)- Taxes et redevancesTaxe sur les éoliennes maritimes : modification du Code général des impôtsLe décret n° 2011-2064 du 30 décembre 2011 abroge les articles 315-A […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
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30/01/2012
janvier 2012 (JO du 29 janvier 2012) Outils économiques - Taxes et redevances Modalités de répartition du produit de la taxe sur les éoliennes maritimes Le décret n° 2012-103 du 27 janvier 2012 […]
La marine française défend les richesses de ses eaux
Eau | Mer et océan | Littoral | Administrations | Politique | Entreprises | Recherche
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26/01/2012
Avec près de 11 millions de kilomètres carrés d’océans, la France dispose du deuxième domaine maritime mondial. Et 80% de ses eaux territoriales se situent en Outre-mer. Des richesses et un potentiel é […]
Modalités de répartition du produit de la taxe sur les éoliennes maritimes
Fil Juridique : Outils économiques | Juridique
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30/01/2012
Taxes et redevancesLe décret n° 2012-103 du 27 janvier 2012 précise les modalités de répartition, d'affectation et d'utilisation du produit de la taxe sur les éoliennes maritimes. Il indique notamment […]
TK Bremen: après l'échouage, la déconstruction ?
Eau | Déchets | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Déchets | Littoral | Mer et océan
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19/12/2011
plus rien passer concernant la pollution maritime», a déclaré Jean-Yves Le Drian. Le président de la région porte également plainte pour atteinte à l’image de la Bretagne. Le site où […]
Taxe sur les éoliennes maritimes : modification du Code général des impôts
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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03/01/2012
Taxes et redevances Le décret n° 2011-2064 du 30 décembre 2011 abroge les articles 315-A à 315-E de l'annexe II du Code général des impôts relatifs à la taxe sur les éoliennes maritimes […]
Nouvelle-Zélande: le risque de marée noire s’accroît
Pollution des eaux | Littoral | Mer et océan | Biodiversité
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09/01/2012
dimanche 8 janvier auprès des autorités maritimes. Des experts de lutte contre la pollution pétrolière et des spécialistes de la protection de la nature ont été mobilisés, du fioul lourd ayant […]
Fil Juridique du 7 octobre 2011
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07/10/2011
avril 2012 et le 30 juin 2013.Lien vers le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 (JO du 7 octobre 2011)Eau- Eaux de la merConseils maritimes de façade : précisions quant à leur composition et leurs modalité […]
Coquille Saint-Jacques et élevages marins
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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20/12/2011
Pêche Un arrêté du 20 novembre 2011 approuve une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) relative aux conditions d'exercice de la pêche […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/12/2011
;levages marinsUn arrêté du 20 novembre 2011 approuve une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) relative aux conditions d'exercice de la pêche à […]
Fil Juridique du 12 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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12/01/2012
à pression dans le cadre du transport international de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime. L'agrément est valable jusqu'au 31 décembre 2014.Lien vers l'arrêté du 22 décembre 2011 […]
Modalités de mise en oeuvre de l'écolabel des produits de la pêche
Fil Juridique Securite Alimentaire
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01/02/2012
des produits de la pêche. Il créé notamment un chapitre VII intitulé "Dispositions particulières relatives à l'écolabel des produits de la pêche maritime" au sein du titre IV (La valorisation […]
C’est assez de bruit, dit la baleine stressée
Biodiversité | Recherche | Mer et océan | Pollution des eaux | Littoral
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08/02/2012
et la concentration des hormones liées au stress chez les baleines, les scientifiques ont utilisé le brusque ralentissement du trafic maritime dans la baie de Fundy au Canada provoqué par les attentats du 11 septembre 2001.Prospection pé […]
Les forêts françaises plus vulnérables que prévu face aux changements climatiques
Biodiversité | Recherche | Faune et flore | Climat
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18/11/2011
sont attardés sur quelques espèces d’arbres communes en France, comme le chêne pédonculé, le chêne sessile ou vert, le hêtre ou du côté des résineux, les pins sylvestres, maritimes ou d’Alep […]
Habilitation des gendarmes pour les contrôles de police administrative sur les activités de pêche maritime
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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12/01/2012
Pêche Le décret n°2012-36 du 10 janvier 2012 habilite les personnels de la gendarmerie nationale (y compris la gendarmerie maritime) aux contrôles de police administrative des pêches maritimes. Il modifie le décret […]
