maritime
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
;cembre 2011 (JO du 31 décembre 2011)- Taxes et redevancesTaxe sur les éoliennes maritimes : modification du Code général des impôtsLe décret n° 2011-2064 du 30 décembre 2011 abroge les articles 315-A […]
La marine française défend les richesses de ses eaux
Eau | Mer et océan | Littoral | Administrations | Politique | Entreprises | Recherche
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26/01/2012
Avec près de 11 millions de kilomètres carrés d’océans, la France dispose du deuxième domaine maritime mondial. Et 80% de ses eaux territoriales se situent en Outre-mer. Des richesses et un potentiel é […]
TK Bremen: après l'échouage, la déconstruction ?
Eau | Déchets | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Déchets | Littoral | Mer et océan
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19/12/2011
plus rien passer concernant la pollution maritime», a déclaré Jean-Yves Le Drian. Le président de la région porte également plainte pour atteinte à l’image de la Bretagne. Le site où […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
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30/01/2012
janvier 2012 (JO du 29 janvier 2012) Outils économiques - Taxes et redevances Modalités de répartition du produit de la taxe sur les éoliennes maritimes Le décret n° 2012-103 du 27 janvier 2012 […]
Établissement d'exigences relatives à la qualité nutritionnelle des repas servis dans diverses catégories d'établissements
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
) du Code rural et de la pêche maritime. Cet article définit les notions de "plat, chacune des composantes d'un repas" et "restauration universitaire traditionnelle". Le décret modifie l'article D. 230-25 […]
Fil Juridique du 2 février 2012
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03/02/2012
; du MEDDTLLien vers le rapport du MEDDTLSEQE, biocarburants, transport maritime : vers une Europe moins dépendante du carboneDans un communiqué du 31 janvier 2012, le Parlement européen (PE) indique que la Commission européenne souhaite […]
Fil Juridique du 5 décembre 2011
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05/12/2011
)Lien vers l'arrêté du 14 novembre 2011 (JO du 4 décembre 2011, texte n° 80)Eau- Eaux de la merBilan des objectifs de la politique maritime française : discours de la ministre en charge de l'écologieDans […]
Eolien offshore: ceux qui postulent à l’appel d’offres
Energie renouvelables | Mer et océan | Entreprises
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09/01/2012
; l’an passé. Il vise à installer 600 turbines, pour une capacité totale de 3.000 MW au large de Dieppe-Le Tréport, Fécamp (Seine Maritime), Courseulles-sur-Mer (Calvados), Saint-Brieuc (Côtes d’Armor […]
Les autorités donnent un mois au Bremen pour disparaître
Sites et sols naturels | Espaces lacustres | Littoral | Administrations
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23/12/2011
Une semaine après l'échouage, à l'aube du 16 décembre, du cargo TK Bremen sur une plage du Morbihan, les préfectures maritime et terrestre en charge du sinistre ont annoncé jeudi 22 décembre […]
Le G20 se prononcera-t-il sur les financements innovants?
Politique & Société | ONG | Climat
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31/10/2011
enchères des quotas d’émission, les taxes sur les carburants des secteurs du transport maritime et aérien, en enfin la réforme des subventions aux énergies fossiles. Pour les seuls secteurs maritime et aérien […]
C’est assez de bruit, dit la baleine stressée
Biodiversité | Recherche | Mer et océan | Pollution des eaux | Littoral
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08/02/2012
et la concentration des hormones liées au stress chez les baleines, les scientifiques ont utilisé le brusque ralentissement du trafic maritime dans la baie de Fundy au Canada provoqué par les attentats du 11 septembre 2001.Prospection pé […]
Modalités de mise en oeuvre de l'écolabel des produits de la pêche
Fil Juridique Securite Alimentaire
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01/02/2012
des produits de la pêche. Il créé notamment un chapitre VII intitulé "Dispositions particulières relatives à l'écolabel des produits de la pêche maritime" au sein du titre IV (La valorisation […]
La mer a rendez-vous avec la croissance verte
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau | Littoral | Mer et océan
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25/01/2012
économique et environnemental de l’exploitation durable du monde marin. Au programme: pêche et transport maritime durables, sans oublier l’essor des énergies et des ressources marines. Les impacts de l’homme […]
Fil Juridique du 12 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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12/01/2012
à pression dans le cadre du transport international de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime. L'agrément est valable jusqu'au 31 décembre 2014.Lien vers l'arrêté du 22 décembre 2011 […]
Bruxelles lance une consultation sur les émissions de la marine
Air | Politique & Société | Mer et océan | Politique climatique
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20/01/2012
;duire l’empreinte carbone du fret maritime. Selon les calculs de l’Organisation maritime internationale (OMI), le transport maritime émet l’équivalent de 3% du tonnage des gaz à effet de serre anthropiques […]
