loire
Le bassin Loire-Bretagne dresse le bilan de ses captages
Eau | Eau potable | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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04/01/2012
Deux tiers des captages en eau potable font l’objet d’une protection dans le bassin Loire-Bretagne, selon un rapport publié conjointement le 2 janvier 2012 par l’Agence de l’eau, l’Agence régionale […]
Pollution de la Loire: Total condamné à 300.000 euros d'amende
Eau | Pollution des eaux | Littoral | Espaces lacustres | Entreprises | Administrations | Sites et sols industriels | Faune et flore
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17/01/2012
de l'estuaire de la Loire.L‘amende est conforme aux réquisitions du parquet (voir JDLE). En revanche, les réparations pour préjudice écologique, demandées par des associations qui se sont portées parties […]
Le dossier Notre-Dame-des-Landes atterrit à Paris
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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09/11/2011
. Constituée d’une demi-douzaine de tracteurs, de cinquante cyclistes, d’un car et de quelques voitures, elle est partie de Loire-Atlantique le 6 novembre afin d’atteindre la capitale le 12 novembre. «On ne peut pas se contenter […]
Donges: 300.000 euros d’amende requis contre Total
Politique & Société | Pollution des eaux | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels
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07/10/2011
Il faudra attendre le 17 janvier 2012 pour connaître la décision du tribunal correctionnel de Saint-Nazaire dans l’affaire de la pollution au fioul de la raffinerie de Donges (Loire-Atlantique) de Total Raffinage Marketing. […]
Poutès produira du courant sans nuire aux saumons
Biodiversité | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Politique | Entreprises | Energie renouvelables
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07/10/2011
EDF a obtenu l'accord du gouvernement pour réduire de 17 à 4 mètres la hauteur du barrage controversé de Poutès (Haute-Loire) sur l'Allier, afin notamment de permettre son franchissement par les poissons […]
Pollution de la raffinerie de Donges: Total bientôt jugé
Sites & Sols | Pollution des eaux | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Biodiversité
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29/09/2011
Les 4, 5 et 6 octobre prochains, Total Raffinage Marketing, comparaîtra devant le Tribunal correctionnel de Saint-Nazaire. L’exploitant de la raffinerie de Donges (Loire-Atlantique) est mis en cause dans une affaire de pollution au fioul […]
Alstom construira ses éoliennes offshore à Saint-Nazaire et Cherbourg
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Energies non carbonées | Entreprises
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04/11/2011
;lectionné au niveau approprié d'au moins 1,5 gigawatts». La région Pays de la Loire, le département de Loire-Atlantique et la ville de Saint Nazaire et son port, se sont félicités de cette annonce qui « […]
Fil Juridique du 4 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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04/11/2011
relatif à la révision des taux des redevances perçues par l'agence de l'eau Loire-BretagneUn avis, publié au JO du 4 novembre 2011, modifie l'avis relatif à la délibération n° 2011-192 du 6 […]
Eolien offshore: ceux qui postulent à l’appel d’offres
Energie renouvelables | Mer et océan | Entreprises
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09/01/2012
) et Saint-Nazaire (Loire Atlantique). Coût estimé de l’investissement: au moins 10 milliards d’euros. A deux jours de son échéance, voici le détail des équipes en piste, site par site. 1er lot […]
Les nouvelles mesures de protection des centrales nucléaires
Nucléaire | ONG | Entreprises | Politique
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06/01/2012
; du président d'EDF Henri Proglio, s'est rendu à la centrale d'Avoine (Indre-et-Loire), près de Chinon. Déterminés à exposer les failles dans le système de sécurité des centrales […]
Antennes-relais: la justice, aussi, donne tort à un maire
Politique & Société | Santé publique | Ondes électromagnétiques | Administrations | Politique
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05/01/2012
administratif de Nantes a suspendu en référé mercredi 4 janvier la décision de la commune de Varades (Loire-Atlantique) prise le 6 septembre dernier, de limiter à 0,6 volt par mètre le seuil des émissions d' […]
Fil Juridique du 21 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/06/2011
, des prairies inondables de la basse vallée du Doubs jusqu'à l'amont de Navilly, des pelouses calcicoles du Mâconnais, vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire, des vallées des Beunes. Ces sites ont […]
Désignation de sept sites Natura 2000
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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21/06/2011
, vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire, des vallées des Beunes. Ces sites ont été désignés comme "zones spéciales de conservation" (ZSC).Lien vers l'arrêté du 7 […]
Nucléaire: Greenpeace teste et stresse
Politique & Société | Nucléaire | ONG | Entreprises | Politique
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05/12/2011
a signalé d’autres tentatives d'intrusion sur les sites nucléaires du Blayais (Gironde) et de Chinon (Indre-et-Loire). La préfecture de la Gironde a annoncé aujourd’hui l'ouverture d'une enquête. « […]
Modifications de l'avis relatif à la révision des taux des redevances perçues par l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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04/11/2011
Taxes et redevancesUn avis, publié au JO du 4 novembre 2011, modifie l'avis relatif à la délibération n° 2011-192 du 6 octobre 2011 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le titre est remplacé et s' […]
