logements
10 ans d’observation de la qualité de l’air intérieur
Air | Air intérieur | Santé publique | Recherche | Administrations
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13/09/2011
depuis 2001.Depuis une décennie, l’Observatoire scrute les logements des Français à la loupe, analyse les particules physiques, les moisissures et les polluants organiques des intérieurs, des écoles et autres bâtiments […]
17 milliards pour améliorer l’efficacité énergétique des HLM européens
Energie | Consommation d'énergie | Energie renouvelables | Economie d'énergie
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28/09/2011
européenne offre de nouvelles perspectives pour les offices HLM qui s’évertuent à rénover les logements les plus énergivores.Chaque Etat devra ainsi consacrer, au total, 20% de ses crédits Feder à l&rsquo […]
Bilan des aides à la reconversion des friches polluées
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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09/02/2012
de ces zones, pour éviter qu’elles ne restent à l’abandon. Le soutien s’adresse en priorité aux projets visant à construire des logements sociaux ou des bâtiments de haute qualité environnementale (HQE […]
Fil Juridique du 26 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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26/01/2012
, des transports et du logement (MEEDTL) rappelle l'engagement concernant la généralisation des informations environnementales sur les produits de grande consommation pris dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Une étude ré […]
Etalement urbain et changement climatique : quelles solutions ?
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols urbains | Climat
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23/08/2011
; un logement, ce qui contribue à l’émiettement urbain. Pensez-vous que le gouvernement a mis en place les bonnes mesures pour y remédier? Il faudrait réformer le prêt à taux zéro + (PTZ […]
Un éco-quartier privé de fruits et légumes
Déchets | Risques & Santé | Sites & Sols | Stockage/transport | Santé publique | Sites et sols urbains
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31/10/2011
;ation urbaine (CCU), propose 1.250 logements dans la partie nord-ouest de Limeil-Brévannes (1). Sur le papier, le site fait rêver avec son champ solaire de 7.000 mètres carrés, sa centrale de cogénération […]
Assainissement : où en est la France ?
Eau | Eau urbaine
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20/04/2011
fois en 2008) montre que le nombre de logements équipés d’un système d’assainissement autonome reste de l’ordre de 5 millions, alors que celui des logements raccordés à une station d’épuration […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
;en de la France, jusqu'au 10 février 2015 (article 1er). Dans un communiqué du 29 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) précise qu'il s' […]
Eva Joly: tout un programme
Energie | Faune et flore | Droits/Fiscalité Eau | OGM | Nucléaire | Présidentielle 2012
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20/12/2011
;énergie primaire, EELV milite «pour des investissements forts dans la réhabilitation». «En 2017, 500.000 logements par an devront être rénovés», avancent les rédacteurs. Une ambition […]
Fil Jurdique du 21 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/11/2011
novembre 2011 (JO du 20 novembre 2011)Urbanisme et construction- Règles de construction et d'habitationEvaluation des mesures du Grenelle de l’Environnement sur le parc de logements : publication d'un rapport du CGDDDans […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/12/2011
technologiques et naturels- Risques naturelsRisque inondation : validation de six PapiDans un communiqué du 14 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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04/01/2012
: ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 28 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce l'ouverture d'une consultation […]
Fil Juridique du 4 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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04/11/2011
Outils économiques- Aides et subventionsAide à la rénovation thermique des logements privés : publication d'un décretLe décret n° 2011-1426 du 2 novembre 2011 abroge et remplace l'arrê […]
Fil Juridique du 28 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/10/2011
des logements autour des aéroportsEn octobre 2011, la Documentation française a mis en ligne un rapport parlementaire relatif à l'amélioration du dispositif d'aide à l'insonorisation des logements autour des aé […]
La géothermie «toujours trop peu visible» en France
Energie | Politique & Société | Energie renouvelables | Administrations | Entreprises
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27/04/2011
Chauffer 500.000 logements, soit 7% des logements franciliens, d’ici 2020 grâce à la géothermie, l’objectif de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe […]
