littoral
Le Conservatoire du littoral ne cesse d’élargir son paysage
Eau | Faune et flore | Espaces lacustres | Littoral | Mer et océan
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18/01/2012
En France, le littoral renferme des trésors de biodiversité. Près du tiers de la flore protégée au niveau national se trouve sur les sites côtiers du Conservatoire du littoral. Et plus de 70% des oiseaux […]
Quand la mer grignote la terre
Eau | Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Littoral
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03/11/2011
, qui touche près de 25% du littoral métropolitain. […]
Protection et aménagement du littoral : actualisation du Code de l'environnement
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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28/11/2011
Littoral Le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 crée les quatre premières parties réglementaires du Code général de la propriété des personnes publiques et comprend notamment […]
Inondations: 1,5 milliard d’euros pour protéger le littoral
Eau | Littoral | Administrations | Politique
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12/01/2012
«Le gouvernement devrait pouvoir financer pour plus d'1,5 milliard de travaux destinés à protéger les Français vivant dans les communes littorales et éviter une nouvelle catastrophe comme celle de Xynthia […]
Fil Juridique du 25 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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28/11/2011
et par chasseur de la bécasse des bois (Scolopax rusticola).Lien vers la circulaire du 14 octobre 2011 (BO MEDDTL n° 2011/20 du 10 novembre 2011)- LittoralProtection et aménagement du littoral : actualisation du Code de l'environnementLe […]
Energie marine renouvelable et loi Littoral
Production d'énergie | Energie renouvelables | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Eau | Littoral
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29/09/2011
Comment s’articule l’installation d’éoliennes terrestres et marines avec la loi dite «Littoral» de 1986? Un décret d’application de la loi Grenelle II clarifiant ces questions ne devrait pas tarder […]
Le Conseil national de la mer et des littoraux est en place
Droits/Fiscalité Eau | Littoral | Mer et océan
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10/06/2011
Les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil national de la mer et des littoraux sont décrits dans un décret paru aujourd’hui 10 juin 2011 au Journal officiel. Instauré par la loi relative […]
Quel avenir pour le trait de côte camarguais ?
Eau | Sites & Sols | Sites et sols naturels | Littoral | Climat
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08/09/2010
l’ensemble des études menées sur l’évolution du trait de côte en Camargue. La mission pourra ainsi servir de base à l’élaboration d’un schéma national de gestion du littoral […]
Plus aucune éolienne sur les communes littorales ?
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Sites et sols urbains | Energies non carbonées
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07/02/2011
Eoliennes et loi Littoral ne font pas bon ménage, selon la Cour administrative d’appel (CAA) de Nantes. Dans son arrêt du 28 janvier 2011, elle a annulé le permis de construire délivré pour 8 éoliennes […]
Littoral français : des statistiques en demi-teintes
Eau | Pollution des eaux | Sites et sols naturels | Littoral
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27/01/2011
Le service de l’observation et des statistiques du Commissariat général au développement durable a publié en janvier une étude sur les chiffres-clés du littoral.Ce document rassemble une sé […]
Anniversaire de la loi Littoral : un bilan toujours critiqué
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Littoral
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04/01/2011
La loi « Littoral » a fêté ses 25 ans hier 3 janvier. L’occasion pour France nature environnement de revenir sur une législation plutôt mal appliquée et mal contrôlé […]
Un nouveau parc naturel marin
Faune et flore | Sites et sols naturels | Littoral | Mer et océan | Biodiversité
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12/10/2011
Officialisée jeudi 12 octobre par la ministre de l'écologie, la création du parc naturel marin du golfe du Lion séduit les milieux du tourisme, scientifiques ou les communes du littoral, mais réveille […]
Fil Juridique du 22 février 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/02/2011
;nergétiques des bâtiments.Lien vers le rapport 2010 Faune, flore, paysage - Littoral Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : modification des statuts Le décret n° […]
Exclusif: un remorqueur de moins pour la France!
Eau | Pollution des eaux | Littoral | Mer et océan | Administrations
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15/09/2011
;tes, les Britanniques mettent en place un système de prévention et affrètent, deux ans après, 4 remorqueurs pour surveiller leur littoral et venir en aide aux navires en difficulté. Aujourd’hui, Londres souhaite réduire […]
Fil Juridique du 19 août 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/08/2011
du budget de la collectivité concernée.Lien vers la circulaire du 3 août 2011Risques technologiques et naturels- Outils de planificationMise en oeuvre des PPRN littoraux : parution d'une circulaireDans une circulaire du 2 aoû […]
