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Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
de l'article R. 541-12 du Code de l'environnement intitulée "Mélange de déchets".Lien vers le décret n° 2011-1934 du 22 décembre 2011 (JO du 24 décembre 2011)Lien vers les articles D541-1 […]
Fil Juridique du 1er févier 2012
Fil Juridique | Juridique
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02/02/2012
;aurait pas été correctement transposée, notamment en ce qui concerne les critères de définition des emballages et des déchets d’emballages. Lien vers le communiqué de la Commission europé […]
C’est assez de bruit, dit la baleine stressée
Biodiversité | Recherche | Mer et océan | Pollution des eaux | Littoral
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08/02/2012
;échouage. Selon les scientifiques américains, le bruit des bateaux provoquerait un stress chronique chez les baleines, les affectant physiquement ainsi que leur comportement.Pour établir un lien direct entre le niveau sonore […]
Mines d'hydrocarbures : avis de mise en concurrence
Juridique | Fil Juridique : Energie
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02/02/2012
ou gazeux. Les sociétés intéressées peuvent présenter une demande en concurrence jusqu'au 30 avril 2012.Lien vers la communication de la Commission C 27/10 (JOUE du 1er février 2012)Liens vers la communication […]
L’Académie des sciences US veut en savoir plus sur la toxicité des «Nano»
Risques & Santé | Politique & Société | Santé publique | Nanos | Recherche
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27/01/2012
; entre les différentes agences fédérales.Dans son rapport publié le 25 janvier, l’Académie a reconnu les progrès enregistrés par la NNI mais elle a fustigé l’insuffisance des liens entre […]
La fraude sur le marché du carbone ne paie pas
Politique climatique | Administrations | Climat
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11/01/2012
millions d'euros ont en outre été bloqués par la justice sur les comptes israéliens de deux des prévenus.?? Cette décision est la première rendue par la justice française concernant […]
L’étude d’impact portera aussi sur la santé
Sites & Sols | Sites et sols urbains | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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02/01/2012
du côté de la jurisprudence. Le décret détaille les éléments qu’elle doit comporter au minimum, comme les principaux enjeux environnementaux du projet, ses impacts, et ses liens avec d’éventuels […]
Au Royaume-Uni, le mécénat devra dorénavant montrer patte verte
Politique & Société | ONG | Entreprises | Politique
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14/12/2011
Le comité olympique indien a annoncé aujourd’hui 14 décembre qu’il allait officiellement demander aux organisateurs des Jeux olympiques de Londres de retirer le groupe Dow Chemical de ses sponsors. En cause, les liens […]
Le poisson, un aliment anti-Alzheimer
Animaux | Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
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07/12/2011
; d’un lien de causalité: le poisson joue-t-il vraiment un rôle protecteur, ou sa consommation reflète-t-elle plus largement un style de vie plus sain? Selon cette étude, les bénéfices n’étaient […]
Les facteurs de risque du cancer du sein encore mal connus
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Recherche
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08/12/2011
L'Institute of Medicine, qui fait partie de l'Académie nationale des Sciences des Etats-Unis (US National Academy of Sciences) a publié un volumineux rapport examinant les liens qui existent entre environnement et cancer […]
Un accord est possible à Durban
Climat | Politique climatique | Gaz à effet de serre | Politique
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05/12/2011
;choie à Washington. Même si la feuille de route communautaire semble être massivement soutenue, tout n’est pas encore réglé, loin s’en faut. Certains pays-îliens, regroupés dans l’Aosis […]
Fil Juridique du 10 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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10/11/2011
) annonce la publication de son rapport annuel pour 2010. Le rapport met notamment l'accent sur les liens étroits existants entre le bien-être de la main d'oeuvre européenne et une reprise économique durable […]
Publication du rapport annuel 2010 de l'Osha
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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10/11/2011
l'accent sur les liens étroits existants entre le bien-être de la main d'oeuvre européenne et une reprise économique durable et présente les moyens mis en œuvre par l'agence pour poursuivre […]
Un site pour évaluer le lien entre entreprises et biodiversité
Entreprises | Biodiversité
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25/10/2010
Le ministère du développement durable a mis en ligne le 22 octobre un nouvel outil internet « pour les entreprises qui souhaitent évaluer leurs liens d’interdépendance avec la biodiversité […]
La LGV Lyon-Turin fait encore le plein contre elle
ONG | Transport
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24/10/2011
, en jugeant le projet de ligne impossible à stopper. «Dans une période de crise, il y a un besoin absolu de travail, d'infrastructures et de perspectives pour développer les liens avec l'Europe», a-t-il estimé […]
