jour
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
03/01/2012
carrés. Il crée à cet effet les articles R. 136-1 à R. 136-3 du Code de la construction et de l'habitation.Lien vers le décret n° 2011-2058 du 30 décembre 2011 (JO du 31 décembre 2011)- TransportMise à jour des fonctionnalités et du contenu de reseaux […]
La consommation pèse lourd sur les ressources en eau
Eau | Eau urbaine | Eau potable
|
15/11/2011
;extraction de nickel a par exemple triplé en un quart de siècle. En 2007, l’extraction totale de ressources naturelles a atteint le record de 60 milliards de tonnes de ressources, soit 25 kilogrammes par jour et par personne. Cette […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
01/02/2012
et pêche, a décidé de ne pas s'opposer à l'adoption par la Commission d'une directive mettant à jour les conditions du système d'identification et de traçabilité des explosifs à […]
Fil Juridique du 20 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
23/01/2012
la liste des organismes agréés ERPProduits- Produits chimiquesFiches toxicologiques : mises à jour et nouveautés de décembre 2011En décembre 2011, l’Institut national de recherche et de sécurité […]
Sel: le cœur n’en veut ni trop, ni trop peu
Additifs | Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
|
30/11/2011
;férence les personnes excrétant entre 4 et 6 grammes de sodium par jour, ceux se situant au-dessus de 8 grammes par jour voyaient leur risque [2] augmenter de 49%. A l’inverse, excréter moins de 2 grammes par jour accroissait […]
Fil Juridique du 29 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
29/11/2011
Hygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailNorme des matériels utilisés en zone ATEX : Mise à jour de la cinquième partieL' Agence française de normalisation […]
Fil Juridique du 25 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
28/11/2011
Faune, flore, paysage- Faune et floreMise à jour de la liste rouge des espèces menacéesDans un communiqué du 23 novembre 2011, l'Union internationale de conservation de la nature (UICN) a présenté la mise […]
Le BPA pousse le foie à stocker les lipides
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Recherche
|
20/10/2011
du BPA sur cet organe.Ainsi, les scientifiques ont constaté une augmentation de 50% de la quantité de graisses stockée dans le foie des souris ayant reçu pendant 28 jours 50 microgrammes par kilogramme et par jour (µg/kg […]
Le vélo se fait une petite place en France
Politique & Société | Transport | ONG | Administrations
|
26/01/2012
Demandé par les associations depuis une dizaine d’années, le premier plan national Vélo voit enfin le jour. Il a été présenté, ce 26 janvier, par le ministre des transports Thierry Mariani […]
Fil Juridique du 27 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique | Partages
|
30/01/2012
réglementaires, à jour en novembre 2011.Lien vers l'aide-mémoire TJ 11 de l'INRSConception et réhabilitation des centres de tri de déchets recyclables : publication d'un guide de l'INRSEn décembre […]
La charcuterie nocive pour le pancréas?
Nouveaux Risques | Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
|
25/01/2012
de personnes dont 6.643 cas de cancer du pancréas, toute consommation supplémentaire de 50 grammes de charcuterie par jour (en prenant pour exemple une personne consommant habituellement 100 grammes de charcuterie par jour) est liée à […]
En Ecosse, le sel résiste aux efforts de l’industrie
Additifs | Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
|
06/07/2011
;industrie, mais qui n’ont eu aucun effet sur la consommation de sel des Ecossais. Menée en 2009 auprès de 941 adultes écossais, l’étude de la FSA révèle une consommation moyenne de 8,8 g/jour de sel […]
Mise à jour de la liste résumant les conditions spéciales applicables à l'importation dans l'UE de certains produits d'origine animale
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
23/11/2011
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportationLe 14 novembre 2011, la Commission européenne a mis à jour une liste résumant les conditions spéciales applicables à […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
26/12/2011
: mise à jour de la foire aux questionsLe 20 décembre 2011, la foire aux questions concernant le règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation […]
Fil Juridique du 18 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
18/10/2011
de la réforme. Par ailleurs, dans une note d'accompagnement publiée le même jour, la Commission détaille plus précisément les principaux éléments de son projet législatif, parmi lesquels figure […]
