inclure
L’Organisation mondiale de l’environnement toujours en débat
Politique & Société | ONG | Administrations | Entreprises | Politique
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31/01/2012
de la nature (UICN) a plaidé pour son système de gouvernance, qui regroupe des Etats et des ONG, «auquel il faudrait inclure des représentants des entreprises», a indiqué Julia Marton-Lefevre, «ainsi […]
Fil Juridique du 30 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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30/01/2012
;duction des nuisances sonores des véhicules deux-roues, a été enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 24 janvier 2012. Cette proposition a pour objet d'inclure dans le contrô […]
Une annexe environnementale pour les bureaux et les commerces loués
Politique & Société | Entreprises
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03/01/2012
;cret publié au Journal officiel du 31 décembre 2011. L’obligation s’appliquera aux baux en cours à partir du 14 juillet 2013. L’obligation d’inclure une annexe environnementale a été […]
Lave-linge et lave-vaisselle seront désormais sans phosphates
Eau urbaine | Pollution des eaux | Politique
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14/12/2011
pour le linge, mais le Parlement européen a insisté pour y inclure les produits pour la vaisselle, en laissant aux industriels un délai supplémentaire de trois ans et demi pour adapter leurs produits.Au nom des élus é […]
La tension monte entre Bruxelles et le secteur aérien
Politique & Société | Administrations | Transport
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03/11/2011
appelant l’Union européenne à ne pas inclure le transport aérien dans le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (ETS, en jargon communautaire). […]
Modification du règlement sur les transferts de déchets : pas d'opposition du Conseil de l'UE
Juridique | Fil Juridique : Déchets
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03/11/2011
par la Commission européenne d’un projet de règlement modifiant le règlement (CE) n° 1013/2006 concernant les transferts de déchets. Ce texte devrait inclure certains déchets non classés dans l'annexe III […]
Fil Juridique du 2 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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03/11/2011
pas s'opposer à l’adoption par la Commission européenne d’un projet de règlement modifiant le règlement (CE) n° 1013/2006 concernant les transferts de déchets. Ce texte devrait inclure certains dé […]
Le G20 se prononcera-t-il sur les financements innovants?
Politique & Société | ONG | Climat
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31/10/2011
;, affirme le WWF. Enfin, l’association environnementale appelle les Etats du G20 à inclure dans la déclaration une définition complète et transparente des subventions aux énergies fossiles, à œuvrer […]
Mercure dentaire: le prochain scandale sanitaire français?
Risques & Santé | Santé publique | Produits | ONG
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28/10/2011
d’inclure l’utilisation du mercure dentaire dans sa stratégie. La Suède veut ainsi faire pression sur l'Europe pour qu'elle s'intéresse enfin aux amalgames, qui constituent l’utilisation la plus importante […]
Selon une étude danoise, le téléphone mobile n’augmenterait pas le risque de cancer
Risques & Santé | Santé publique | Ondes électromagnétiques
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21/10/2011
, sans inclure celles ne disposant que d'un téléphone mobile professionnel, classées comme non-utilisatrices du mobile. Comment savoir alors si les non-utilisateurs ayant été recensés comme malades de tumeurs n&rsquo […]
Révision de la directive Seveso II: les députés européens se prononcent
Risques & Santé | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Politique
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05/10/2011
et au moins une fois par an pour les sites à risque plus élevé. La question se pose également de savoir s’il faut étendre la portée de la directive Seveso pour inclure l'exploration pétrolière offshore […]
Un nouvel éco-organisme pour le recyclage du mobilier professionnel
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets
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23/09/2011
et efficace à la gestion et au traitement des déchets d'éléments d'ameublement et d'inclure au sein de la future filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) tant les éléments […]
Déforestation : Redd+ est inefficace, selon des experts
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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25/01/2011
est le pavé dans la mare jeté par le réseau mondial d’experts sur la forêt dans son rapport. Intitulé « Inclure la complexité : relever les défis mondiaux de la gouvernance des forêts […]
Réhabilitation de la baie du mont Saint-Michel: une modification à l'étude
Politique & Société | Sites et sols naturels | Politique | Transport
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06/12/2011
en effet toute rallonge budgétaire. Le coût du parking, qui inclura celui des navettes, devrait ainsi passer de 6 € à 8,50 au 28 avril 2012.Selon une étude financée par les opposants à un départ […]
Les extraits de stévia autorisés à l’échelle européenne
Additifs | Nouveaux Risques | Pratiques Alimentaires
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16/11/2011
de nouveaux produits édulcorés à la stévia arriver dans leurs supermarchés. Cela inclura une large gamme de produits, dont des yaourts, des céréales, des boissons, des sodas, des confiseries, des chocolats et des é […]
