illicites
Drogues: le travail, c’est la santé
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Recherche
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18/01/2012
et la restauration (12,9%), mais encore plus prononcée dans les arts et spectacles (16,6%). Dans le secteur du bâtiment, on se plaît aussi à expérimenter d’autres drogues illicites, et notamment la cocaïne et les champignons […]
10 propositions pour sauver la Grande bleue
Eau | Pollution des eaux | Littoral | Mer et océan | Eaux & Boissons
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28/06/2011
illicites chuter de 70%.Le sénateur a beaucoup insisté sur le problème des déchets et notamment des sacs plastique. Il redoute une «polymérisation» de la Méditerranée. Parmi les macro-déchets […]
La pêche européenne rongée par la gangrène, selon Greenpeace
Faune et flore | Mer et océan | ONG | Biodiversité
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06/10/2011
rongent la Politique commune des pêches (PCP). L’Espagne, en finançant des activités de pêche illicites, y serait pour beaucoup. Cela fait quelques années que les associations et les spécialistes alertent […]
Fil Juridique du 8 septemre 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/09/2011
vers l'arrêté du 7 septembre 2011 (JO du 8 septembre 2011, texte n° 30)Lien vers l'arrêté du 7 septembre 2011 (JO du 8 septembre 2011, texte n° 31)Lutte contre la pêche illicite: signature d'un accord […]
Fil Juridique du 1 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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01/07/2011
;diterranéen et réduire l'écart de plus en plus marqué qui se dessine entre les rives Nord et Sud de cet espace commun". A ce titre, il recommande notamment de renforcer la lutte contre les rejets illicites d'hydrocarbures […]
Publication d'un rapport relatif à la traçabilité des produits de la pêche
Fil Juridique Securite Alimentaire
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15/06/2011
destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée.L'étiquetage du poisson et des produits de la pêche […]
La marine française défend les richesses de ses eaux
Eau | Mer et océan | Littoral | Administrations | Politique | Entreprises | Recherche
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26/01/2012
; Bernard Rogel a énoncé les priorités de la marine. D’abord protéger les bateaux de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (Ifremer), mais aussi lutter contre le trafic illicite […]
Fil Juridique du 20 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/06/2011
. Il annonce également les cinq priorités arrêtées pour 2011 et 2012, parmi lesquelles figurent la lutte contre les rejets illicites en mer, la surveillance des aires marines protégées et des parcs naturels marins […]
Présentation des objectifs de la politique maritime française
Juridique | Fil Juridique : Eau
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20/06/2011
;s arrêtées pour 2011 et 2012, parmi lesquelles figurent la lutte contre les rejets illicites en mer, la surveillance des aires marines protégées et des parcs naturels marins et la lutte contre les activités de pêche […]
Des polices de l’environnement moins complexes
Politique & Société | Administrations | Eau | Droits/Fiscalité Eau | Déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Biodiversité
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12/01/2012
de prison et de 9.000 € d’amende seulement le commerce illicite des espèces protégées. Bien sûr, les montants harmonisés fixés par la nouvelle ordonnance restent des plafonds. Il revient toujours au juge […]
Fil Juridique du 26 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/07/2011
illicite, non déclarée et non réglementéeLe règlement d'exécution (UE) n° 724/2011 du 25 juillet 2011 modifie le règlement (UE) n° 468/2010 du 28 mai 2010 qui établit la liste de l' […]
Fil juridique du 22 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/07/2011
) a approuvé l'adoption d'un accord international visant à lutter contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée. Cet accord international est signé dans le cadre de l'Organisation […]
Pêche : accord international et financement
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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22/07/2011
PêcheLe 20 juillet 2011, le Conseil de l'Union européenne (UE) a approuvé l'adoption d'un accord international visant à lutter contre la pêche illicite, non déclarée et non ré […]
Précisions sur la pêche du hareng, du thon rouge et de l'anguille
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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21/11/2011
, dans un communiqué du 17 novembre 2011, le Parlement européen annonce l'adoption d'une résolution visant à mettre en place une coopération internationale pour mettre fin à la pêche illicite, non déclaré […]
Fil Jurdique du 21 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/11/2011
internationale pour mettre fin à la pêche illicite, non déclarée et non réglementée et à imposer des sanctions aux États négligents. En outre, un arrêté du 14 novembre 2011 modifie […]
