hydrauliques
Fil Juridique du 9 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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09/01/2012
pour la conduite de ces engins.Lien vers la brochure ED 6108 de l'INRSVérifications générales périodiques des Presses plieuses hydrauliques : guide de l’INRS sur les vérifications générales pé […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : rectificatifUn rectificatif à l'arrêté du 15 novembre 2011 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages […]
Sarkozy s’oppose toujours à la fracturation hydraulique
Eau potable | Production d'énergie | Santé publique | Sites et sols naturels | Energies thermiques | Politique
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20/12/2011
Nicolas Sarkozy a réaffirmé, mardi 20 décembre, le refus du gouvernement d'autoriser l'exploitation du gaz de schiste par fracturation hydraulique, en marge d'un déplacement en Ardèche où […]
Fil Juridique du 23 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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23/11/2011
novembre 2011) - Mesures, analyses, contrôleOuvrages hydrauliques : agrément des organismes intervenant pour leur sécuritéUn arrêté du 15 novembre 2011 agrée les organismes intervenants pour la sé […]
La réforme de Voies navigables de France va-t-elle relancer le fluvial?
Eau | Droits/Fiscalité Eau
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13/01/2012
;Il est aussi chargé de la gestion hydraulique des voies en conciliant le respect de la ressource aquatique et l’entretien des ouvrages hydrauliques. Une mission de développement durable et d’aménagement du territoire lui est enfin […]
La fracturation hydraulique provoque de nouveaux séismes
Production d'énergie | Sites et sols naturels
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04/01/2012
Les autorités de l’Etat américain de l'Ohio ont suspendu un projet de fracturation hydraulique à la suite d'une série de 11 petits tremblements de terre provoqués selon des chercheurs par cette […]
Yvan Razafindratandra: "les propositions du rapport Gossement sont partielles"
Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Politique
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31/10/2011
tenu du caractère vital de cette ressource pour les collectivités, un dispositif particulier a été introduit dans le Code minier pour fixer le sort des installations hydrauliques après l'arrêt des travaux […]
Gaz de schiste: la colère internationale monte
Eau urbaine | Eau potable | Production d'énergie | Santé publique | Sites et sols naturels | Recherche
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13/01/2012
Royaume-Uni, Etats-Unis, France, l’utilisation de la fracturation hydraulique fait toujours débat. […]
Gaz de schiste: les savants calculs de Washington
Production d'énergie | Santé publique | Recherche | Entreprises | Politique
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06/01/2012
sont faites plus nombreuses. En cause: les effets de la fracturation hydraulique. Cette technique d’extraction des hydrocarbures consiste à craqueler la roche en y injectant à très forte pression de l’eau, du sable et des additifs […]
E.ON aussi lorgne sur les barrages français
Eau industrielle | Energie renouvelables | Energies non carbonées | Administrations | Entreprises
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06/02/2012
L’énergéticien E.ON va s'allier à un groupement de petits distributeurs électriques français, Hydrocop Concessions, pour les prochains appels d'offre sur les concessions des barrages hydrauliques […]
Sofia interdit la fracturation hydraulique
Production d'énergie | Sites et sols naturels | Entreprises | Politique
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18/01/2012
Le parlement bulgare a interdit, ce mercredi 18 janvier, l'utilisation de la technique de la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'extraction des gaz et huile de schiste, dans le pays et dans ses eaux territoriales de la mer […]
Vérifications générales périodiques des Presses plieuses hydrauliques : guide de l’INRS sur les vérifications générales périodiques
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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09/01/2012
) a publié la brochure ED 6112 relative aux vérifications générales périodiques des presses plieuses hydrauliques. Ce guide est notamment publié en application des articles R. 4323-23 à R. 4323-27 du Code du travail […]
Le Grenelle II peut mieux faire
Politique & Société | Administrations | Entreprises | Politique
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08/02/2012
lourds de 44 tonnes sur les routes, mais aussi l’exploitation d’installations hydrauliques par des entreprises privées, a alerté le député André Chassaigne (GDR, Puy-de-Dôme). (1) Rapport non dé […]
Agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : rectificatif
Juridique | Fil Juridique : Eau
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03/01/2012
Mesures, analyses, contrôle Un rectificatif à l'arrêté du 15 novembre 2011 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques a été publié […]
Exclusif: de quoi sera faite la commission "Hydrofracturation"
Production d'énergie | Sites et sols naturels | Administrations
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23/01/2012
Dans l’hystérie du moment, on l’avait un peu oublié. Outre l’interdiction de la fracturation hydraulique, la loi du 13 juillet 2011 a instauré une «Commission nationale d'orientation, de suivi et d' […]
