guerre
Fil Juridique du 30 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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02/10/2011
n°38 du 23 septembre 2011)Lien vers la note de service DPMA/SDRH/N2011-9659 du 21 septembre 2011 (BO Maaprat n° 38 du 23 septembre 2011)Produits- Produits chimiquesRégime des matériels de guerre, armes et munitions : publication […]
Régime des matériels de guerre, armes et munitions : publication de deux arrêtés modificatifs
Juridique | Fil Juridique : Produits
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02/10/2011
; l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions a été publié au BO des armées du 2 septembre 2011. En outre, un arrêté du 20 juin […]
Fil Juridique du 10 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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10/10/2011
2011/665/UE du 4 octobre 2011 (JOUE L264 du 8 octobre 2011)- Produits chimiquesNouvelles modifications du régime des matériels de guerre, armes et munitionsLe décret n° 2011-1253 du 7 octobre 2011 modifie le décret n° 95-589 […]
ETS: Beijing et Washington menacent Bruxelles
Politique climatique | Politique | Climat
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22/12/2011
;posé une plainte. Ce faisant, la CEJ donne le coup d’envoi de l’inclusion de l’aviation commerciale dans le Sceqe.Cette mesure risque de déclencher une guerre commerciale avec les Etats-Unis et la Chine. Xinhua […]
Fil Juridique du 8 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/12/2011
l'avis (JO du 8 décembre 2011)Lien vers l'arrêté du 26 octobre 2011 (JO du 8 décembre 2011)- Produits chimiquesRégime des matériels de guerre, armes et munitions : publication de trois arrêté […]
Nouvelles modifications du régime des matériels de guerre, armes et munitions
Juridique | Fil Juridique : Produits
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10/10/2011
Produits chimiques Le décret n° 2011-1253 du 7 octobre 2011 modifie le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre […]
Washington ne fera plus la (grosse) bombe
Nucléaire | Politique
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26/10/2011
Des experts nucléaires américains ont clos, mardi 25 octobre, l'un des chapitres les plus inquiétants de la guerre froide. Ils ont démantelé la plus ancienne, la plus grosse et la plus puissante arme […]
Fil Juridique du 03 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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03/06/2011
; de l'Echa Modification du régime des matériels de guerre, armes et munitionsLe décret n° 2011-618 du 31 mai 2011 modifie le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret […]
Humains: 1 - Requins: 0
Biodiversité | Mer et océan | Littoral
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09/02/2012
Dans la guerre que se livrent êtres humains et requins, les requins semblent avoir une nouvelle fois perdu la bataille. En 2011, dans le monde, les squales ont attaqué 75 fois tuant 12 personnes, notamment dans l’océan […]
Quotas de CO2: une faillite française
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Administrations | Entreprises
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08/02/2012
leur communiquent «aucune liste nominative écrite, ni aucun dossier». La guerre des polices fait des ravages. Un autre service du ministère du budget fait des siennes: la Direction générale des finances publiques (DGFIP). Mal […]
ETS: Bruxelles répond à la Chine
Politique climatique | Entreprises | Politique | Climat
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07/02/2012
La Chine va-t-elle déclarer la guerre commerciale à l’Europe pour quelques euros? On est tenté de le croire tant la tension est grande entre Beijing et Bruxelles, suite à l’inclusion de l’aviation […]
Régime des matériels de guerre, armes et munitions : publication de trois arrêtés
Juridique | Fil Juridique : Produits
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08/12/2011
exportations hors du territoire de l'Union européenne de matériels de guerre, armes et munitions et de matériels assimilés et aux transferts intracommunautaires de produits liés à la défense.Lien vers l' […]
Modification du régime des matériels de guerre, armes et munitions
Juridique | Fil Juridique : Produits
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03/06/2011
;riels de guerre, armes et munitions et les décrets n° 2009-450 et n° 2009-451 du 21 avril 2009 fixant respectivement le régime des matériels de guerre, armes et munitions en Polynésie française et en Nouvelle […]
Contre les changements climatiques: l’hiver nucléaire
Air | Recherche | Climat
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28/02/2011
Popularisée par l’astronome américain Carl Sagan, le concept d’hiver nucléaire n’a rien de réjouissant. Dans le contexte de la guerre froide, il décrit les conséquences pour l&rsquo […]
Sarkozy s’oppose toujours à la fracturation hydraulique
Eau potable | Production d'énergie | Santé publique | Sites et sols naturels | Energies thermiques | Politique
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20/12/2011
;e de vouloir faire la guerre au gouvernement. Notre choix est celui de la crédibilité et de la cohérence. Nous avons respecté la loi et ne comprenons pas pourquoi nous avons été sanctionnés», expliquait […]
