gestion
Fil Juridique du 8 février 2012
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09/02/2012
de la mesure 5 relative à la mise en place du plan de gestion réviséLe décret n° 2012-180 du 6 février 2012 publie la mesure 5 adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011. Cette mesure concerne le plan […]
Maîtriser les coûts de gestion des déchets, c’est possible
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Tri/collecte
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06/10/2011
Les 4 et 5 octobre se sont tenues à Paris les journées techniques nationales de l’Agence nationale de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) consacrées aux coûts de gestion des déchets des collectivités. Bilan des discussions. […]
Fil Juridique du 6 janvier 2012
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09/01/2012
de la direction générale de l’aviation civile (DGAC). Ce comité est désigné pour assurer "la gestion du patrimoine de l’État spécifique de l’aviation civile".Lien vers la décision […]
Fil juridique du 9 février 2012
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10/02/2012
nationales d'aménagement et de gestion pour les forêts domaniales. Ces orientations apportent notamment des précisions quant à la composition et à la gestion durable de ces forêts.Lien vers l'arrêté […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
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03/01/2012
à R541-12 du Code de l'environnement - Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets- Déchets dangereuxFixation des règles sanitaires applicables aux […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
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04/01/2012
du bâtiment rappelle quelques principes réglementaires en matière de gestion des déchets issus des chantiers de bâtiment.Lien vers la brochure Projet de décret relatif à la sortie du statut de déchet […]
Fil Juridique du 2 février 2012
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03/02/2012
Principes et politiques- PolitiquePublication d'un rapport sur la gestion de l’eauDans un communiqué du 26 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL […]
SITES ET SOLS POLLUES : PREVENIR ET GERER LES RISQUES JURIDIQUES ET TECHNIQUES
Nos événements | Sites & Sols | Formations
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17/08/2011
, L.512-7-6 et L.512-12-1 du Code de l'environnement, les impacts du décret n° 2010-368 du 13 avril 2010 et les nouveaux outils méthodologiques de gestion des sites pollué […]
Fil Juridique du 17 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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17/11/2011
Rayonnements ionisants- Déchets radioactifsSûreté de la gestion des déchets radioactifs : publication d'un rapport de l'ASNDans un communiqué du 9 novembre 2011, le ministère de l'Ecologie […]
Mission possible pour le réseau Natura 2000?
Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Politique | Biodiversité
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03/02/2012
;le que pour un grand nombre de sites Natura 2000 aucun plan de gestion n’a été mis en place. Si dans certains Etats membres, comme la Suède, une réglementation nationale adaptée et un cadre financier ont été é […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
(biodiversité)Lien vers l'avis du Cese, JOUE C24 du 28 janvier 2012 (développement de zones régionales de gestion des stocks halieutiques et de contrôle de la pêche)Lien vers l'avis du Cese, JOUE C24 du 28 janvier 2012 […]
Nucléaire: comment Sarkozy a piégé les écolos
Production d'énergie | Energies non carbonées | Nucléaire | Politique | Présidentielle 2012
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31/01/2012
sur de nombreuses hypothèses», prévient Didier Migaud. En 2010, les dépenses futures de la filière étaient évaluées par EDF, Areva et le CEA à 79,4 Md€. Un chiffre couvrant la gestion […]
Pêche : le Cese veut protéger les pêcheurs avant les poissons
Eau | Mer et océan | Littoral | Politique | Entreprises | ONG | Recherche
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24/01/2012
de plus retardant de fait la prise de décision?Autre point fort défendu par le Cese : l’amélioration de la rentabilité du secteur. Mais pour cela, il souhaite instituer une gestion pluriannuelle des quotas tout en s&rsquo […]
L’Inra veut plus de polyculture
Recherche | Administrations | Sites et sols naturels | Pollution des eaux
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20/01/2012
;. En revanche, les cultures et plus particulièrement les prairies jouent «un rôle majeur dans la gestion des excédents». Et particulièrement les légumineuses qui diminuent les entrées d’azote […]
Fil Juridique du 16 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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16/11/2011
;efficacité énergétique.Lien vers le rectificatif publié au JOUE L297 du 16 novembre 2011Principes et politiques- PolitiqueRapport d'information sur la gestion durable des matières premières minéralesLe 26 octobre […]
