fonds
Grands fonds marins : vers une nouvelle frontière ?
Eau | Mer et océan | Politique | Recherche | Sites et sols naturels | Faune et flore
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13/10/2011
durablement les grands fonds marins. Scientifiques, industriels, politiques et ONG ont accepté de s’asseoir autour de la table pour discuter des nouveaux enjeux des eaux profondes et du plancher océanique au moment où, dans la course aux matières premières […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
décembre 2011)- AssuranceCréation des fonds de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux en agricultureLe décret n° 2011-2089 du 30 décembre 2011 crée les fonds de mutualisation des risques sanitaires […]
NKM, 20.000 lieues sous les mers
Eau | Mer et océan | Recherche | Politique
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01/12/2011
Avec plus de 10 millions de kilomètres carrés d’océan, la France possède le deuxième domaine maritime du monde, juste derrière celui des Etats-Unis. Un empire dont la richesse des grands fonds est plus […]
Durban: la position de la France
Politique & Société | Politique | Climat
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22/11/2011
sur le Fonds vert. Mais qu’en est-il de la France? […]
Durban: le Fonds vert dans les limbes
Politique climatique | Politique
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29/11/2011
Créé à Copenhague, conforté à Cancun, le Fonds vert va-t-il trépasser à Durban? La question se pose après que deux de ses principaux contributeurs putatifs, les états-Unis et le Canada […]
La mémoire météo française sort des cartons
Climat
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09/01/2012
du XIXe siècle, sont actuellement intégrées dans la base de données climatologiques nationale, gérée par Météo France. Un nouveau fonds, jusqu’à présent délaissé […]
L’ISR, cet inconnu
Politique & Société | Entreprises | Politique
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07/10/2011
, a lancé en 2009 un label ISR pour les fonds ouverts au grand public. Ce label est attribué pour un an aux fonds qui répondent à 4 critères: une gestion avec une analyse environnementale, sociale et de gouvernance (ESG […]
Un fonds d’investissement écolo
Energie renouvelables | Economie d'énergie | ONG | Entreprises
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30/11/2011
;té financière de la Nef, l’agence de l’énergie des Ardennes, Inddigo, Eoliennes en pays de Vilaine et le comité de liaison des énergies renouvelables ont créé, il y a plus de trois ans, un fonds […]
L’Europe manque de fonds pour démanteler des réacteurs soviétiques
Nucléaire | Politique
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08/02/2012
, a indiqué ce mercredi 8 février la Cour des comptes européenne.Ces fonds doivent servir à poursuivre le démantèlement des réacteurs obsolètes des centrales nucléaires de Kozloduy, d'Ignalina […]
11 projets de développement soumis au G20
Politique & Société | Sites et sols industriels | Administrations | Entreprises | Politique
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04/11/2011
Onze grands projets d'infrastructure transnationaux sur différents continents, pouvant être financés par des fonds publics et privés, ont été soumis à l'approbation des dirigeants du G20 […]
De l’eau potable pour tous au prix juste
Eau | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau
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03/10/2011
;eau, par l’intermédiaire des fonds de solidarité Logement (FSL)[1]. Une convention devra être passée avec le gestionnaire de ce fonds, pour déterminer «les règles de calcul ainsi […]
Biodiversité ultra-marine: ultra riche, ultra menacée
Biodiversité | Eau | Mer et océan | Littoral | ONG | Politique | Administrations | Sites et sols naturels
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07/12/2011
déposer prochainement une demande de permis d'exploration auprès de l'autorité des grands fonds marins dans l'Atlantique. «Je le redis solennellement (...) ce n'est pas la redite de l'aventure gaz de schiste […]
Durban: pourquoi l’Arabie bloque
ONG | Politique | Climat
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01/12/2011
En Afrique du Sud, les négociations piétinent sur le texte présentant l’architecture du Fonds vert pour le Climat. La majorité des pays «parties» (dont ceux de l’Union européenne) à […]
Création des fonds de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux en agriculture
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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03/01/2012
Assurance Le décret n° 2011-2089 du 30 décembre 2011 crée les fonds de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux en agriculture, et précise leurs modalités de fonctionnement. Ces fonds ont […]
Fonds national de soutien relatif à la pénibilité : modalités de fonctionnement
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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03/01/2012
Santé au travail Le décret n° 2011-1969 du 26 décembre 2011 définit les travaux et actions éligibles au fonds national de soutien relatif à la pénibilité ainsi que les conditions […]













