fonctionnement
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
et environnementaux en agriculture, et précise leurs modalités de fonctionnement. Ces fonds ont pour but de contribuer à l'indemnisation des pertes économiques subies par les agriculteurs en cas de maladie animale, d'organismes […]
Nucléaire: comment Sarkozy a piégé les écolos
Production d'énergie | Energies non carbonées | Nucléaire | Politique | Présidentielle 2012
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31/01/2012
. En attendant, constate la Cour des comptes, EDF, Areva et le CEA calculent leurs provisions en fonction du prix le plus bas. Ces «actifs de couverture» sont, pour les deux tiers, placés en bourse. Ce qui n&rsquo […]
L’ASN rend un avis positif sur les options de sûreté de l’Atmea 1
Energies non carbonées | Nucléaire | Administrations | Entreprises
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07/02/2012
et du public en fonctionnement normal dans tous les états de fonctionnement; la prévention accrue des accidents; la prévention accrue des risques de fusion du cœur; la prise en compte des accidents avec fusion […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
du travail et le projet de décret relatif à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail ont tous les deux reçu un avis favorable à l'unanimité des membres de la CCEN. Lien vers […]
Incendie à la centrale thermique à flammes du Havre
Production d'énergie | Santé au travail | Santé publique
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30/01/2012
200 personnes appartenant à EDF ou aux entreprises extérieures. Elle a aussi décidé d'arrêter l'autre tranche actuellement en fonctionnement, la tranche 4, d'une puissance de 600 MW également.La […]
ICPE: la législation ne nuit pas à la liberté d’entreprise
Sites & Sols | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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27/01/2012
;té estimant que cette législation était contraire à deux principes constitutionnels -la liberté d’entreprendre et le droit de propriété– lorsqu’une suspension du fonctionnement de l&rsquo […]
Précisions sur la gestion des conflits d'intérêt au sein de l'Efsa
Fil Juridique Securite Alimentaire
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11/01/2012
;organisation interne et le fonctionnement de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa).Un parlementaire a souhaité savoir si la Commission européenne pouvait apporter plus de précisions […]
Déchets: la CEDH condamne l’inaction de l’Italie
Cycle de vie déchets | Politique
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10/01/2012
la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH).?? «Force est de constater l’incapacité prolongée des autorités italiennes à assurer le fonctionnement régulier du service de collecte […]
Les acquis de Durban
Politique climatique | Politique | Climat
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12/12/2011
; alimentaire»,souligne la ministre française de l’écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet. Durban lève aussi la plupart des freins qui empêchaient le fonctionnement du Green Climate Fund. Avec l’aide du Fonds mondial […]
Modification du fonctionnement du Fiva
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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10/10/2011
Hygiène-sécurité Santé au travail Le décret n° 2011-1250 du 7 octobre 2011 modifie le décret n° 2001-963 du 23 octobre 2001 relatif au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (Fiva). Ce décret modifie les conditions d'organisation administrative du Fiva et supprime l'obligation pour les personnes s'estimant victimes de maladies dues à l'exposition à l'amiante de fournir un certificat médical […]
Conseils maritimes de façade : précisions quant à leur composition et leurs modalités de fonctionnement
Juridique | Fil Juridique : Eau
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07/10/2011
Eaux de la mer Un arrêté du 27 septembre 2011 précise la composition et les modalités de fonctionnement des conseils maritimes de façade créés pour chacune des quatre façades mé […]
Fil Juridique du 24 ocobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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24/10/2011
;e au parc tertiaire existant entre 2012 et 2020.Lien vers le communiqué du MEDDTLTaux de redevance perçues par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse destinées au fonctionnement des installations […]
Modification de la liste des ICPE soumises au bilan de fonctionnement
Juridique | Fil Juridique : Installations Industrielles
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23/05/2011
Mesures, analyses, contrôleUn arrêté du 27 avril 2011 modifie l'arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l' […]
Fonctionnement du CSPRT : modification du Code de l'environnement
Juridique | Fil Juridique : Installations Industrielles
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19/12/2011
en insérant notamment un titre préliminaire relatif au fonctionnement et à la composition du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT). Ce décret abroge les articles D. 511-1 à D. 511-8 […]
Le BPA pousse le foie à stocker les lipides
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Recherche
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20/10/2011
. Les chercheurs qualifient cet effet de «non monotone» de la réponse en fonction de la dose, ce qui veut dire que les effets observés aux faibles doses ne sont plus visibles pour des doses plus élevées.D’autres é […]
