fluides
Fil Juridique du 9 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
|
09/05/2011
que l'homologation de l'installation de ces organes spéciaux sur les véhicules. Lien vers le règlement CEE-ONU n° 110 (JOUE L120 du 7 mai 2011) - Produits chimiques Fluides frigorigè […]
Fil Jurididique du 14 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
14/12/2011
;arrêté du 17 octobre 2011 (JO du 14 décembre 2011, texte n° 8)Fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques : modification de la règlementationUn arrêté du 28 […]
Fluides frigorigènes : publication de brochures
Juridique | Fil Juridique : Produits
|
09/05/2011
, les distributeurs et les broyeurs à l'impact des fluides frigorigènes sur l'environnement. Ces brochures encouragent les intéressés à obtenir notamment les attestations de capacité et d'aptitude nécessaires […]
Fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques : modification de la règlementation
Juridique | Fil Juridique : Air
|
14/12/2011
Emissions industrielles Un arrêté du 28 novembre 2011 modifie les arrêtés pris en application des articles R. 543-98, R. 543-99, R. 543-105 et R. 543-106 du Code de l'environnement relatifs aux fluides frigorigè […]
Déclaration des fluides frigo: un premier bilan peu représentatif
Air | Politique & Société | Air industriel
|
03/02/2010
Le premier rapport 2008 de la déclaration des fluides frigorigènes auprès de l’observatoire qui y est dédié a été publié à l’occasion du lancement de la seconde campagne de déclaration, du 1er février au 31 mars prochain.La première campagne avait […]
Fil Juridique du 20 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
|
20/06/2011
;airProgramme de formation pour les petites entreprises manipulant des fluides frigorigènesDans un communiqué du 10 juin 2011, le ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL […]
Légalité de l'obligation de recourir à un opérateur attesté pour la mise en service des équipements de climatisation contenant moins de 2 kg de fluides frigorigènes
Juridique | Fil Juridique : Air
|
02/02/2012
;quipements de climatisation ou de réfrigération contenant moins de 2 kg de fluides frigorigènes. Il confirme ainsi, la légalité d'un avis du 17 avril 2009 relatif aux équipements préchargé […]
Fil Juridique du 1er févier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
02/02/2012
; un opérateur agréé pour la mise en service d'équipements de climatisation ou de réfrigération contenant moins de 2 kg de fluides frigorigènes. Il confirme ainsi, la légalité d'un avis du 17 […]
Production de GES et impact des systèmes de climatisation : recommandations du MEDDTL
Juridique | Fil Juridique : Air
|
30/01/2012
de ces systèmes émetteurs de GES, et au traitement des fluides frigorigènes usagés.Lien vers le communiqué du MEDDTLLien vers le rapportDécouvrez le Fil Juridique complet avec HSE Vigilance […]
Fil Juridique du 27 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique | Partages
|
30/01/2012
des fluides frigorigènes usagés.Lien vers le communiqué du MEDDTLLien vers le rapportOutils économiques- Aides et subventionsEvaluation de la politique d'aide aux biocarburants : rapport de la Cour des comptesDans un rapport […]
Gaz de schiste: pas de moratoire en vue aux US
Production d'énergie | Santé publique | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels | Politique
|
16/08/2011
des sources d’eau potable par les fluides de fracturation, les experts invitent les industriels à divulguer la composition chimique de ces fluides –hors secret industriel. Cette mesure est déjà mise en place par certains […]
Le nouveau conseil scientifique de l’Ademe
Politique & Société | Administrations
|
12/01/2012
en mécanique des fluides et thermique a également travaillé chez Saint-Gobain. Philippe Chartier est conseiller scientifique au Syndicat des énergies renouvelables (SER) et il est chercheur à l’Institut national […]
Programme de formation pour les petites entreprises manipulant des fluides frigorigènes
Juridique | Fil Juridique : Air
|
20/06/2011
pour les petites entreprises (moins de 10 salariés) dont le personnel est amené à manipuler des fluides frigorigènes. En effet, à compter du 5 juillet 2011, tout personnel manipulant des fluides frigorigènes devra ê […]
Gaz de schiste: les savants calculs de Washington
Production d'énergie | Santé publique | Recherche | Entreprises | Politique
|
06/01/2012
;eau en bouteille aux riverains des puits [JDLE]. De plus, l’injection de fluides à haute pression n’est pas sans conséquence sur la stabilité des couches géologiques. Dans les régions gazières […]
L’EPA reconnaît que la fracturation hydraulique peut polluer l’eau
Eau urbaine | Eau potable | Production d'énergie | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels
|
09/12/2011
;léments que l’on retrouve dans des fluides de forage ou de fracturation hydraulique. Bien que les ressources en hydrocarbures soient exploitées depuis longtemps dans la région, la responsabilité des forages de gaz […]
