flou
ZDE: une participation floue du public
Energie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie
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28/11/2011
;est pas suffisante pour constituer une participation effective du public. «Le ministère risque de devoir préciser ce flou en faveur de davantage de participation du public. C’est le sens de la jurisprudence actuelle. Regardez l&rsquo […]
FNE à la recherche du candidat le plus vert
Politique & Société | Présidentielle 2012 | Politique | ONG
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30/01/2012
trop précis, le candidat du Modem s’est pris les pieds dans les chiffres. Une erreur que n’a pas commise son concurrent néo-gaulliste qui est resté suffisamment flou pour être honnête. Plus sérieusement, Eva Joly […]
La mer a rendez-vous avec la croissance verte
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau | Littoral | Mer et océan
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25/01/2012
comme un potentiel nouveau de revenu, qui pourrait servir à financer les objectifs que les politiques vont fixer. Mais le flou règne encore quant à son étendue. L’heure est à la recherche et à l’étude […]
L’enquête publique officiellement réformée
Politique & Société | Administrations | Entreprises
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02/01/2012
la consultation (le décret comporte sur ce point un flou inquiétant selon la CNCE) et en clôture de la procédure (diffusion du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur). Plusieurs points demeurent en suspens […]
Sols pollués: les propriétaires mettent la main à la poche
Déchets | Sites & Sols | Sites et sols urbains | Droits/Fiscalité Déchets | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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20/12/2011
;avocat spécialisé en environnement Arnaud Gossement (1). Cette décision pose toutefois problème, en raison du flou juridique qui l’entoure. «Alors que le propriétaire d’un terrain pollué ne […]
Alzheimer, une maladie d’origine alimentaire?
Animaux | Contaminants | Nouveaux Risques
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11/10/2011
et le chien, chez des individus âgés. Rien de tel n’a pour l’instant été découvert chez les animaux d’élevage comme les bovins, les ovins ou les porcins: un flou qui ne repose que sur l’absence […]
Gaz de schiste: les sénateurs PS exigent la réforme du Code minier
Sites & Sols | Sites et sols industriels | ONG | Entreprises | Politique
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14/09/2011
une proposition de loi allant dans le même sens. De son côté, France Nature Environnement dénonce dans un communiqué publié le 13 septembre, «le flou de la loi qui oublie volontairement de définir ce qu […]
Œufs en batterie: la France traîne la patte
Biodiversité
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05/01/2012
; la poubelle mais seront envoyés à l’industrie pour être transformés, en pâtes par exemple. Les associations protectrices des animaux estiment quant à elles que la directive européenne est floue […]
Vers une nouvelle réglementation pour les mâchefers
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Valorisation déchet | Sites et sols industriels
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17/08/2011
sur des mâchefers déjà élaborés, les analyses en sortie de four n’étant plus imposées», estime Sébastien Lapeyre. Le texte reste flou sur ce point: il faudrait que soit clairement introduite […]
Fenugrec et E. coli : les mystères d’une rencontre
Hygiene des Denrees | Contaminants | Informations des Consommateurs
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13/07/2011
d’origine végétale (Inra/Université d’Avignon). L’origine de la bactérie, animale ou végétale, demeure indéterminée. Un flou qui permet difficilement d’identifier le point […]
Durban: le Fonds vert dans les limbes
Politique climatique | Politique
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29/11/2011
les gouvernements Obama et Harper, les règles de levée de fonds restent floues et le Fonds n’aurait pas de moyen pour vérifier le bon usage de l’argent versé. Pire que tout —mais c’est là une vieille […]
Mieux compenser les atteintes à la biodiversité
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols naturels | Politique | Biodiversité
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22/06/2011
l’environnement et la biodiversité lors de la réalisation de projets industriels ou d’équipement. Actuellement, le flou règne sur les démarches, les méthodes et les bonnes pratiques en matière […]
Marché: les Français ne connaissent pas leur chance
Consommation d'énergie | Distribution d'énergie
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10/11/2011
des tarifs réglementés. Parmi eux, les modalités d’application de ces tarifs apparaissent floues: si 7 sur 10 savent que ces tarifs sont fixés par l’Etat, ils sont 39% à penser que l’ensemble […]
Electricité: comment bien s’effacer ?
Consommation d'énergie | Administrations | Entreprises
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10/05/2011
?ciser le mode de re?mune?ration des offres d’effacement diffus sur le me?canisme d’ajustement», ajoute une porte-parole. Le Conseil d’Etat a diffusé un flou juridique qui ne pourra être dissipé […]
«More transparency» pour les nanotechnologies
Nouveaux Risques
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04/05/2011
de leur usage par l’industrie. Et c’est bien ce flou qui inquiète les 120 participants du forum citoyen, organisé de novembre 2010 à février 2011 par la FSA. S’estimant globalement très peu informé […]
