financement
Iter, son financement, ses déchirements
Politique & Société | Production d'énergie | Recherche | Administrations | Politique
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04/01/2012
La Commission européenne souhaite qu’à partir de 2014, le réacteur expérimental de fusion thermonucléaire Iter soit financé par les Etats membres et sorte ainsi du budget européen.L'exé […]
Quel financement pour la taxe poids lourds?
Air urbain | Droits/Fiscalité Air | Transport
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09/09/2011
Le conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de France (AFITF) s’est réuni le 7 septembre 2011 afin de délibérer sur le financement du contrat de partenariat relatif à […]
«Nous attendons que la décision de déqualification soit annulée»
Politique & Société | Administrations | Recherche | Santé publique
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25/01/2012
fait l’objet de 11 publications internationales dans des revues à comité de lecture. Quel était le mode de financement du registre jusqu’à présent?Le registre Remera, le premier en France, a été […]
Le G20 se prononcera-t-il sur les financements innovants?
Politique & Société | ONG | Climat
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31/10/2011
Quelques jours avant le G20, qui se tient à Cannes les 3 et 4 novembre, le WWF appelle les dirigeants à s’engager sur les financements innovants et sur de nouveaux indicateurs de durabilité. […]
L’impact environnemental : prochaine étape des filières REP ?
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Politique & Société | ONG | Entreprises | Politique
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25/10/2011
insuffisantes. «C’est la pauvreté actuelle des éco-organismes. Ils sont efficaces pour gérer le transfert de la charge financière associée à la fin de vie du produit, mais pas pour mesurer la performance […]
Inondations: 1,5 milliard d’euros pour protéger le littoral
Eau | Littoral | Administrations | Politique
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12/01/2012
«Le gouvernement devrait pouvoir financer pour plus d'1,5 milliard de travaux destinés à protéger les Français vivant dans les communes littorales et éviter une nouvelle catastrophe comme celle de Xynthia […]
Iter financé en 2012 et 2013
Energies non carbonées | Nucléaire | Recherche | Politique
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27/01/2012
La Commission a adopté, ce vendredi 27 janvier, un projet rectificatif pour assurer le budget du projet Iter pour les années 2012 et 2013, indique un communiqué. Pour financer le dépassement du budget initial […]
Fil Juridique du 10 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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10/10/2011
les possibilités de pêche au titre du protocole agréé entre l'Union européenne (UE) et la République de la Guinée-Bissau fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
Hygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailTemps d'habillage et de déshabillage : confirmation des conditions du versement de la contrepartie financièreDans un arrêt du 18 […]
Fil Juridique du 20 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/07/2011
de sa 3105e session du 12 juillet 2011, le Conseil de l'Union européenne (UE), en sa formation Affaires économiques et financières, a autorisé la Commission à négocier avec les États-Unis (USA) un accord […]
Filières REP: ce qui va changer en 2012
Déchets | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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15/12/2011
). Derrière la création de l’éco-organisme, se pose le problème de financement de la filière, dont le coût est estimé à 10 M€. «Un désaccord oppose actuellement les diffé […]
L’ANR met en stand by la recherche en santé environnementale
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Recherche | Administrations
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14/12/2011
;s et de plus petite taille».Le financement du Cesa s’élève à environ 9 millions d’euros, «il s’agit du plus important programme de recherche en toxicologie, en écotoxicologie, portant sur les contaminants […]
Projet de décret et d’arrêté sur les ondes électromagnétiques
Risques & Santé | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Ondes électromagnétiques
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07/12/2011
se résume à un projet de décret et d’arrêté. Dans la notice explicative (1), le gouvernement rappelle l’objectif: mettre en place un dispositif de surveillance et de mesure financé par un fonds […]
Linky: le compteur qui met le feu aux poudres
Droits/Fiscalité Energie | Distribution d'énergie | Administrations | Entreprises
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24/11/2011
congrès, en 2009. La raison, elle aussi, est connue: «Durant la décennie 1995-2007, EDF a opéré une baisse drastique de ses investissements dans les réseaux de distribution pour financer son développement […]
Eolien: combiner financements et acceptabilité
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables
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25/01/2012
Au premier jour des 13e Assises de l’énergie —dont le Journal de l’environnement est partenaire— un atelier a fait salle comble, hier 24 janvier. Son intitulé «Eolien, quelles retombées pour les territoires?» avait de quoi intéresser élus locaux et techniciens de collectivités.Des retombées somme toute assez faibles, à en croire un rapide calcul présenté par Thomas Duffes. «Dans une […]
