fabienne
La France accumule les contentieux communautaires
Eau | Politique & Société | Droits/Fiscalité Eau | Politique
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26/10/2011
«Malgré des progrès dans l’application du droit communautaire de l’environnement depuis 2008, le nombre de contentieux reste significatif», a déclaré Fabienne Keller, sénatrice (UMP) du Bas […]
Autolib’ démarre à Paris
Politique & Société | Entreprises | Politique | Transport
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05/12/2011
). «On va regarder ce que ça donne mais on n’y croit pas trop, on pense que le nombre de voitures qui stationnent va exploser», a affirmé Fabienne Vansteenkiste, ajointe de Dominique Voynet en charge du déplacement […]
Le B-A BA de la Trame verte et bleue
Sites & Sols | Politique & Société | Faune et flore | Politique | Biodiversité
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13/09/2010
;, explique Fabienne Allag-Dhuisme, chef de projet Trame verte et bleue au ministère du Développement durable. En d’autres termes, la démarche vise à maintenir et à reconstituer un réseau d’échanges […]
Chantal Jouanno dévoile le plan Déchets 2009-2012
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte
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14/09/2009
Officiellement relancé jeudi 10 septembre, le Conseil national des déchets renaît sous une nouvelle forme, en intégrant les 5 collèges du Grenelle (l’Etat, les collectivités locales, les ONG, le patronat et les syndicats) (1), avec à sa tête Fabienne […]
Marché du carbone: le projet de Fabienne Keller approuvé au Sénat
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Droits/Fiscalité Energie
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04/12/2009
Mercredi 2 décembre, la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat a adopté la proposition de résolution européenne de la sénatrice Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) sur le marché de quotas de CO2 […]
Taxe professionnelle: la commission des finances du Sénat contre la substitution par la taxe carbone
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Consommation d'énergie
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09/07/2009
«La commission des affaires économiques [du Sénat, ndlr] est très défavorable à la substitution de la taxe professionnelle par la taxe carbone, selon la sénatrice Fabienne Keller (UMP, Alsace).La présidente du groupe de travail du Sénat […]
Grenelle II: les amendements en matière de déchets
Déchets | Politique & Société | Droits/Fiscalité Déchets
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22/02/2010
départementale d’aménagement commercial (CDAC) vient d’être réduit à 1.000 m2 par la loi de modernisation de l’économie (3).Par ailleurs, les députés ont approuvé la présentation d’un amendement (Fabienne Labrette-Ménager, CD 20) visant à sécuriser les achats […]
PENIBILITE AU TRAVAIL ET RISQUES PSYCHOSOCIAUX – 2ème rencontre annuelle
Conférences | Formations
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04/01/2011
;le des médecins du travail dans les actions de prévention des RPSEmmanuel CHARLOT, Directeur associé, PSYADocteur Fabienne JAWORSKI, Médecin du Travail, Consultante, PSYAHervé LANOUZIERE […]
Taxe carbone: les industriels mitigés sur une alternative de trois sénateurs
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Droits/Fiscalité Energie
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19/02/2010
du quotidien Le Monde le 26 janvier (1) par trois sénateurs: Jean Arthuis (UMP, Mayenne), Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) et Philippe Marini (UMP, Oise). Elle a le mérite de régler le problème soulevé par le Conseil constitutionnel dans sa décision du 29 […]
L'UE doit mieux encadrer son marché du carbone
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Droits/Fiscalité Energie
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25/11/2009
La sénatrice Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) a présenté mardi 24 novembre une proposition de résolution sur «le marché européen du carbone et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières à l'heure de Copenhague». Alors que le marché […]
Politique de l’eau: la France doit mieux s’organiser
Eau | Politique & Société
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28/06/2007
Le 27 juin, la sénatrice UMP Fabienne Keller a rendu publiques les conclusions de ses travaux relatifs au pilotage de la politique de l’eau. Une simplification administrative et une meilleure lisibilité budgétaire semblent nécessaires. […]
Bilan en demi-teintes pour les contentieux environnementaux
Eau | Politique & Société | Pollution des eaux
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15/06/2007
de la commission des finances du Sénat et Fabienne Keller, rapporteure spéciale de la mission «écologie et développement durable» et auteure du rapport du même nom, ont tiré, mercredi 13 juin devant la presse, le bilan de l'année écoulée.Certes, 6 procédures ont […]
Biodiversité: le pari de la Trame verte et bleue
Sites & Sols
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06/04/2010
à valoriser», affirme Fabienne Allag-Dhuisme, chef de projet Trame verte et bleue au Meeddm. Des aides économiques pour les collectivités et des compensations en cas d’atteinte à la trame sont à l’é […]
Le Sénat réclame un contrôle budgétaire de l’Ademe à la Cour des comptes
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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11/02/2010
mois après la formulation de la demande à la commission sénatoriale des finances, qui décidera de sa publication.Le rapporteur spécial de cette enquête, pour le Sénat, est Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin). Elle planchera aussi sur les enjeux de l' […]
Quotas de CO2: trois sénateurs veulent que les entreprises en paient 10%
Energie | Politique & Société | Production d'énergie
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27/01/2010
daté du 26 janvier, trois sénateurs -Jean Arthuis, président de la commission des finances du Sénat (Mayenne, Nouveau centre), Philippe Marini (UMP, Oise) et Fabienne Keller, présidente du groupe de travail sénatorial sur la fiscalité environnementale […]
