espaces
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
;article 1599 quinquies B du Code général des impôtsTaxe sur les passagers maritimes à destination d'espaces naturels protégés : révision du tarif et des modalités d'applicationUn arrê […]
Fil juridique du 9 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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10/02/2012
de la Commission européenneFaune, flore, paysage- Forêts, Espaces boisés, espaces vertsApprobation des documents d’aménagements des forêts domanialesTrois arrêtés du 31 janvier 2012 approuvent les orientations […]
TVB: après le comité de pilotage, la feuille de route officielle
Biodiversité
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18/11/2011
ainsi que les schémas régionaux de cohérence écologique.Parmi les précisions, on peut noter que certains espaces existants seront automatiquement intégrés aux «réservoirs de biodiversité […]
Fil Juridique du 5 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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05/01/2012
du 21 décembre 2011 (BO Maaprat n° 51 du 23 décembre 2011)- Espaces naturels protégésPrécisions sur la réglementation applicable à la circulation des véhicules terrestresdans les espaces […]
Comment régler le problème des déchets de l’espace?
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets | ONG
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21/06/2011
Des milliards de déchets d’origine terrestre polluent l’espace et compromettent la sécurité des activités spatiales. Il est aujourd’hui urgent d’agir «pour nettoyer les écuries spatiales et prévenir à la source la production de déchets», indique […]
Fil Juridique du 21 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/12/2011
(aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) du titre IV (espaces protégés) du livre VI (monuments historiques, sites et espaces protégés) de la partie réglementaire du Code du patrimoine […]
Les conservatoires des espaces naturels bientôt agréés
Administrations | Biodiversité
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11/10/2011
Fruit de mois de discussion avec le ministère de l’écologie, le Journal officiel a publié dimanche 9 octobre un décret «relatif à l'agrément des conservatoires régionaux d'espaces […]
Précisions sur la réglementation applicable à la circulation des véhicules terrestresdans les espaces naturels
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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05/01/2012
Espaces naturels protégés Une instruction du gouvernement du 13 décembre 2011 précise la réglementation applicable à la circulation des véhicules terrestres à moteur sur les voies en fonction […]
Approbation des documents d’aménagements des forêts domaniales
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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10/02/2012
Forêts, Espaces boisés, espaces vertsTrois arrêtés du 31 janvier 2012 approuvent les orientations nationales d'aménagement et de gestion pour les forêts domaniales. Ces orientations apportent notamment […]
Fil Juridique du 14 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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14/11/2011
du 11 novembre 2011)Faune, flore, paysage- Espaces naturels protégésProtection des biotopes, des habitats naturels et des sites d’intérêt géologique : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
Nouveau Code forestier : publication de la partie législative
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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30/01/2012
Forêts, Espaces boisés, espaces verts L'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 codifie la partie législative du nouveau Code forestier. L'essentiel de cette recodification intervient à droit constant, à […]
Fil Juridique du 27 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique | Partages
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30/01/2012
du 17 janvier 2012 (JOUE L25 du 27 janvier 2012)- Forêts, Espaces boisés, espaces vertsNouveau Code forestier : publication de la partie législativeL'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 codifie la partie législative […]
Fil Juridique du 26 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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26/01/2012
sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l’île de Tromelin et à ses espaces maritimes. Par ailleurs, le Conseil des ministres a adopté la proposition de nomination de M. Aymeric au poste […]
Le Conservatoire du littoral ne cesse d’élargir son paysage
Eau | Faune et flore | Espaces lacustres | Littoral | Mer et océan
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18/01/2012
vulnérables ou en danger y nichent.Ces statistiques sont issues du dernier bilan du Conservatoire de l’espace littoral et des espaces lacustres, que vient de publier le Commissariat général au développement durable (CGDD […]
Les espaces verts anti carbone
Air urbain | Recherche | Climat
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12/07/2011
Les espaces urbains sont réputés être à l’origine de l’émission des deux tiers des gaz à effet de serre (GES) d’origine anthropique environ. Raison pour laquelle de nombreuses villes […]
