environnementale
Transition écologique, mode d’emploi
Politique & Société | ONG | Politique | Présidentielle 2012
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23/01/2012
En réponse au lancement de la campagne du candidat socialiste, France Nature Environnement publie son programme de transition écologique. Au menu: démocratie environnementale, révolution fiscale, sortie du nucléaire et abandon de quelques projets […]
Santé-Environnement: les chercheurs se rebiffent
Politique & Société | Recherche | Santé publique | Politique
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11/01/2012
Mieux vaut prévenir que guérir. En matière de santé environnementale, le dicton résume les enjeux: prévenir les futures épidémies liées à la dégradation de l’environnement. La France avait pris du retard, elle est en train de le combler. En principe […]
Certification environnementale des exploitations agricoles: c’est parti
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Pratiques Alimentaires
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28/06/2011
Les textes relatifs à la certification environnementale des exploitations agricoles ont été publiés au Journal officiel du 21 juin. Les exploitations agricoles qui utilisent des modes de production […]
Projet de décret sur l’évaluation environnementale des plans
Politique & Société | Administrations | Sites & Sols | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Sites et sols industriels | Sites et sols naturels | Sites et sols urbains
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06/02/2012
Un projet de décret (1) précise l’évaluation environnementale des documents de planification. Concrètement, une série de plans et de programmes devront désormais répondre à une procé […]
Une annexe environnementale pour les bureaux et les commerces loués
Politique & Société | Entreprises
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03/01/2012
A partir du 1er janvier 2012, tout bail conclu ou renouvelé concernant un bureau ou un commerce de plus de 2.000 mètres carrés devra comporter une annexe environnementale, dont le contenu est précisé par un dé […]
Parcs nationaux: évaluation environnementale pour les chartes
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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31/08/2011
Un décret publié le 31 août au Journal officiel soumet les chartes des parcs nationaux à une procédure d'évaluation environnementale. Les espaces qui se trouvent au cœur des 9 parcs nationaux […]
Le G20 se prononcera-t-il sur les financements innovants?
Politique & Société | ONG | Climat
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31/10/2011
«La crise actuelle n’est pas seulement financière. Elle est aussi sociale et environnementale. Des gens perdent leur travail, leur accès à l’eau ou à l’énergie» recadre Elise Buckle […]
SITES ET SOLS POLLUES : PREVENIR ET GERER LES RISQUES JURIDIQUES ET TECHNIQUES
Nos événements | Sites & Sols | Formations
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17/08/2011
;glementation des installations classées Les principes, les acteurs et les interlocuteurs institutionnels Articulation avec les autres polices environnementales : eau, déchets, nouvelle responsabilité […]
Fil Juridique du 20 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/12/2011
; du fait des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et du fait des troubles anormaux de voisinage, ainsi que le dommage environnemental. La consultation publique est ouverte jusqu'au 31 décembre 2011.Lien vers la proposition […]
La nouvelle PAC commence à échauffer les esprits
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Entreprises | Politique
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03/02/2012
environnementale du gouvernement.Une cinquantaine d’agriculteurs sont arrivés devant le ministère boulevard Saint Germain vers 7 heures avec plusieurs camions-bennes, et ils ont déversé de la terre et des bottes de paille devant […]
Fil Juridique du 26 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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26/01/2012
Produits- Normalisation et certificationAffichage environnemental sur les produits alimentaires : étude du CGDDDans un communiqué du 25 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable […]
FNE lance son «Appel des 3.000» avant les prochaines présidentielles
Politique & Société | ONG | Présidentielle 2012
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12/01/2012
janvier à Paris, ses propositions après avoir fait le bilan environnemental du quinquennat Sarkozy. […]
L’ANR met en stand by la recherche en santé environnementale
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Recherche | Administrations
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14/12/2011
Le 12 décembre, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) organisait un colloque sur le thème «Cancer et expositions environnementales». Les chercheurs américains, canadiens ou allemands […]
Evaluation environnementale des documents d'urbanisme : publication d'un guide
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
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20/12/2011
(MEDDTL) publie un guide relatif à l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. L’objectif de ce guide est de donner aux collectivités, notamment, les éléments pour comprendre et réaliser […]
Cancer : les causes environnementales peu à peu esquissées
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Ondes électromagnétiques | Recherche
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13/12/2011
, exposition solaire, alimentation, etc…) et au vieillissement démographique, reste à apprécier le poids des facteurs environnementaux physico-chimiques ou microbiologiques car la très grande majorité des cancers ont […]
