effectue
Fil Jurdique du 21 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
21/11/2011
et le développement (Cired) qui effectue une évaluation des mesures du Grenelle de l'environnement au regard des objectifs français à atteindre dans le secteur du logement.Lien vers le communiqué du MEDDTLLien vers le rapport […]
Le vélo se fait une petite place en France
Politique & Société | Transport | ONG | Administrations
|
26/01/2012
; bicyclette (1). En France, seuls 3% des trajets quotidiens sont pédalés.«Aux Pays-Bas ou au Danemark, chaque citoyen effectue environ 900 kilomètres par an sur son vélo. En Belgique ou en Allemagne, environ 300 km. La France […]
L’AIEA suggère au Japon de dialoguer avec la population
Nucléaire | Administrations
|
31/01/2012
Une mission de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) a jugé conformes à ses recommandations les contrôles effectués au Japon sur les réacteurs nucléaires, mais a appelé […]
Le lait de soja, trop masculin?
Eaux & Boissons | Pratiques Alimentaires
|
07/12/2011
suscite des questions quant à un éventuel impact sur la maturation sexuelle de l’enfant. Notamment au niveau du cerveau, dont la différenciation sexuelle, sous influence hormonale, s’effectue pendant la grossesse […]
Biogaz: 4 décrets, en attendant le tarif
Energie | Droits/Fiscalité Energie | Energie renouvelables
|
23/11/2011
de biométhane, afin de bénéficier du rachat par les fournisseurs de gaz naturel. La demande s’effectue auprès du préfet, qui a deux mois pour prendre sa décision. Au préalable, le producteur […]
Evaluation des mesures du Grenelle de l’Environnement sur le parc de logements : publication d'un rapport du CGDD
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
|
21/11/2011
;tude du centre international de recherche sur l'environnement et le développement (Cired) qui effectue une évaluation des mesures du Grenelle de l'environnement au regard des objectifs français à atteindre […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
23/01/2012
;habitationERP et IGH : agrément d'un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementairesUn arrêté du 11 janvier 2012 agrée un organisme pour effectuer les vérifications techniques et rè […]
Fil Juridique du 14 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
14/11/2011
européenne (JOUE C329 du 11 novembre 2011)Urbanisme et construction- Règles de construction et d'habitationERP et IGH : agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementairesUn arrê […]
Bilan de la mise en oeuvre du règlement Reach
Juridique | Fil Juridique : Produits
|
21/09/2011
Produits chimiques Dans un communiqué du 14 septembre 2011, la Commission européenne indique qu'elle effectue un examen du règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l' […]
Fil Juridique du 21 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
21/09/2011
du règlement ReachDans un communiqué du 14 septembre 2011, la Commission européenne indique qu'elle effectue un examen du règlement (CE) n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'é […]
ERP et IGH : agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
|
21/11/2011
Règles de construction et d'habitation Un arrêté du 10 novembre 2011 agrée trois organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public […]
Fil Juridique du 15 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
15/12/2011
de conduite de bouteurs (bulldozers).Lien vers la brochure ED 6104Contrôle des manèges : agrément de plusieurs organismesUn arrêté du 7 décembre 2011 agrée plusieurs organismes pour effectuer le contrô […]
Comment organiser les réseaux de centres VHU?
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
|
26/07/2011
à une installation de traitement autorisée à cet effet s'effectue sans aucuns frais pour le dernier détenteur. Les VHU font l’objet d’une réutilisation et d’un recyclage à hauteur de 79,8 […]
Le bilan carbone de nos échanges virtuels
Energie | Consommation d'énergie | Economie d'énergie | Gaz à effet de serre
|
07/07/2011
7 juillet, une analyse du cycle de vie (ACV) de trois usages clés: les courriers électroniques, les recherches effectuées sur Internet et les supports de transmission de documents tels que les clés USB.Premier volet et non […]
Rapport de la Commission sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation pour l’année 2008
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
14/09/2011
les informations transmises à la Commission par les 27 États membres et présente :- d'une part les résultats des contrôles effectués dans les unités d’irradiation ;- d'autre part les résultats […]
