durable
Fil Juridique du 20 décembre 2011
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20/12/2011
technologiques et naturels- Risques naturelsRisque inondation : validation de six PapiDans un communiqué du 14 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce […]
L’irrigation de moins en moins durable
Eau | Politique & Société | Recherche
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06/02/2012
Le développement de l’agriculture va de pair avec celui de l’irrigation. Problème: les paysans puisent de plus en plus fréquemment dans des gisements d’eau non durables. Une tendance appelée à […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
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03/01/2012
2011 (JO du 31 décembre 2011)PTZ+ et crédit d'impôt "développement durable" : modification des conditionsPlusieurs textes publiés le 31 décembre 2011 modifient les conditions d'accè […]
Fil Juridique du 4 janvier 2012
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04/01/2012
: ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 28 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce l'ouverture d'une consultation […]
Fil Juridique du 17 janvier 2012
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17/01/2012
danoise du Conseil de l’Union Européenne 2012Publication du livre blanc du développement durable des régions 2011Dans un communiqué du 1er décembre 2011, l'association des régions de France (ARF […]
Fil Juridique du 16 novembre 2011
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16/11/2011
;efficacité énergétique.Lien vers le rectificatif publié au JOUE L297 du 16 novembre 2011Principes et politiques- PolitiqueRapport d'information sur la gestion durable des matières premières minéralesLe 26 octobre […]
Fil Juridique du 14 novembre 2011
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14/11/2011
;veloppement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la publication d'une synthèse du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) intitulée "Politiques climat […]
Fil Juridique du 17 novembre 2011
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17/11/2011
, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la publication par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) d'un rapport national sur la mise en œuvre des obligations de la Convention […]
Fil Juridique du 5 décembre 2011
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05/12/2011
un communiqué du 1er décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement(MEDDTL) revient sur le discours prononcé par la ministre en charge de l'écologie lors […]
Bettina Laville: «Le développement durable est bien vivant»
Politique
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13/10/2011
Avocate, fondatrice du Comité 21, conseillère du président Mitterrand et de deux Premiers ministres, Bettina Laville est l’une des consciences environnementales françaises. Rédactrice d’un rapport sur le développement durable à destination […]
Fil Juridique du 5 juillet 2011
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05/07/2011
du Commissariat général au développement durable (CGDD) informe de la mise en place par le ministère en charge de l'environnement d'un outil de sensibilisation des entreprises pour limiter leurs impacts et leurs liens de dé […]
Rio +20: les thèmes des négociations se précisent
Politique & Société | ONG | Administrations | Entreprises | Politique
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08/11/2011
A 7 mois de la Conférence des Nations unies sur le développement durable, dite Rio+20, prévue en juin 2012 à Rio de Janeiro, les débats se focalisent sur la création d’une future Organisation mondiale de l’environnement et sur les attentes […]
Fil Juridique du 24 janvier 2012
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24/01/2012
apportent notamment des précisions quant à la composition et à la gestion durable de ces forêts.Lien vers l'arrêté du 10 janvier 2012 (BO Maaprat n°2 du 13 janvier 2012)Lien vers l'arrêté du 17 […]
Fil Juridique du 8 décembre 2011
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08/12/2011
;nagement du territoireEoliennes : Simplification des procédures de demande des permis de construire et d'exploitationUne circulaire du 17 octobre 2011, du ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports […]
Fil Juridique du 6 décembre 2011
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06/12/2011
: publication d'une brochureLe 2 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) a mis en ligne une brochure relative au transport aérien. Cette brochure contient […]
