domestique
L’Irlande envisage de mettre fin à la gratuité de l’eau
Eau | Politique & Société | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau
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15/03/2010
Depuis 1997, l’eau à usage domestique est gratuite en Irlande, en vertu d’une exception prévue par la directive-cadre sur l’eau. Mais le gouvernement envisage de mettre fin à cette situation dès 2011 dans le but de réduire la consommation […]
Comment la mouche décoche les abeilles
Sites et sols naturels | Recherche | Biodiversité
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04/01/2012
;ricains ont détecté aux Etats-Unis un parasite de mouche qui conduit les abeilles domestiques (Apis mellifera) à quitter leur ruche la nuit, les désoriente et provoque leur mort. Selon l’étude publiée mardi 3 […]
Le programme du syndicat des énergies renouvelables
Energie renouvelables | Entreprises | Politique
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19/01/2012
;trole, le solaire thermique, les PAC et la géothermie 5,3 Mtep, et le chauffage domestique 7,4 Mtep. […]
Forte baisse de la consommation d’électricité en France
Production d'énergie | Consommation d'énergie | Energie renouvelables | Energies thermiques | Energies non carbonées
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19/01/2012
%. Depuis 2002, son appétit d’électrons a globalement diminué de 15%. Moins impressionnant, la demande domestique et celle des professionnels s’est contractée de 1,2%. «Une évolution que l’on […]
Pour une meilleure gouvernance de l’eau
Eau | Eau urbaine | Eau potable | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau | Littoral | Mer et océan
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17/01/2012
; la consommation domestique (10%). Les distorsions sont flagrantes au niveau géographique. Quatre grands pays prélèvent près de la moitié des eaux souterraines dans le monde: l’Inde (190 km3 par an), les Etats-Unis (110 […]
Désignation d'une agence de l'eau pour le recouvrement de la redevance pour pollution de l'eau
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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12/12/2011
d'origine non domestique par les activités d'élevage.Lien vers le décret n° 2011-1852 du 9 décembre 2011 (JO du 11 décembre 2011)Découvrez le Fil Juridique complet avec HSE Vigilance […]
Fil Juridique du 12 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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12/12/2011
l'agence de l'eau chargée de l'établissement du titre de recettes et le recouvrement de la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique par les activités d'élevage.Lien vers le dé […]
Nantes lance son concours «Familles à énergie positive»
Energie | Consommation d'énergie | Economie d'énergie | ONG | Administrations | Politique
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30/11/2011
domestique).Chaque équipe fait le pari d’atteindre au moins 9% d’économies d’énergie -protocole de Kyoto oblige– par rapport à l’hiver précédant le concours qui se base sur le progrè […]
Premier bilan pour le plan Particules
Air | Air urbain | Politique | Transport | Administrations | Santé publique
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29/11/2011
de limitation des véhicules et de modernisation des installations de chauffage s’imposent», commente le président du Conseil national de l’air.Pour y parvenir, le plan comprend différentes actions dans le secteur domestique […]
Projet de décret pour la filière des bouteilles de gaz
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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28/11/2011
ou au chauffage de l’eau domestique ainsi que les bouteilles d’oxygène à usage médical des patients et les bouteilles d’acétylène destinées au bricolage des ménages. Il prévoit […]
Cancer du poumon: d’autres pistes que le tabac
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Recherche
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16/11/2011
tels que la pollution atmosphérique et domestique, les infections respiratoires (dont la tuberculose), les antécédents personnels ou familiaux, ou encore les facteurs hormonaux (chez les femmes), qui peuvent accroître le risque.Les Hospices […]
Approvisionnement d’eau en Europe : des dépenses « pas optimales »
Eau | Eau urbaine | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau
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14/12/2010
La Cour des comptes européenne a réalisé un audit afin d’évaluer si les dépenses de l’Union concernant l’approvisionnement en eau domestique ont été utilisées de faç […]
Fil Juridique du 6 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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09/01/2012
;animaux non-domestiques à des fins de recherche scientifiqueL'ordonnance n° 2012-10 du 5 janvier 2012 soumet désormais à autorisation la réalisation d'expériences biologiques, médicales ou scientifiques […]
Le «Best of» européen de la réduction de déchets
Déchets | Réduction des déchets
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09/11/2011
déborde de publicités. La Suède a favorisé le compostage domestique par une incitation financière: qui composte paie ainsi moins d’impôt. L’Allemagne a proscrit l’usage des couverts jetables lors […]
Norme relative aux rejets d'eaux usées non domestiques
Juridique | Fil Juridique : Eau
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14/12/2011
domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement". Cette norme spécifie les principes généraux qui régissent la gestion et le contrôle des opérations de collecte des rejets d' […]
