diffusion
L’enquête publique officiellement réformée
Politique & Société | Administrations | Entreprises
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02/01/2012
;, évalue Jacques Breton. Un autre décret précise les projets, plans et programmes qui peuvent faire l’objet d’une communication par voie électronique. Une diffusion qui n’est pas obligatoire mais qui s&rsquo […]
Lancement d'un plan pour réduire les risques d’antibiorésistance en médecine vétérinaire et présentation des résultats des travaux sur l’émergence de bactéries résistantes aux antibiotiques
Fil Juridique Securite Alimentaire
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30/11/2011
des antibiotiques". L'Anses a ainsi mis en place un groupe d’experts afin de conduire une évaluation des risques d’émergence et de diffusion d’antibiorésistances liés aux modes d’utilisation des antibiotiques […]
L’Ineris présente une nouvelle cartographie des points noirs environnementaux
Sites & Sols | Sites et sols industriels | Sites et sols urbains | Sites et sols naturels | Santé publique | Produits | Recherche | Pollution des eaux | Air urbain
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22/11/2011
;exposition (ISE) est obtenue en combinant les voies d’exposition par inhalation avec celles par ingestion. Un modèle qui sera prochainement testé au sein d’un groupe d’experts pour une diffusion restreinte prévue en 2012 […]
Pêche : le Cese veut protéger les pêcheurs avant les poissons
Eau | Mer et océan | Littoral | Politique | Entreprises | ONG | Recherche
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24/01/2012
et de l’aquaculture, la satisfaction des besoins et des attentes des consommateurs, une meilleure gouvernance via la régionalisation, un financement du secteur plus ciblé et plus efficace, et enfin la diffusion des principes de la PCP […]
«Nous voulons clore une triste page de la Polynésie»
Politique | Santé publique | Nucléaire | Risques & Santé | Sites et sols naturels | Mer et océan | Pollution des eaux | Littoral
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17/01/2012
pour des raisons de sécurité des matières radioactives et pour éviter la diffusion d'informations confidentielles sur la composition de la bombe atomique «made in France». Du côté de la Polynésie […]
Transposition de la directive sur les émissions industrielles
Air | Air industriel | Droits/Fiscalité Air
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06/01/2012
la remise en état du site, exigée par la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en cas de cessation d’activité. L’ordonnance instaure en plus la diffusion […]
Projet de décret et d’arrêté sur les ondes électromagnétiques
Risques & Santé | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Ondes électromagnétiques
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07/12/2011
familiales. Un projet d’arrêté précise la procédure à suivre pour solliciter des mesures et les transmettre. Il permet aussi aux occupants des locaux d’habitation de s’opposer à la diffusion publique des informations. (1) http://www.developpement […]
Protection des animaux pendant le transport : rapport de la Commission
Fil Juridique Securite Alimentaire
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23/11/2011
;s par les autorités compétentes, le bien être des actions, le renforcement de la coopération et la communication avec les autorités compétentes et la diffusion de lignes directrices de la Commission sur l’interpré […]
Les cultures OGM accroissent l’utilisation des herbicides
Risques & Santé | Produits | OGM
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17/11/2011
. Le phénomène a été observé aux Etats-Unis pour le glyphosate. Dernier phénomène observé, celui de la diffusion du caractère TH parmi les mauvaises herbes: un flux de gènes s’opère […]
Eolien: les procédures doivent être simplifiées
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie
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14/11/2011
Maritime. Pour les ZDE, les problèmes surgissent surtout en Côte d'Or, dans l'Aude, le Gard, les Pyrénées orientales, les Hautes Alpes, l'Ardèche et la Drôme. Suite à la diffusion de ce rapport […]
Plan Ecophyto: peut mieux faire!
Sites et sols naturels | Santé publique | Eau
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26/10/2011
;dits ministériels (à hauteur de 100 M€), la redevance sur les pollutions diffuses (80 M€) et les crédits des établissements publics avec un financement de l’Union européenne (85 M€). En 2012 […]
Le site des données sur l’eau rapportées à l’Europe est ouvert
Eau | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Eau
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13/04/2011
sur l'eau (SNDE). Celui-ci «fixe les objectifs, le périmètre, les modalités de gouvernance du SIE et décrit ses dispositifs techniques (de recueil, conservation et diffusion des données et des indicateurs) » […]
Nouveau: une base de données recense les projets de recherche sur les changements climatiques
Recherche | Administrations | Climat
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03/10/2011
et accélérer la diffusion des résultats de la recherche. Elle rassemble des informations sur des projets de recherche menés actuellement par des équipes françaises, ou achevés depuis 2008, portant […]
Diffusion de la charte d’engagement pour le développement durable de l’aquaculture française
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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20/07/2011
; et le ministère de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) demandent la diffusion de la charte d’engagement pour le développement durable de l’aquaculture française […]
Un partenariat pour mieux diffuser les connaissances sur l’eau
Eau | Eau urbaine | Eau industrielle | Eau potable | Pollution des eaux | Espaces lacustres
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05/01/2011
;euros », peut-on lire dans le communiqué.Objectif : favoriser les échanges entre les acteurs de l’eau en renforçant la diffusion des connaissances techniques sur l’eau et les milieux aquatiques. Il s’agit […]
