diagnostic
Démolition de bâtiments: le détail du diagnostic Déchets
Déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Valorisation déchet | Tri/collecte
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17/01/2012
Un arrêté, publié au Journal officiel du 14 janvier, détaille le contenu du diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition des bâtiments.Ce diagnostic a été pré […]
SITES ET SOLS POLLUES : PREVENIR ET GERER LES RISQUES JURIDIQUES ET TECHNIQUES
Nos événements | Sites & Sols | Formations
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17/08/2011
Prévenir les risques en cas de cessions, d’acquisitions ou de restructurations d’entreprises Evaluer les risques de pollution des sites industriels et établir un diagnostic Cerner […]
Gestion des déchets issus de la démolition de bâtiments : précisions quant au diagnostic
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
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16/01/2012
Règles de construction et d'habitation Un arrêté du 19 décembre 2011 précise les modalités de mise en oeuvre du diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de bâ […]
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
;arrêté du 24 novembre 2011 (JO du 31 janvier 2012) Energie - Efficacité énergétique Certificats d'économies d'énergie : programme d'information relatif au diagnostic é […]
Fil Juridique du 16 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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16/01/2012
quant au diagnosticUn arrêté du 19 décembre 2011 précise les modalités de mise en oeuvre du diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de bâtiments. Cet arrêté […]
Fil Juridique du 22 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/12/2011
décembre 2011 modifie l'annexe II de la directive 98/79/CE du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Par ailleurs, la décision de la Commission européenne 2011/869/UE du même jour […]
Médecine nucléaire : nouvelle brochure INRS
Juridique | Fil Juridique : Rayonnements ionisants
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26/12/2011
intitulée "Médecine nucléaire : diagnostic in vivo hors TEP". Ce document présente les procédures à suivre et fournit des informations sur l'évaluation des différents risques lors de diagnostic […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a mis en ligne la brochure FR 5 intitulée "Médecine nucléaire : diagnostic in vivo hors TEP". Ce document présente les procédures à suivre […]
Dispositifs médicaux : ajout de nouveaux tests de dépistage
Juridique | Fil Juridique : Produits
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22/12/2011
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques La directive 2011/100/UE du 20 décembre 2011 modifie l'annexe II de la directive 98/79/CE du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Par ailleurs […]
Méningite à Listeria : un surrisque de décès sur cinq ans
Hygiene des Denrees | Contaminants | Pratiques Alimentaires
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02/11/2011
surmortalité était même observée lorsque le diagnostic de cancer n’était posé qu’après la méningite. «Lorsqu’ils ont eu leur méningite, ces patients présentaient dé […]
Certificats d'économies d'énergie : programme d'information relatif au diagnostic énergétique des exploitations agricoles
Juridique | Fil Juridique : Energie
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01/02/2012
Efficacité énergétiqueUn arrêté du 4 janvier 2012 valide un programme d'information dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie intitulé "Diagnostic é […]
Fil Juridique du 7 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/07/2011
(BO MEDDTL n° 2011/11 du 25 juin 2011)Energie- Efficacité énergétiqueTransmission des DPE à l'AdemeLe décret n° 2011-807 du 5 juillet 2011 concerne la transmission des diagnostics de performance é […]
Transmission des DPE à l'Ademe
Juridique | Fil Juridique : Energie
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07/07/2011
Efficacité énergétique Le décret n° 2011-807 du 5 juillet 2011 concerne la transmission des diagnostics de performance énergétique (DPE) à l'Agence de l'environnement et de la maî […]
Fil Juridique du 1er juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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01/06/2011
un diagnostic de gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtimentsLe décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 créé l'obligation pour le maitre d'ouvrage de réaliser un diagnostic […]
Immobilier: vers un renforcement du DPE
Consommation d'énergie | Economie d'énergie
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13/09/2011
Six nouvelles mesures entreront en vigueur début 2012 pour améliorer le diagnostic de performance énergétique (DPE), obligatoire pour les transactions immobilières mais fortement critiqué par les associations […]
