deee
Le Parlement européen renforce la législation sur les DEEE
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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19/01/2012
;lectroniques (DEEE). De nouveaux objectifs sont fixés en matière de collecte et de recyclage. La nouvelle directive doit encore être approuvée formellement par le Conseil et être publiée au Journal officiel de l&rsquo […]
DEEE : de nouveaux standards communs de traitement
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets
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12/07/2011
De nouveaux standards européens ont été adoptés en matière de traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), annonce Eco-systèmes[1 […]
L’Europe continue de déverser ses DEEE en Afrique
Déchets | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets
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10/11/2011
Dans une lettre, envoyée le 9 novembre aux ministres européens de l’environnement, un collectif d’associations réclame des mesures d’urgence pour limiter l’exportation des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) dans les pays […]
DEEE: possible sanction des opérateurs
Déchets | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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23/11/2011
;lectroniques (DEEE) collectés séparément ou repris gratuitement par les distributeurs. Ce texte (1) a pour objectif d’adapter la réglementation sur la gestion des DEEE et des déchets de piles et accumulateurs aux lois […]
Déchets: le respect de la loi, c’est gagnant-gagnant
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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16/01/2012
;chets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), sur la fin de vie des véhicules, etc. Toutes ces mesures ont été transposées dans la législation irlandaise depuis 1998 […]
DEEE : les collectes ponctuelles se développent
Déchets | Tri/collecte
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18/10/2011
A l’instar de l’opération qui se déroule pendant trois jours dans l’agglomération toulousaine, les collectes exceptionnelles de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) se développent en France. Une façon comme une autre de compenser […]
DEEE: la refonte de la directive suit son cours
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets
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29/08/2011
;équipements électriques et électroniques (DEEE). La directive du 27 janvier 2003 sur les DEEE est en cours de rafraichissement (dans le JDLE). Le Parlement européen a voté en février dernier un texte […]
DEEE: les députés européens veulent davantage de collecte
Déchets | Tri/collecte | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets
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05/10/2011
Les discussions autour de la révision de la directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) se poursuivent au Parlement européen. La commission Environnement a voté hier […]
Fil Juridique du 23 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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23/11/2011
usagées.Lien vers le communiqué du MEDDTLProjet de décret relatif aux DEEE : ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 22 novembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable […]
Les DEEE pro du bâtiment ont désormais leur filière
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet
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09/06/2010
de la directive 2002/96/CE et se défaire de leurs DEEE pro en toute légalité.En droit national, l’article R. 543-178 du Code de l’environnement (1) prévoit que « pour chaque type de nouvel équipement […]
Fil Juridique du 23 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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23/01/2012
; du 17 janvier 2012 (JO du 22 janvier 2012)Déchets- Collecte, tri, traitement, éliminationRefonte de la directive relative aux DEEE : position du PE en 2e lectureLe 19 janvier 2012, le Parlement européen (PE) a adopté […]
DEEE: bilan positif et nouveaux défis pour la jeune filière
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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23/02/2010
Trois ans après sa création, la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers a atteint ses objectifs et se prépare à de nouveaux défis. Pour doubler le taux de collecte d’ici 2014, plusieurs leviers sont évoqués […]
Le recyclage, pilier de l’économie verte
Déchets | Politique & Société | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Entreprises
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06/12/2011
et électroniques ou DEEE, emballages, etc.). L’emploi dans le secteur du recyclage a suivi cette tendance, en augmentant de 45% entre 2000 et 2007 (en moyenne 611 personnes par million d’habitants en 2007). Le nombre d’emplois […]
Quand les DEEE naviguent
Déchets | Stockage/transport
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21/06/2011
Une nouvelle ligne fluviale a été aménagée dans l’Est de la France afin de transporter les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) vers leur lieu de recyclage […]
Eco-systèmes : « Nous visons 15 kg par personne et par an »
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets
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14/10/2010
Chaque Français jette 16 à 20 kilogrammes de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers par an. Un flux qui augmente de 2 à 3 % chaque année, mais dont une faible fraction fait l’objet d’une collecte sélective […]
