dépollue
Une gestion coordonnée d’un réseau d’assainissement
Eau | Politique & Société
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28/05/2008
.(1) Le Siaap dépollue les eaux usées dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et de Paris, et de 180 communes de l'Ile-de-France en Essonne, Val-d'Oise, Yvelines et Seine-et-Marne) regroupées […]
Terrain pollué par une ICPE : dépollution mise à la charge du propriétaire non exploitant
Juridique | Fil Juridique : Installations Industrielles
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04/01/2012
Installations industrielles Remise en état Dans un arrêt du 23 novembre 2011, le Conseil d’Etat a considéré que l'autorité préfectorale pouvait imposer la dépollution d'un terrain au propriétaire dudit terrain pris en qualité de détenteur de déchets, alors même que ce dernier n’avait jamais eu la qualité d'exploitant d'une installation classée pour la protection de […]
Pollution de Crau: la nappe phréatique serait touchée
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols naturels | Sites et sols industriels
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08/09/2009
à l’inquiétude des associations quant aux impacts sur l’environnement du chantier de dépollution en cours. […]
Bhopal, la pire des catastrophes industrielles
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols industriels
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03/12/2009
. Aujourd’hui, rien n’a changé sur le site. Aucune dépollution n’a été entreprise. Greenpeace estime qu’«un des hangars renfermerait plus de 100 tonnes de produits chimiques, des sacs de pesticides éventrés». Dans les différents rapports de l’ONG […]
Probo Koala: les victimes bientôt compensées
Déchets | Politique & Société
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25/06/2007
de dollars sont réservés au remboursement du gouvernement qui a dépollué les sites touchés.Par ailleurs, la Côte d'Ivoire a exigé, toujours la semaine dernière, entre 82 et 461 millions de dollars supplémentaires de Trafigura pour couvrir des coûts […]
Remise en état d'un site pollué: qui en assume les frais?
Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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21/04/2008
Dans un arrêt du 2 avril 2008, la Cour de cassation a confirmé la décision de la cour d'appel de Nîmes et rappelé que "la charge de la dépollution d'un site industriel incombait au dernier exploitant et non au propriétaire du bien pollué […]
Chantiers de dépollution pyrotechnique : fixation des règles de distances d'isolement
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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24/10/2011
Hygiène-sécurité Conditions de travail spécifiquesUn arrêté du 12 septembre 2011 fixe les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique. Il permet ainsi de calculer les distances d'isolement à maintenir entre les zones de présence de travailleurs du chantier de dépollution, ainsi qu'entre ces zones et les installations avoisinantes.Lien vers […]
AZF: Du pôle chimique au pôle cancer
Sites et sols industriels
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21/09/2006
Cinq ans après l’explosion de l’usine, le site d’Azote Fertilisants (AZF) à Toulouse est progressivement dépollué pour pouvoir accueillir hôpital, laboratoires de recherche et espaces verts. Le défi est de taille, compte tenu des risques […]
Reconversion des sols pollués: des freins juridiques et financiers
Sites et sols industriels
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18/06/2009
Les friches industrielles polluées en zone urbaine représenteraient une surface de plusieurs dizaines de milliers d’hectares en France. Or les coûts élevés de dépollution, jusqu’à plus d’un million d’euros par hectare (ha) pour les sites les plus […]
Plus de 5.000 brevets d’éco-innovation publiés en 2009
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols industriels | Nucléaire
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16/02/2010
s’est limité à l’analyse de 2.000 brevets Verts, portant directement et uniquement sur les éco-innovations, dans l’énergie, les transports, le bâtiment, et la dépollution. La part de ces «éco-brevets» a été multipliée par 2 entre 2000 et 2009, soit 15% du total […]
UE: 7 Etats membres épinglés pour mauvaise transposition
Droits/Fiscalité Sites & Sols
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15/12/2006
millions d'euros et 366.744 euros de pénalité journalière pour non transposition d'une directive sur les OGM (1), l'Italie risque une amende de 18 millions d'euros et une pénalité journalière de 192.844 euros pour ne pas avoir dépollué […]
Ouessant: dépollution d’une épave de 27 ans
Pollution des eaux
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22/05/2006
La Marine nationale dépollue actuellement l’épave d’un navire qui s’est échoué en 1979. Une opération nécessaire suite à l’observation de traces de pollution aux hydrocarbures restés dans les cuves du bateau. […]
Californie : un plan de dépollution en faveur du saumon
Eau | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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05/01/2011
L’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) a approuvé un programme-phare en Californie pour la restauration des populations de saumon et de la qualité des eaux du fleuve Klamath, selon un communiqué du 4 janvier. Ce plan est l’aboutissement de 13 années d’efforts pour instaurer des limites de pollution dans les eaux de la côte nord de Californie. Il prévoit de diminuer de 32 % les concentrations […]
Eco-systèmes : « Nous visons 15 kg par personne et par an »
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets
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14/10/2010
. Quelles sont les perspectives de la filière ? Le point avec Christian Brabant, directeur général d’Eco-systèmes, l’un des 4 éco-organismes en charge de la collecte, de la dépollution et du recyclage des DEEE. […]
Directive Sols: la France envoie un signal positif
Sites & Sols | Politique & Société | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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21/10/2009
nécessite pas d’être dépollué.Si la plupart des pays sont prêts à discuter d’un nouveau texte, la Commission soutient pour l’instant son projet initial basé sur une stratégie prenant peu en compte les critères socioéconomiques. La France reproche à ce projet […]
