cov
Tollé autour de la certification des semences
Biodiversité
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01/12/2011
L’Assemblée nationale a adopté, dans la nuit du 28 au 29 novembre, une proposition de loi UMP sur les certificats d’obtention végétale (COV) encadrant et taxant l’usage des semences végétales par les agriculteurs. Le texte a provoqué une levée […]
Le mode d’emploi d’un textile «propre»
Déchets | Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Santé publique
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21/10/2011
;tre surveillée pour qu’elle ne dépasse pas 260 parties pour millions (ppm). Sur le site de production, les émissions annuelles de COV dans l’air doivent être inférieures à 1,2 gramme par kg de fibre […]
Bruxelles n’étendra pas la directive Peintures
Santé au travail | Santé publique | Produits | Administrations
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10/06/2011
Etendre le champ d’application de la législation européenne limitant les émissions de composés organiques volatils (COV) des peintures et vernis «ne permettrait que des réductions d’émission […]
Émissions des produits de construction et de décoration : lancement de l'étiquette des produits volatils
Juridique | Fil Juridique : Air
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12/01/2012
de composés organiques volatils (COV) des produits de construction et de décoration. Cet affichage est effectif depuis le 1er janvier 2012, et devra être présent sur tous les produits concernés avant le 1er septembre 2013.Lien vers […]
Fil Juridique du 12 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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12/01/2012
, des transports et du logement (MEDDTL) annonce le lancement de l'affichage des émissions de composés organiques volatils (COV) des produits de construction et de décoration. Cet affichage est effectif depuis le 1er janvier 2012, et devra […]
Fil Juridique du 08 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/06/2011
2004/42/CE du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche […]
Rapport sur la mise en oeuvre et le réexamen de la directive Decopaint
Juridique | Fil Juridique : Air
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08/06/2011
;missions de composés organiques volatils (COV) dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules (dite "Decopaint"). Ce rapport présente […]
Les pollueurs nous coûtent cher
Air urbain | Air industriel | Santé publique
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25/11/2011
entre 280 et 794 milliards d’euros le montant annuel de la facture des émissions de CO2, de particules, d’oxydes d’azote, de dioxyde de soufre, métaux lourds, COV, etc. Bonne nouvelle, le montant du devis 2011 […]
Fil Juridique du 22 novembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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22/11/2010
le dossier législatif Air - Emissions industrielles Emissions de COV : modification de certaines méthodes de calcul La directive 2010/79/UE du 19 novembre 2010 adapte au progrès technique […]
Emissions de COV : modification de certaines méthodes de calcul
Juridique | Fil Juridique : Air
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22/11/2010
;s organiques volatils (COV) dues à l’utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules. Elle remplace l'annexe III qui présente les méthodes analytiques […]
Fil juridique du 18 novembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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18/11/2010
; 1031/2010 du 12 novembre 2010 (JOUE L 302 du 18 novembre 2010) - Emissions industrielles Modèle commun pour le rapport des Etats membres sur la mise en oeuvre de la directive relative aux COV […]
L’environnement industriel de l’Ile-de-France s’améliore, mais lentement
Sites & Sols | Eau industrielle | Management | Sites et sols industriels | Odeur
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14/06/2011
industriels. Sont concernés aussi bien les composés organiques volatils (COV) que le dioxyde de soufre (SO2) ou les oxydes d’azote (Nox). Cependant, il ne faut pas oublier qu’entre 1,8 et 3,6 millions de Franciliens […]
Fil Juridique du 15 septembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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15/09/2010
;le Contrôles d'émission des COV : pas d'opposition du Conseil de l'UE Lors de sa 3032e session du 13 septembre 2010, le Conseil de l’Union européenne (UE), en sa formation Affaires géné […]
Rhône-Alpes: les Cov associés à un faible risque de cancer
Air urbain | Air industriel
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02/02/2009
Certains composés organiques volatiles (Cov), polluants de l’air générés par les industries et le transport, seraient associés à un risque accrû de cancer, selon une étude (1) conduite par l’Institut de veille sanitaire (InVS).La Cellule […]
Fil Juridique du 10 novembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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10/11/2010
;duction des émissions de COV La décision 2010/681/UE du 9 novembre 2010 publie le questionnaire que les Etats membres devront utiliser pour établir leurs rapports sur la mise en œuvre de la directive 1999/13/CE du 11 mars […]
