contre
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
04/01/2012
;AMI dédié aux véhicules lourds routiersAir- AvionExtension des spécifications techniques des moyens de lutte contre les incendies d'aéronefs : ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué […]
Contrôles vétérinaires à destination réalisés sur des produits d'origine animale : bilan 2010 - 2011
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
25/01/2012
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportationDans la note de service DGAL/SDSSA/N2012-8012 du 11 janvier 2012, le ministère de l'Agriculture, de l'alimentation et de la pêche […]
Prothèses PIP: l’enquête remise au ministre de la santé
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Administrations | Entreprises | Politique
|
01/02/2012
;té Poly Implant Prothèses (PIP). Ce rapport met également en lumière les faiblesses des systèmes de contrôle et de vigilance qui prévalaient avant la loi Mediator relative au renforcement de la sé […]
Précisions sur les modalités de réalisation des contrôles à destination
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
27/07/2011
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportation Dans la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8162 du 11 juillet 2011, le ministère de l'Agriculture, de l'alimentation et de la pêche […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
03/01/2012
L344/51)Lien vers la décision 2011/893/UE de la Commission du 22 décembre 2011 (JOUE L344/59)Lien vers la décision 2011/894/UE de la Commission du 22 décembre 2011 (JOUE L344/64)Eau- Mesures, analyses, contrôleRedevances […]
Anne Le Strat prépare sa contre-attaque
Politique & Société | Eau urbaine | Eau potable | Droits/Fiscalité Eau | Entreprises | Politique
|
15/12/2011
Avant de passer à la contre-offensive, Anne Le Strat a décidé de mobiliser autour d'elle. Petit récapitulatif des faits. Contre toute attente, l'adjointe au maire de Paris est élue, le 29 septembre dernier […]
Algues vertes: deux associations attaquent le décret Epandages
Politique & Société | Pollution des eaux | ONG | Administrations
|
09/12/2011
Les associations écologistes France Nature Environnement (FNE) et Eau et rivières de Bretagne (ERB) ont annoncé avoir formé un recours gracieux contre un décret assouplissant les normes d'épandage […]
Le café efficace contre le cancer de l’utérus
Eaux & Boissons | Pratiques Alimentaires | Informations des Consommateurs
|
30/11/2011
;Selon d’autres travaux, le café pourrait avoir un effet préventif contre plusieurs cancers, dont ceux de la prostate, du foie, de l’ovaire ou de la peau. Possible bienfaiteur, la caféine, qui diminuerait le taux […]
Nouveau décret sur le contrôle des ICPE
Déchets | Risques & Santé | Sites & Sols | Valorisation déchet | Stockage/transport | Sites et sols industriels | Droits/Fiscalité Déchets
|
10/11/2011
Ce décret, entré en vigueur aujourd’hui 10 novembre, rappelle que le contrôle périodique doit être demandé par l’exploitant. Dans sa requête, celui-ci doit mentionner la nomenclature dont […]
Aéroports: le ton monte contre le plan anti-bruit
Bruit | ONG
|
30/11/2011
Associations et élus d’Ile-de-France se sont réunis aujourd’hui 30 novembre pour livrer un premier bilan désastreux du plan ministériel contre les nuisances sonores qui s’applique depuis le 17 novembre […]
Forte baisse de la consommation d’électricité en France
Production d'énergie | Consommation d'énergie | Energie renouvelables | Energies thermiques | Energies non carbonées
|
19/01/2012
désormais avec les 2.300 MW crête installés. Au total, les moyens de production «zéro émission» représentent 78% de la puissance installée totale (contre 77,8% en 2010). A noter que la part […]
Fil Juridique du 18 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
18/01/2012
de drogues en milieu professionnel". Ce guide propose l'élaboration de politiques de prévention contre la consommation de drogues dans l'entreprise. Il indique les actions qui peuvent être réalisées pour traiter […]
Mais qui était responsable du contrôle des prothèses PIP?
Risques & Santé | Santé publique | Produits | Entreprises | Politique
|
03/01/2012
dans l'établissement, ajoute-t-elle.Le Technischer Überwachungs Verein (ou TÜV, association pour le contrôle technique) est historiquement le premier organisme indépendant de contrôle technique en Allemagne. C' […]
Nouvelles exigences de certification applicables à certains produits composés importés ou transitant dans l’UE
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
17/01/2012
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportationLe règlement (UE) n° 28/2012 du 11 janvier 2012 fixe les exigences de certification applicables à certains produits composé […]
Fil Juridique du 14 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
17/10/2011
; la protection et la gestion des zones, adopté le 18 octobre 1991.Lien vers le décret n° 2011-1289 du 12 octobre 2011 (JO du 14 octobre 2011)- PêcheLutte contre la pêche illégale : projet de rapport du ParlementDans […]
