consultation
Fil Juridique du 4 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
04/01/2012
: ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 28 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce l'ouverture d'une consultation […]
Fil Juridique du 5 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
05/12/2011
: ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 1er décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce l'ouverture d'une consultation […]
Fil Juridique 30 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
30/11/2011
sonores.Lien vers le règlement (UE) n° 1235/2011 du 29 novembre 2011 Installations industrielles- Normes appliquées au siteProjets de textes soumis au CSPRT du 13 décembre 2011 : ouverture de plusieurs consultations publiquesLe […]
Fil Juridique du 14 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
14/11/2011
du 11 novembre 2011)Faune, flore, paysage- Espaces naturels protégésProtection des biotopes, des habitats naturels et des sites d’intérêt géologique : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
Fil Juridique du 1er févier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
02/02/2012
; 800/2008 du 6 août 2008Lien vers le document relatif au régime d'aide Produits - Produits chimiques CLP : consultation publique sur l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage de trois substances […]
Fil Juridique du 12 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
12/12/2011
de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce l'ouverture d'une consultation publique concernant d'une part, un projet d’arrêté relatif à la territorialisation […]
Fil Juridique du 28 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
31/10/2011
; de la Documentation françaiseLien vers le rapportRisques technologiques et naturels- Risques biotechnologiquesAdaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des pollutions et des risques : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
Fil Juridique du 8 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
08/12/2011
; sur la surveillance et les mesures des ondes électromagnétiques : ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 6 décembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports […]
Fil Juridique du 5 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
|
05/07/2011
. L'objectif de ce dispositif est la réduction des nuisances sonores.Lien vers le communiqué du MEDDTL- Emissions industriellesProjet de captage et stockage des émissions de CO2 : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
CLP : consultation publique sur l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage de trois substances chimiques
Juridique | Fil Juridique : Produits
|
02/02/2012
Produits chimiquesLe 25 janvier 2012, l'Agence européenne des produits chimiques (European chimical agency - Echa) a ouvert une consultation publique relative à l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage […]
Fil Juridique du 20 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
20/10/2011
le communiqué du MEDDTLLien vers le dossier de presseDéchets- Collecte, tri, traitement, éliminationHarmonisation des consignes de tri des déchets d’emballages ménagers : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
Fil Juridique du 1er décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
01/12/2011
Produits- Produits chimiquesCLP : consultation publique sur l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage de plusieurs substances chimiquesLe 25 novembre 2011, l' Agence européenne des produits chimiques (European […]
Projet de guide sur les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique : ouverture d'une consultation publique
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
17/01/2012
;une consultation publique auprès de la communauté scientifique sur un projet de guide concernant les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique.L'Efsa fournit ainsi un document […]
L’Europe prépare une législation sur les espèces envahissantes
Biodiversité | Sites & Sols | Faune et flore | Droits/Fiscalité Sites & Sols
|
30/01/2012
La Commission européenne lance une consultation publique, du 27 janvier au 12 avril 2012, sur une nouvelle législation dédiée aux espèces allogènes envahissantes, qui pourrait être adopté […]
Projet de guide sur les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique : ouverture d'une consultation publique
Fil Juridique Securite Alimentaire
|
11/01/2012
;une consultation publique auprès de la communauté scientifique sur un projet de guide concernant les exigences scientifiques pour les allégations santé liées à la performance physique.L'Efsa fournit ainsi un document […]
