compostage
Fil Juridique du 7 février 2011
Fil Juridique | Juridique
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07/02/2011
, analyses, contrôle Projets de textes relatifs au compostage, à la distribution de liquides inflammables et à la prévention des risques accidentels : ouverture de la consultation du public Le 25 janvier 2011, l' […]
Projets de textes relatifs au compostage, à la distribution de liquides inflammables et à la prévention des risques accidentels : ouverture de la consultation du public
Juridique | Fil Juridique : Installations Industrielles
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07/02/2011
;rieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT) lors de sa prochaine séance. Ces textes sont relatifs notamment à des modifications de nomenclature des ICPE sur le compostage (rubrique 2780) et sur la distribution de liquide […]
Traitement mécano-biologique des O.M.: attention, prudence
Valorisation déchet | Cycle de vie déchets | Santé au travail | Santé publique
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27/09/2011
, il y a encore beaucoup de méprises autour de cette forme de traitement. «Les collectivités locales entendent parler de TMB pour des procédés différents comme le recyclage, le compostage ou la méthanisation». Or il faut […]
Les performances de recyclage se précisent en Europe
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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10/02/2012
, les statistiques font le grand écart selon les pays. La Bulgarie déclare 100% de mise en décharge, l’Autriche seulement 3%, selon Eurostat. La Belgique valorise 60% de ses déchets municipaux (par recyclage ou compostage […]
Collecte de biodéchets : les hypermarchés dans les starting-blocks
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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23/12/2011
de la directive-cadre de 2008. Le tri à la source doit permettre d’augmenter la valorisation, et donc de limiter les émissions de gaz à effet de serre et de à favoriser le retour au sol grâce au compostage. […]
Un aéroport américain passe aux vers
Déchets | Valorisation déchet | Réduction des déchets
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22/12/2011
traités dans une zone de pré-compostage de 750 mètres carrées avec 140 kg de vers dont le coût s’élève à 6.000 $ (4.600 €). Cette zone s’ajoute au centre de recyclage de l’aé […]
Biodéchets: TMB ou collecte séparée?
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet
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21/12/2011
de compostage de biodéchets. Les volumes de déchets produits s’élèvent en moyenne à 426 kilogrammes par habitant et par an dans les cas étudiés, avec des variations comprises entre 300 kg/hab/an […]
16 mesures concrètes pour sauver le climat
Politique & Société | Administrations
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28/11/2011
les déchets biodégradables municipaux (recyclage, compostage, méthanisation). Un assainissement efficace des eaux usées avec récupération du méthane est également suggéré. Enfin, les é […]
Le «Best of» européen de la réduction de déchets
Déchets | Réduction des déchets
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09/11/2011
déborde de publicités. La Suède a favorisé le compostage domestique par une incitation financière: qui composte paie ainsi moins d’impôt. L’Allemagne a proscrit l’usage des couverts jetables lors […]
Compostage : une évaluation des risques pour les travailleurs
Déchets | Risques & Santé | Valorisation déchet | Santé au travail
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28/05/2010
Les personnes travaillant sur les sites de compostage peuvent être exposées à des taux élevés de bioaérosols, susceptibles de causer des allergies respiratoires, selon un rapport de l’Agence […]
Un projet de décret élargit le débat public
Déchets | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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04/11/2011
, feront obligatoirement l’objet d’une saisine de la CNDP. Cette obligation porte aussi bien sur les unités d’incinération des ordures ménagères (UIOM) qu’aux plates-formes de compostage ou aux […]
Refonte de la nomenclature des ICPE sur les déchets: le Csic approuve en partie le projet de décret
Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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06/04/2009
A l'occasion d'une question parlementaire, le ministre de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire rappelle la réglementation applicable aux installations de compostage de boues […]
La Cour des comptes critique la gestion des déchets ménagers
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets | Stockage/transport | Tri/collecte | Valorisation déchet | Politique & Société | Administrations | Entreprises
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14/09/2011
le taux de compostage et de recyclage est de 66%, le reste étant incinéré, la mise en décharge ayant quasiment disparu. Il faut donc davantage d’équipements de traitement et de valorisation, pour recevoir […]
CSPRT : comptes rendus des 22 février et 22 mars 2011
Juridique | Fil Juridique : Installations Industrielles
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16/08/2011
de textes modifiant la réglementation des installations de compostage. Lors de la séance du 22 mars, le CSPRT a rendu son avis sur le projet de texte concernant les garanties financières des éoliennes en tant qu' […]
Fil Juridique du 12 août 2011
Fil Juridique | Juridique
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16/08/2011
des installations de compostage. Lors de la séance du 22 mars, le CSPRT a rendu son avis sur le projet de texte concernant les garanties financières des éoliennes en tant qu'installations classées pour la protection de l' […]
