compensation
La France invente la compensation de perte de biodiversité
Sites et sols naturels | Entreprises | Biodiversité
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11/10/2011
Financer la restauration d'une zone naturelle pour compenser les dégâts causés par ses activités sur l'environnement: pour la première fois, deux aménageurs, un privé et un public, viennent […]
Mieux compenser les atteintes à la biodiversité
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols naturels | Politique | Biodiversité
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22/06/2011
Dans la lignée de la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) le ministère chargé de l’écologie a lancé, le 21 juin, le premier appel à projets sur l’offre de compensation des atteintes à l’environnement. […]
Biogaz: 4 décrets, en attendant le tarif
Energie | Droits/Fiscalité Energie | Energie renouvelables
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23/11/2011
de contractualisation ainsi que la compensation pour les fournisseurs de gaz naturel, il faut encore attendre l’arrêté fixant le tarif. […]
Ripoliner nos villes en blanc?
Politique climatique | Recherche | Climat
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28/10/2011
, Hashem Akbari et Surabi Menon se sont livrés à un amusant calcul[1]. Forts de leurs expériences sur les îlots de chaleur urbains, les deux chercheurs se sont demandés si l’on ne pouvait pas «compenser […]
Biodiversité : les entreprises se mettent au vert
Sites & Sols | Biodiversité
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20/10/2010
et consignations a créé une filiale Biodiversité en 2008 avec l’ambition de proposer aux maitres d’ouvrage des actions de compensation. Ce qui a ainsi permis d’ouvrir la première réserve d’actifs naturels […]
Convention collective nationale des industries du pétrole : publication d'un accord relatif à la pénibilité et au stress au travail
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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18/01/2012
industries du pétrole, définit les orientations et les dispositions visant à assurerla prévention, la prise en compte et la compensation de la pénibilité et du stress au travail.Lien vers l'accord n°1388 du 19 […]
Fil Juridique du 18 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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18/01/2012
et la compensation de la pénibilité et du stress au travail.Lien vers l'accord n°1388 du 19 septembre 2011 (BOCC n° 2011/0046 du 10 décembre 2011)Lien vers l'accord du 18 juillet 2007- Sécurité des personnesMesures […]
Fonds national de soutien relatif à la pénibilité : modalités de fonctionnement
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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03/01/2012
par un accord créant des dispositifs d'allègement ou de compensation de la charge de travail des salariés occupés à des travaux pénibles" (article 2). Lien vers le décret n° 2011-1969 du 26 dé […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
ou les entreprises couvertes par un accord créant des dispositifs d'allègement ou de compensation de la charge de travail des salariés occupés à des travaux pénibles" (article 2). Lien vers le décret n° […]
La Roumanie s’engage à protéger ses forêts
Faune et flore | Sites et sols naturels | ONG | Politique | Biodiversité
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24/11/2011
;exploitation. Privés d'une source de revenu mais soumis à certaines dépenses, les propriétaires recevront des compensations financées via des fonds européens, pour un montant global évalué à 100 […]
La baisse du rayonnement solaire n’est pas la solution au réchauffement climatique
Climat
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25/01/2012
La baisse du rayonnement solaire ne compensera pas la hausse des températures due au réchauffement climatique, estime une étude menée par le Met Office (le service météo britannique) et l&rsquo […]
Un nouvel encadrement du marché de l’électricité
Production d'énergie | Droits/Fiscalité Energie | Distribution d'énergie
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18/11/2011
;s d'instruments financiers, une disposition qui ne plaît guère au secteur électrique. Encore en discussion, le texte pourrait obliger les électriciens à passer par une sorte de chambre de compensation (comme cela se […]
Californie : la guerre de l’eau aura-t-elle lieu?
Eau potable | Eau urbaine | Espaces lacustres | Administrations
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24/10/2011
suivant: pour chaque hectares qui n’est plus irrigué, l’agriculteur perçoit une prime annuelle de 1.268 dollars (912 euros), en compensation de l’arrêt de sa production. Dans l’Imperial Valley, c&rsquo […]
Conséquences d'arrêtés de péril imminent injustifiés
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
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24/10/2011
injustifié aux vues de l'article L. 511-3 du Code de la construction et de l'habitation notamment, les propriétaires concernés sont en droit de réclamer une compensation financière au titre du préjudice moral […]
Fil Juridique du 24 ocobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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24/10/2011
;s sont en droit de réclamer une compensation financière au titre du préjudice moral, mais aussi au titre du préjudice financier résultant de la perte de loyers due aux refus de travaux par la commune.Lien vers l'arrê […]
