cmr
Risque chimique : les entreprises n’appliquent pas la réglementation
Risques & Santé | Santé au travail | Management | Produits
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24/05/2011
sont les principaux polluants. Environ 55% des entreprises contrôlées utilisent des produits cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (les CMR). Dans 41% des établissements visités, la présence d&rsquo […]
Mercure dentaire: le prochain scandale sanitaire français?
Risques & Santé | Santé publique | Produits | ONG
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28/10/2011
;molaires.Mais ce métal est aussi un poison. Selon André Picot, toxicochimiste, le mercure est un produit cancérogène, mutagène et reprotoxique –un CMR. Ce neurotoxique est également toxique pour le systè […]
Plan Ecophyto: peut mieux faire!
Sites et sols naturels | Santé publique | Eau
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26/10/2011
des actions menées depuis 2008 reste mitigé. Si les résultats concernant les substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) sont très encourageants -les ventes ayant diminué de 87% en trois ans […]
Risque CMR: les fédérations professionnelles s’engagent
Santé au travail | Produits
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23/04/2008
Le ministre chargé du travail Xavier Bertrand a appelé le 21 avril à une mobilisation de tous les acteurs concernés, car la réglementation sur l’évaluation des risques, la prévention et la substitution des substances CMR reste insuffisamment […]
Fil Juridique du 27 janvier 2011
Fil Juridique | Juridique
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27/01/2011
de loi.Lien vers le rapport Prévention des risques liés à l’utilisation de produits CMR : mise en ligne d'une étude Dans un communiqué du 19 janvier 2011, […]
Plus de 80 substances chimiques dans nos assiettes
Risques & Santé
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01/12/2010
;rigènes (CMR 1 à 3) et perturbateurs endocriniens (1 et 2) ainsi que les additifs cancérigènes possibles ou PE (1 ou 2), tels que le butyl hydroxyanisole (BHA) présent dans le chewing-gum, et les plastiques alimentaires […]
Fin de l'échéance de Reach : 4.300 substances à enregistrer
Risques & Santé | Droits/Fiscalité Risques et Santé | Produits
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01/12/2010
]. Parmi ces 4.300 substances, 400 sont cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1 ou 2 [c'est-à-dire dont les effets sont avérés ou suspectés chez l&rsquo […]
Perturbateurs endocriniens : proposition d'actions de l'OPECST
Juridique | Fil Juridique : Produits
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21/07/2011
, mutagènes ou toxiques (CMR) pour la reproduction. Il propose, en outre, différentes actions aux niveaux européen et national en matière d'identification et d'interdiction raisonnée des perturbateurs endocriniens […]
PNSE 2: les propositions clés du rapport remis au gouvernement
Risques & Santé | Politique & Société | Santé au travail | Santé publique | Produits
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16/04/2009
», l’interdiction des substances cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) de catégorie 1 et 2 dans ces produits et de certaines substances CMR de catégorie 3. La surveillance de la qualité de l’air dans les lieux clos ouverts au public, en particulier dans 300 […]
Fil Juridique du 21 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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21/07/2011
et du Sénat. Ce rapport revient en particulier sur le décret 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques (CMR […]
4 ans après sa mise en place, premiers bilans pour Reach
Risques & Santé | Produits | Santé au travail | Santé publique | RSE | Nouveaux Risques
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29/06/2011
;autorisation. Elles appartiennent à la catégorie des CMR (substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques), ou des substances persistantes (les PBT), ou des substances très persistantes et très bioaccumulables […]
Un nouveau site pour la substitution des CMR
Santé au travail | Santé publique | Produits
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30/04/2009
L’Afsset (1) lance aujourd’hui un site internet visant à accompagner les entreprises dans la substitution des agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) de catégories 1 et 2.Le site recense des données […]
Prévention des risques liés à l’utilisation de produits CMR : mise en ligne d'une étude
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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27/01/2011
;nes et reprotoxiques (CMR), à partir d'observations réalisées depuis la fin 2009 dans plusieurs entreprises.Lien le communiqué de l'ANACT Lien vers l'étude Découvrez le Fil Juridique […]
Lettre de voiture électronique : entrée en vigueur du protocole
Juridique | Fil Juridique : Produits
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23/03/2011
; la Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route (dite CMR) du 19 mai 1956 concernant la lettre de voiture électronique. La lettre de voiture contient les renseignements relatifs au contrat de transport notamment […]
Fil Juridique du 23 Mars 2011
Fil Juridique | Juridique
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23/03/2011
unies pour l'Europe (CEE-ONU), annonce l'entrée en vigueur au 5 juin 2011 du protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route (dite CMR) du 19 mai 1956 concernant la lettre […]
