civil
Fil Juridique du 31 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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01/02/2012
Produits - Explosifs Traçabilité des explosifs à usage civil : projet de directive Lors de sa 3140e session du 23 janvier 2012, le Conseil de l'Union européenne (UE), en sa formation Agriculture […]
Publication des titres professionnels pour le secteur du BTP
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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24/10/2011
, de conducteur de travaux publics génie civil, de menuisier d'agencement, de chef d'équipe gros œuvre, de canalisateur et de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement. Ces différents intervenants […]
Fil Juridique du 21 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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24/10/2011
de conducteur de travaux, de conducteur de travaux publics génie civil, de menuisier d'agencement, de chef d'équipe gros œuvre, de canalisateur et de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement […]
Fil Juridique du 16 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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16/01/2012
du 14 janvier 2012)- Sécurité des personnesHabilitation de la direction générale de la sécurité civile pour les formations aux premiers secoursUn arrêté du 4 janvier 2012 habilite, pour les formations […]
Fil Juridique du 8 août 2011
Fil Juridique | Juridique
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08/08/2011
ED 4216 de l'INRSHygiène-sécurité- Sécurité des équipements de travailSurveillance des ouvrages de génie civil et structures de type cuvettes de rétention et fondations de réservoirs […]
Agrément pour la formation des coordonnateurs SPS
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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16/01/2012
des opérations de bâtiment et de génie civil. Ces agréments sont délivrés pour une durée d'un an, du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012, pour assurer les formations de niveaux I, II et III.Lien vers […]
L’EPR traine et exaspère
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Energies non carbonées | Nucléaire | Entreprises
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21/07/2011
;» avoue Philippe Bonnave, directeur général délégué de Bouygues Construction. La tâche est particulièrement ardue dans le génie civil, où les heures de main-d’œuvre […]
Déchets radioactifs: le laboratoire de l'Andra autorisé jusqu’en 2030
Sites & Sols | Santé publique | Sites et sols industriels | Nucléaire | Administrations
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22/12/2011
dans la Meuse un projet de centre de stockage de déchets radioactifs ultimes. Des produits des plus dangereux, issus du nucléaire civil et militaire.Le laboratoire de Bure est composé d'installations en surface (locaux administratifs […]
Le nucléaire russe étrillé par le stress test
Nucléaire | ONG | Administrations
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23/06/2011
A l’est, les nouvelles ne sont pas bonnes pour l’industrie nucléaire. La fondation Bellona affirme avoir mis la main sur un rapport d’évaluation de la sûreté du parc nucléaire civil russe. D&rsquo […]
Isolation phonique d'un logement et responsabilité du constructeur
Juridique | Fil Juridique : Air
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05/12/2011
;article 1792 du Code civil, il est nécessaire que les défauts d'isolation phonique rendent l'ouvrage impropre à sa destination.Arrêt de la Cour de cassation 21 septembre 2011 n° 10-22721Découvrez le Fil […]
Fil Juridique du 5 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/12/2011
la responsabilité du constructeur au titre de l'article 1792 du Code civil, il est nécessaire que les défauts d'isolation phonique rendent l'ouvrage impropre à sa destination.Arrêt de la Cour de cassation 21 septembre 2011 […]
Vers une dégradation des notes... d’EDF et d’Areva?
Production d'énergie | Présidentielle 2012
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29/11/2011
;s de 87% de l'électricité produite par EDF en France est nucléaire, le reste relevant principalement de l'hydraulique, loin devant les autres (thermique, éolien, solaire...). L'atome civil représente environ 75 […]
Procès de l’amiante en Belgique: Eternit condamnée
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Sites et sols industriels | Produits | Entreprises
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28/11/2011
Le tribunal civil de Bruxelles a jugé lundi 28 novembre le fabricant belge d'amiante Eternit, responsable de la mort d'une femme qui habitait à proximité de son usine. Cette décision est la première […]
Aprochim émet plus de PCB qu'autorisé
Santé au travail | Santé publique | Faune et flore | Administrations
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22/11/2011
, entraînant un risque pour l'homme en cas de consommation réitérée.Plusieurs plaintes ont été déposées au civil et au pénal par des salariés d'Aprochim et par des agriculteurs […]
Sécurité des produits dans le secteur industriel : proposition de modification de neuf directives
Juridique | Fil Juridique : Produits
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22/11/2011
et de garantir ainsi une meilleure sécurité . Les produits concernés sont les produits électriques et électroniques, les ascenseurs, les instruments de mesure, les explosifs à usage civil, les articles pyrotechniques […]
