charte
Parcs nationaux: évaluation environnementale pour les chartes
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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31/08/2011
Un décret publié le 31 août au Journal officiel soumet les chartes des parcs nationaux à une procédure d'évaluation environnementale. Les espaces qui se trouvent au cœur des 9 parcs nationaux […]
186 antennes-relais illégales sur les toits de Paris?
Risques & Santé | Santé publique | Ondes électromagnétiques | ONG
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15/12/2011
La mairie de Paris avait décidé le 17octobre dernier de suspendre toute nouvelle implantation d'antennes-relais sur les toits et bâtiments de la ville, après la rupture de la charte parisienne de télé […]
Paris suspend l’envol des antennes relais
Santé publique | Entreprises | Politique
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17/10/2011
La mairie de Paris a décidé, lundi 17 octobre; de suspendre immédiatement toutes les nouvelles implantations d'antennes relais sur les toits et bâtiments de la ville, après la rupture de la charte parisienne […]
Parc national des Calanques: l’Autorité environnementale mitigée
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Littoral
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04/10/2011
L’Autorité environnementale (AE) a rendu un avis sur le projet de charte du futur parc national des Calanques dans les Bouches-du-Rhône, indique-t-elle dans un communiqué du 3 octobre. Cela fait plus de 12 ans […]
Réquisitoire européen en faveur des semences libres
Biodiversité
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20/01/2012
de proportionnalité, de liberté d’entreprise au sens de l’article 16 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, de libre circulation des marchandises au sens de l’article 34 du Traité sur le fonctionnement […]
Cars et bus veulent réduire leur bilan carbone
Air | Air urbain | Politique climatique | Transport
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21/09/2011
Huit entreprises[1] de transport routier de voyageurs ont signé, le 20 septembre, une charte qui les engage à réduire leurs émissions carbonées. Entre 1990 et 2010, les émissions de CO2 du secteur […]
La création du parc des Calanques repoussée à 2012
Eau | Littoral | Mer et océan | Administrations | Politique
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28/06/2011
;, de la quiétude des lieux et du patrimoine culturel.Une dépêche AFP datée du 27 juin mentionne que sa charte a été revue lundi après les critiques émises par le Conseil national de la protection de la nature […]
Photovoltaïque : un scandale juridique ?
Energie | Energie renouvelables | Droits/Fiscalité Energie
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21/11/2011
et la participation du public, la Charte de l’environnement a été jugée respectée (3) «eu égard à la nature et à la durée très limitée de la suspension prononcée». […]
Producteurs et consommateurs de pétrole se parlent
Energie | Consommation d'énergie
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22/02/2011
Près de 90 pays, représentant 90% de la demande et de la production de pétrole et de gaz dans le monde, ont signé ce mardi 22 février à Ryad une charte visant à renforcer le dialogue entre […]
Le parc de la haute vallée de Chevreuse trois fois plus grand
Biodiversité
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07/11/2011
; en 1985. Il a engagé la révision de sa charte au début 2010. La nouvelle charte a été approuvée par le conseil régional d’Ile-de-France les 10 février et 24 juin 2011. Annexée au dé […]
Fil Juridique du 20 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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20/07/2011
;un protocole de même type avec le Maroc.Lien vers le compte-rendu du Conseil Affaires économiques et financières, p 21 et 22Diffusion de la charte d’engagement pour le développement durable de l’aquaculture franç […]
Vers des télécoms durables ?
Déchets | Energie | Politique & Société | Gaz à effet de serre
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22/07/2010
La Fédération française des télécoms (FFT) s’est engagée le 22 juillet à réduire ses impacts environnementaux, en signant une charte volontaire avec le ministère de l’Ecologie. « Le secteur des télécoms est plein de paradoxes. S’il consomme beaucoup […]
Algues vertes: signature du premier plan préventif
Eau | Pollution des eaux | Santé publique | Littoral | Mer et océan | Administrations | Entreprises | Politique | Présidentielle 2012
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12/09/2011
Le premier des 8 plans préventifs de lutte contre les algues vertes a été lancé vendredi 9 septembre, en baie de Lannion, dans les côtes d’Armor. D’ici février 2012, 3 chartes seront signées […]
PAG: un parc national du troisième type
Pollution des eaux | Santé publique | Sites et sols naturels | Administrations | Politique | Biodiversité
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22/06/2011
le texte de la charte du parc pour s’engager ou non. Et pour les décider, ce sera donnant-donnant. «Les populations ressentent vraiment une fracture géographique. Elles subissent encore la typhoïde, n’ont […]
La FAO lance un partenariat mondial contre la dégradation des sols
Sites & Sols | Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations
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08/09/2011
de la planification, Amadou Boubacar Cissé.En 1982, la FAO avait déjà adopté une Charte mondiale des sols énonçant les principes de base et les directives de gestion durable et de protection des sols approuvé […]
