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L’ISR, cet inconnu
Politique & Société | Entreprises | Politique
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07/10/2011
le ministère en charge de l’écologie, cet engagement du Grenelle Environnement aurait un potentiel de développement auprès des particuliers. «Aujourd’hui, certains réseaux comme celui de La Banque postale[1 […]
Cette année, Monsanto ne vendra pas de MON810 en France
Risques & Santé | Sites & Sols | Sites et sols naturels | OGM
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24/01/2012
à proposer que des semences de qualité -non-OGM- comme elle le fait depuis des années», écrit Monsanto. Ce ne sera pas une surprise pour le gouvernement français. «Cette position a été […]
Aprochim: cette fois, c’est le sang des riverains qu’on analyse
Risques & Santé | Santé publique | Produits
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25/01/2012
Des prélèvements sanguins vont être effectués sur 25 personnes, habitant à proximité de l’usine Aprochim de Grez-en-Bouère (Mayenne), pour évaluer leur taux d’imprégnation en polychlorobiphényles (PCB), a indiqué l’Agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire.Les analyses, qui se dérouleront entre le 28 janvier et le 4 février, se focaliseront sur 4 types de […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
;autorisation ou de l'agrément des établissements prenant en charge ces produits. Cet arrêté procède à l'application du règlement (CE) n° 1069/2009 du 21 octobre 2009 établissant des règles […]
Fil Juridique du 22 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/12/2011
; ces substances (dit règlement "Reach"). Dans un communiqué du 19 décembre 2011, l'Echa annonce que, parmi cette nouvelle inclusion, le 4-tert-octyl phenol est la première substance à être intégré […]
Le riz, une source majeure d’arsenic
Hygiene des Denrees | Contaminants | Nouveaux Risques | Informations des Consommateurs
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14/12/2011
est un poison à forte dose, y être exposé à de faibles doses, de manière chronique, entraîne un risque plus silencieux: celui de cancers et de maladies cardiovasculaires. Cet effet s’exerce même à […]
La centrale de Civaux perd ses eaux tritiées
Pollution des eaux | Nucléaire
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20/01/2012
phréatique située sous la centrale nucléaire de Civaux (Vienne), a indiqué EDF, ce vendredi 20 janvier.«L'eau de cette nappe phréatique ne fait l'objet d'aucun usage direct, ni pour l'eau potable […]
Fil Juridique du 23 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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26/12/2011
de travail, prévu par l'article L. 3121-3 du Code du travail, est subordonné notamment à l'obligation de revêtir cette tenue sur le lieu de travail.Lien vers l'arrêt de l'AP de la Cour de cassation du 18 […]
Sols pollués: les propriétaires mettent la main à la poche
Déchets | Sites & Sols | Sites et sols urbains | Droits/Fiscalité Déchets | Droits/Fiscalité Sites & Sols
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20/12/2011
(ICPE). Cette décision confirme la tendance de la jurisprudence à accroître la chaîne des responsabilités, en l’absence de définitions juridiques précises. […]
Avatar, cette fois ce n’est plus du cinéma
Sites & Sols | Politique & Société | Sites et sols naturels | ONG
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25/08/2010
Vedanta n’ouvrira pas de mine de bauxite dans la région d’Orissa, dans l’est de l’Inde. Après 8 années de combat, les tribus indigènes, soutenues par diverses ONG, célèbrent cette victoire inespérée. Leurs collines sacrées sont sauvées […]
Fil Juridique du 8 février 2012
Fil Juridique | Juridique
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09/02/2012
; la réglementation applicable aux établissements ou locaux recevant du public (ERP) et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. Cette circulaire précise notamment le champ d'application de la ré […]
Établissement d'exigences relatives à la qualité nutritionnelle des repas servis dans diverses catégories d'établissements
Fil Juridique Securite Alimentaire
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08/02/2012
) du Code rural et de la pêche maritime. Cet article définit les notions de "plat, chacune des composantes d'un repas" et "restauration universitaire traditionnelle". Le décret modifie l'article D. 230-25 […]
Fil Juridique du 9 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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09/11/2011
;glementation de la sécurité de l’aviation civile a été publié au JOUE du 9 novembre 2011. Sont également publiées la décision du Conseil du 26 novembre 2007 concernant la signature de cet accord […]
Nuages et climat : un mystère qui reste à éclaircir
Recherche | Climat
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04/11/2011
«Les incertitudes liées à l’effet des aérosols et des nuages sur le climat sont encore plus grandes que ce que nous pensions. Et cette plus forte incertitude se répercute sur les effets des gaz à effet […]
Cadmium: les enfants européens au-dessus de la VTR
Contaminants | Nouveaux Risques | Informations des Consommateurs
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25/01/2012
; des aliments (Efsa). Première source de cet élément chimique, les boues d’épuration qui, une fois épandues sur les terrains agricoles, introduisent le métal lourd dans la chaîne alimentaire […]
