casse
2011, année record pour la démolition des navires
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets
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07/02/2012
Selon le dernier rapport de l’association Robin des bois, qui milite contre l’exportation des déchets dans les pays en voie de développement, 1.020 navires sont partis à la casse en 2011. Un nouveau record […]
Fil Juridique du 25 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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28/11/2011
pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour l'année 2012.Lien vers l'arrêté du 15 novembre 2011 (JO du 25 novembre 2011)- ChasseLimitation des prélèvements de bécasse […]
Fil Juridique du 2 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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02/09/2011
Faune, flore, paysage - Espaces naturels protégésCréation de la réserve naturelle nationale de la casse de la Belle HenrietteLe décret n° 2011-1041 du 31 août 2011 crée la réserve naturelle […]
Fil Juridique du 17 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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17/06/2011
du prélèvement maximal autorisé de la bécasse des boisUn arrêté du 31 mai 2011 fixe à 30 bécasses le prélèvement maximal autorisé (PMA) par chasseur par saison de chasse sur l' […]
Pourquoi la pêche n'est pas durable en Europe
Mer et océan | Politique | Biodiversité
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13/12/2011
de déclasser leurs navires. La France doit ainsi mettre à la casse 21% de sa flotte entre 2007 et 2013, contre 16% pour l’Espagne, 15% pour le Danemark et 14% pour la Pologne. Pour finalement permettre à la flotte europé […]
Allemagne: bilan environnemental de la prime à la casse
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte
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09/09/2009
Un bilan environnemental négatif, la prime à la casse? «Cette affirmation (…) est objectivement fausse», répond le ministre allemand chargé de l’environnement, Sigmar Gabriel, dans un communiqué du samedi 5 septembre.Selon une étude de l’Institut […]
Une prime à la casse pour les chaudières au fioul
Energie | Consommation d'énergie | Economie d'énergie
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22/04/2011
D'ici début mai, les détenteurs de vieilles chaudières au fioul (de plus de 15 ans) pourront bénéficier d’une prime à la casse, a annoncé le ministre de l'énergie Eric Besson le 21 […]
Fil Juridique du 1er juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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01/06/2011
à la casse pour les chaudièresDans un communiqué du 25 mai 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la mise en place d'une prime à la casse […]
16 mesures concrètes pour sauver le climat
Politique & Société | Administrations
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28/11/2011
avec des filtres à particules et de mettre à la casse les véhicules les plus émetteurs. Pour le chauffage, il faudrait remplacer, en Amérique du Nord et en Europe, les poêles à bois domestiques par des poê […]
Limitation des prélèvements de bécasse des bois par une circulaire du MEDDTL
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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28/11/2011
de la bécasse des bois (Scolopax rusticola). Lien vers la circulaire du 14 octobre 2011 (BO MEDDTL n° 2011/20 du 10 novembre 2011) Découvrez le Fil Juridique complet avec HSE Vigilance […]
Fil Jurridique du 19 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
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19/05/2011
de l'UE du 24 janvier 2011)ChasseProjet d’arrêté relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois : ouverture d'une consultation publiqueDans un communiqué du 12 mai 2011 […]
Appel à projets pour un futur parc national des zones humides
Sites et sols naturels | Espaces lacustres | ONG | Administrations | Politique | Biodiversité
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16/11/2011
;espaces protégés». Elle est revenue sur la création de la réserve naturelle nationale de la Casse de la Belle Henriette en Vendée, en août, l’agrandissement de la réserve de Chérine […]
Gaz: la bonne affaire de la prime à la casse
Consommation d'énergie | Entreprises | Politique
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03/03/2011
;Mardi, le ministre de l'Energie Eric Besson a ainsi annoncé que le rabais pour le tarif social du gaz allait augmenter de 20%. Parallèlement, le gouvernement va mettre en place, avec GDF Suez, une «prime à la casse […]
Création de la réserve naturelle nationale de la casse de la Belle Henriette
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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02/09/2011
Espaces naturels protégésLe décret n° 2011-1041 du 31 août 2011 crée la réserve naturelle nationale de la casse de la Belle Henriette (Vendée). Il fixe la parcelle cadastrale classé […]
Climat: les scientifiques changent de discours
Eau potable | Santé publique | Changements climatiques | Adaptation | Politique | Climat
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18/10/2011
et ses conséquences pour les 30 prochaines années». Véritable casse-tête pour les modélisateurs, plus familiers des temps longs, cet exercice permettra, peut-être, aux futurs lecteurs du prochain opus du Giec d&rsquo […]
