Nous avons trouvé 2620 résultats avec l'expression :
cas
Trier par date PAR PERTINENCE

article privilège
 |   |  | 11/01/2012

470 nouveaux cas de leucémies chez l’enfant de 0 à 14 ans sont déclarés chaque année en France. 1% de ces cas seraient liés à des anomalies génétiques. Si des agrégats […]



 |   |   |   |   |  | 08/11/2011

stratégique (CAS), milite pour un «développement responsable des nanotechnologies», en tenant compte «des attentes et des besoins de la société».Mais pour cela, le CAS recommande, dans une note d’analyse […]


La Hague


 |   |  | 03/01/2012

pour les batteries devant être utilisées en cas de perte de l’alimentation électrique et de secours. Le gendarme du nucléaire rappelle aussi qu’à plusieurs reprises, ces dernières années, EDF a é […]



 |   |   |  | 26/10/2011

de compétence. Ensuite, le projet de décret instaure une interruption du délai de caducité en cas de recours. Pour rappel, le délai de caducité, prévu par l’art R.512-74 du Code de l’environnement […]


article privilège
 |   |   |   |  | 06/02/2012

réaliser au sein d’un territoire homogène. Dans ce cas, la collectivité (ou l’EPCI) exporte un volume excédentaire vers des équipements de son territoire, dont elle n’assure pas la maîtrise d&rsquo […]



 |   |  | 21/12/2011

Alors que l’actualité juridique des déchets organiques est chargée, l’association Amorce a publié un rapport -basé sur des études de cas concrets- afin d’aider les collectivités à choisir leur solution de traitement. […]


article privilège
 |  | 03/01/2012

et environnementaux en agriculture, et précise leurs modalités de fonctionnement. Ces fonds ont pour but de contribuer à l'indemnisation des pertes économiques subies par les agriculteurs en cas de maladie animale, d'organismes […]


article privilège
 |  | 03/01/2012

;ajustement de son tarif dans le cas où sont réalisés des travaux de réhabilitation énergétique des bâtiments ou de rénovation des installations.Lien vers le décret n° 2011-1984 du 28 dé […]



 |   |   |   |   |   |  | 10/11/2011

relevant d’un autre régime (autorisation ou enregistrement) et qui relèvent désormais du régime de la déclaration. Dans ce cas précis, le délai court à partir de la publication du décret […]



 |   |  | 01/02/2012

des maladies (CDC).C’est fin octobre 2010 que cette série de cas groupés de salmonellose a été détectée par PulseNet, réseau chargé de caractériser les souches microbiennes impliquées […]



 |   |   |  | 08/09/2011

membres de l’UE, cette étude confirme la prédominance des œufs dans la survenue de salmonelles (43,8% des cas), devant le porc (26,9%). Mais un examen plus approfondi révèle deux grands groupes de pays, selon […]


Coonie


 |   |  | 12/12/2011

, alors que la presse et les ONG avaient annoncé, des mois à l’avance, la signature probable d’une sorte de Kyoto 2. ça n’a pas été le cas. Le texte dont la COP 15 avait «pris acte» stipule peu de choses […]



 |   |   |  | 01/02/2012

Deux touristes françaises ont développé un syndrome hémolytique et urémique (SHU) au retour d’un voyage en Turquie en septembre 2011, des cas liés à la bactérie Escherichia coli O104:H4 […]



 |   |   |  | 01/02/2012

;e par des chercheurs de l’université d’agriculture de Plaisance (Emilie-Romagne) et de l’Institut italien de la santé (Rome).Selon ces chercheurs, c’est en cas de réchauffement de 2°C en 100 ans que le risque deviendrait […]



 |   |   |  | 25/01/2012

dans leur environnement. Tous les cas de malformations anténatales de la région nous sont rapportés, tous les fœtus dépistés nous sont signalés. De plus, une enquêtrice du registre collecte les données […]





A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor