cartes
Publication de l'ordonnance portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme
Juridique | Fil Juridique : Urbanisme, construction et environnement
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09/01/2012
), des plans locaux d’urbanisme (PLU) et des cartes communales. Sont notamment modifiés le chapitre I (Dispositions générales communes aux schémas de cohérence territoriale, aux plans locaux d'urbanisme et aux […]
Fil Juridique du 6 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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09/01/2012
(PLU) et des cartes communales. Sont notamment modifiés le chapitre I (Dispositions générales communes aux schémas de cohérence territoriale, aux plans locaux d'urbanisme et aux cartes communales), le chapitre […]
Le Groenland déglacé ou la nouvelle affaire Murdoch
Recherche | Entreprises | Climat
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21/09/2011
the World. Publié il y a quelques jours, l’ouvrage se veut classieux: plus de 500 pages, des dizaines de cartes en couleurs et plus de 25.000 informations mises à jour par rapport à la précédente é […]
L’EEA réactualise ses cartes européennes de l’eau
Eau | Eau urbaine | Pollution des eaux | Littoral | Mer et océan
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26/07/2011
L’Agence européenne de l’environnement (EEA, selon l’acronyme en anglais) a annoncé lundi 25 juillet la réactualisation d’un certain nombre de ses cartes relatives à la qualité de l’eau […]
Fil Juridique du 25 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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28/11/2011
Lien vers l'article 41 de la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 (LFSS pour 1999)Air- Bruits et vibrationsBruit : publication d'une brochure relative aux cartes de bruitLe 23 novembre 2011, le ministère de l'Ecologie […]
Des cartes pour visualiser la pollution atmosphérique
Air | Air urbain | Air industriel | Gaz à effet de serre
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27/05/2011
; l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) ont mis en ligne 32 nouvelles cartes qui indiquent les lieux d’émission de certains polluants, tels les oxydes d'azote et les particules. Ces données viennent […]
Cartes de bruit et PPBE : circulaire sur l'application de la deuxième phase
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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12/09/2011
, des transports et du logement (MEDDTL) a transmis aux préfets de région et de département une circulaire du 10 mai 2011 relative à l'organisation et au financement de la réalisation des cartes de bruit et des plans […]
Cartes de bruit et PPBE : publication de l'instruction du MEDDTL
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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05/01/2012
du ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) du 25 décembre 2011. Cette instruction fixe notamment une date butoir pour la publication des cartes de bruit et des plans de prévention […]
Pas facile de cartographier le littoral de la Manche
Management | Littoral | Administrations
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10/05/2011
La carte des risques de submersion marine récemment distribuée par l'Etat aux communes intéressées pose problème dans la Manche, l’un des départements les plus concernés en raison […]
Fil Juridique du 12 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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12/09/2011
2011 relative à l'organisation et au financement de la réalisation des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit (PPBE). Prévus par l'article L. 572-2 du Code de l'environnement, ces cartes et plans […]
Cartes de bruit et PPBE : publication d'une instruction
Juridique | Fil Juridique : Air
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12/12/2011
dans l’environnement. Cette instruction fixe une date butoir pour la publication des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE). Ainsi, dans le cas où ces documents ne seraient pas publié […]
Le programme du syndicat des énergies renouvelables
Energie renouvelables | Entreprises | Politique
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19/01/2012
;s tardif) des concessions hydroélectrique pour le quart du parc. Ce rebattage des cartes se concrétisera par des travaux de modernisation et d’up-grading, qui réduiront quelques années durant le «productible» […]
La mémoire météo française sort des cartons
Climat
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09/01/2012
et au grand public représentent deux kilomètres de linéaires, parmi lesquels se trouvent essentiellement des cartes de prévision et de pointage de mesures, des relevés d’observations météorologiques […]
Gaz de schiste: la fronde des petits propriétaires canadiens
Sites & Sols | Sites et sols industriels | ONG | Entreprises
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09/01/2012
;est pas vrai.»Ainsi, chaque fois qu'un propriétaire signe une lettre, les militants anti-gaz de schiste colorent les lots concernés sur une carte de cadastre. «On a des cartes colorées jusqu'à 80%», affirme […]
Bruit : publication d'une brochure relative aux cartes de bruit
Juridique | Fil Juridique : Air
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28/11/2011
Bruits et vibrations Le 23 novembre 2011, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) a mis en ligne une brochure relative aux cartes de bruit. Elle fait un point sur la ré […]
