capture
Le trafic de thon rouge explose en Méditerranée
Mer et océan | Biodiversité
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18/10/2011
un rapport du centre de recherche américain Pew Environment Group.?? En 2010, 12.373 tonnes de thon rouge ont été capturées selon les données fournies par les Etats pêcheurs pour une quantité […]
Fil Juridique du 22 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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22/09/2011
DPMA/SDRH/N2011-9657 du 14 septembre 2011 (BO Maaprat n° 37 du 16 septembre 2011)Lien vers la note de service DPMA/SDRH/N2011-9658 du 14 septembre 2011 (BO Maaprat n° 37 du 16 septembre 2011)Modifications des précisions sur la capture […]
Fil Juridique du 18 mai 2011
Fil Juridique | Juridique
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18/05/2011
, pour la campagne 2011-2012, certains prélèvements totaux autorisés de capture (TAC) dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (dite "Opano"), à laquelle le Canada […]
Fil Juridique du 5 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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05/09/2011
; 28/2011 (JO du 3 septembre 2011)Limitation de capture pour la pêche du tacaud norvégienLe règlement d'exécution (UE) n° 879/2011 du 2 septembre 2011 fixe les limites de capture, pour l’Union européenne (UE […]
Pêche: les quotas européens en dehors des recommandations
Biodiversité
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23/12/2011
Le WWF s’insurge contre les derniers totaux admissibles de capture (TAC) fixés par les ministres européens de la pêche le 16 décembre. Selon l’association de protection de la nature, ces TAC ne prennent […]
Pêche : le Cese veut protéger les pêcheurs avant les poissons
Eau | Mer et océan | Littoral | Politique | Entreprises | ONG | Recherche
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24/01/2012
;cheurs» explique Joseph Giroud.Actuellement les taux admissibles de capture (TAC), les quotas, sont attribués annuellement à chaque Etat membre, fixés lors du conseil de décembre. Le Cese prône ainsi une gestion […]
Modifications des dispositions administratives relatives aux certificats de capture
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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29/11/2011
certificats de capture des produits de la pêche. Le même jour, une information annonce que le protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat […]
Les nouveaux plans de pêche de Bruxelles
Mer et océan | Recherche | Administrations | Biodiversité
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27/09/2011
en Atlantique et mer du Nord pour 2012. Cette proposition fixe les niveaux des totaux admissibles des captures (TAC) et de l’effort de pêche pour les stocks halieutiques gérés exclusivement par l’Union européenne […]
Publication des titres et références de plusieurs guides communautaires de bonnes pratiques
Fil Juridique Securite Alimentaire
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17/01/2012
;vention et le contrôle des micro- organismes pathogènes eu égard en particulier à la salmonelle chez les Gallus gallus (poulets de chair) élevés dans des fermes pour la production de viande et lors de la capture […]
Fil Juridique du 17 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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17/01/2012
)Lien vers la note de service DPMA/SDRH/N2012-9604 du 11 janvier 2012 (BO Maaprat n°2 du 13 janvier 2012)Liste des ressources halieutiques capturées à déclarerLe règlement (UE) n° 32/2012 du 14 novembre 2011 […]
La pêche profonde sera-t-elle un jour durable ?
Biodiversité | Faune et flore | Sites et sols naturels | Mer et océan
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10/05/2011
; importante, et reproduction tardive les rendent plus vulnérables à la pression de la pêche que les espèces de surface. Certaines espèces capturées, notamment des requins profonds comme l’aiguillat commun […]
La découpe d’ailerons de requin interdite par l’Europe
Littoral | Mer et océan | Biodiversité
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21/11/2011
français, allemands et britanniques sont également concernés. Ils bénéficient d'exemptions pour la capture de requins, à condition de tout garder à bord à des fins de transformation. Mais la mesure ne […]
A la conférence sur le thon rouge, les ONG souhaitent parler du requin
Littoral | Mer et océan | Biodiversité
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15/11/2011
à interdire la capture d'espèces particulièrement en danger, comme le requin-taupe commun (Lamna nasus) et le requin soyeux (Carcharhinus falciformis), et à limiter les prises pour le requin bleu (Prionace glauca […]
Pêche du bar : nouvelles modalités de suivi
Juridique | Fil Juridique : Faune, flore, paysage
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19/12/2011
Pêche Un arrêté du 2 décembre 2011 porte abrogation de l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié limitant le volume de capture du bar (Dicentrachus labrax). En outre, il instaure un dispositif permettant […]
Fil Juridique du 19 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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19/12/2011
abrogation de l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié limitant le volume de capture du bar (Dicentrachus labrax). En outre, il instaure un dispositif permettant d'impliquer différentes instances professionnelles dans le suivi […]
