bureautique
Fil Juridique du 23 novembre 2011
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23/11/2011
;liminationCartouches d'impression bureautique : signature d'un accord cadreDans un communiqué du 22 novembre 2011, le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce la signature […]
Cartouches d'impression bureautique : signature d'un accord cadre
Juridique | Fil Juridique : Déchets
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23/11/2011
-cadre avec les professionnels de la filière des cartouches d’impression bureautique pour renforcer le développement de la collecte séparée, la réutilisation et le recyclage des cartouches usagées.Lien vers […]
Des objectifs précis pour recycler les cartouches
Déchets | Tri/collecte | Valorisation déchet
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22/11/2011
Chaque année, 81 millions de cartouches d’impression bureautique sont consommées en France. Deux tiers sont réutilisées (par remplissage de cartouches vides) ou recyclées. Depuis le 1er janvier, prè […]
L’impact environnemental : prochaine étape des filières REP ?
Déchets | Cycle de vie déchets | Droits/Fiscalité Déchets | Politique & Société | ONG | Entreprises | Politique
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25/10/2011
;s de soins à risques infectieux -Dasri-, bouteilles de gaz, etc.), et dans certains cas selon la seule volonté des producteurs (consommables bureautiques et informatiques, emballages phytopharmaceutiques, films agricoles, etc.) Toutes […]
DEEE professionnels Bureautique: la filière se met en place
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte
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15/10/2009
de bureautique, informatique et télécommunications. Un premier pas vers l’organisation de la filière professionnelle, alors que la réglementation DEEE est entrée en vigueur depuis novembre 2006. […]
Quand la TGAP Papiers met les entreprises sur la paille
Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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13/01/2010
n’affecterait le gisement qu’entre 1 et 2%. Enfin, les papiers bureautique et les enveloppes ont été intégrés comme convenu dans le périmètre d’EcoFolio. La TGAP qui sera applicable aux premiers a été fixée à 60 € en 2010, puis 120 € –son taux normal […]
Mise en ligne par la DGPR d'une fiche sur les déchets de papiers graphiques
Juridique | Fil Juridique : Outils économiques
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29/11/2010
destinés à être imprimés (papiers bureautiques, enveloppes et pochettes postales) verseront leurs premières contributions au début de l'année 2011. Les modalités d’application du dispositif […]
Fil Juridique du 29 novembre 2010
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29/11/2010
;s à être imprimés (papiers bureautiques, enveloppes et pochettes postales) verseront leurs premières contributions au début de l'année 2011. Les modalités d’application du dispositif sont pré […]
Quand l’Allemagne exporte ses DEEE
Déchets | Politique & Société | Droits/Fiscalité Déchets
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15/03/2010
et de la bureautique pour présenter une étude sur les exportations allemandes de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).S’appuyant sur les statistiques douanières, l’UBA a recensé 155.000 tonnes de ces résidus expédiées chaque année vers des pays […]
DEEE: bilan positif et nouveaux défis pour la jeune filière
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte | Valorisation déchet | Droits/Fiscalité Déchets
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23/02/2010
«DEEE: petites étourderies lors du réagrément des éco-organismes» (3) Dans le JDLE «La révision des directives RoHS et DEEE promet de longs débats»(4) Dans le JDLE «DEEE professionnels Bureautique: la filière se met en place» […]
Le recyclage, une activité en progression
Déchets | Valorisation déchet
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02/09/2010
;s (consommables bureautiques, déchets industriels spéciaux, ordures ménagères,…) ont connu une nouvelle croissance au cours du printemps, 6 % comparé au deuxième trimestre 2009.L’activité des dé […]
Filière des imprimés non sollicités: les collectivités pointent des dysfonctionnements
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte
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04/04/2008
Amorce et le CNR estiment que la filière des imprimés non sollicités fonctionne mal. En cause: la faiblesse du soutien financier, le caractère restrictif de la collecte et l’élargissement futur aux papiers «bureautique». […]
Eco-organismes: le point sur les réagréments
Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets
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16/06/2009
du périmètre, notamment aux papiers de bureautique qui font l’objet de discussions qualifiées de «sportives». «La filière est récente, donc les textes réglementaires sont encore instables», analyse Yannick Prebay.Pour autant, l’ancienneté de la filière […]
Un site pour les écolabels
Sites & Sols | Politique & Société
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16/09/2008
pour l’instant être écolabellisées, dont les peintures, les détergents, la bureautique ou encore l’électroménager. Les nettoyants ménagers écolabellisés représentent 1,8% de part de marché, et les peintures écolabellisées 14%. «Cette part augmente d'année […]
Ce qu’il y a dans nos poubelles
Déchets | Politique & Société | Tri/collecte | Valorisation déchet
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24/06/2009
la source. Ainsi, «le gisement concerné par des gestes simples de prévention (tels le compostage domestique, le Stop-pub, la limitation des impressions bureautiques, etc.) représente 39% de l’ensemble des ordures ménagères», soit environ 150 kg/hab/an […]
