budget
Iter, son financement, ses déchirements
Politique & Société | Production d'énergie | Recherche | Administrations | Politique
|
04/01/2012
La Commission européenne souhaite qu’à partir de 2014, le réacteur expérimental de fusion thermonucléaire Iter soit financé par les Etats membres et sorte ainsi du budget européen.L'exé […]
Rallonge budgétaire pour Iter
Energie | Production d'énergie | Recherche | Administrations | Politique
|
07/12/2011
Le Parlement européen et les Etats membres de l’Union sont finalement parvenus à un compromis sur le budget alloué à Iter, le réacteur expérimental de fusion thermonucléaire. Les 1,3 milliard […]
Quotas de CO2: une faillite française
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Administrations | Entreprises
|
08/02/2012
attendre le mois de mai 2009 pour que l’investisseur de long terme au service de l’intérêt général et du développement économique du pays et la bourse du CO2 demandent au ministère du budget […]
Iter financé en 2012 et 2013
Energies non carbonées | Nucléaire | Recherche | Politique
|
27/01/2012
La Commission a adopté, ce vendredi 27 janvier, un projet rectificatif pour assurer le budget du projet Iter pour les années 2012 et 2013, indique un communiqué. Pour financer le dépassement du budget initial […]
Les dessous du budget d’Obama
Air | Energie | Pollution des eaux | Recherche
|
15/02/2011
Dans son projet de budget 2012, le président américain a promis de faire économiser à l’hyperpuissance 1.000 milliards de dollars en 10 ans. Ce qui n’est pas sans conséquence sur les ministères participant à la gestion de l’environnement. […]
Mission possible pour le réseau Natura 2000?
Faune et flore | Sites et sols naturels | Administrations | Politique | Biodiversité
|
03/02/2012
de EEB qui demande que les moyens de l’instrument financier pour l’environnement (programme Life) soient quintuplés, alors que le budget Life s’élève à 0,2% du budget de l’Union.La Commission europé […]
Régime sec pour la présidence danoise de l’UE
Politique & Société | Administrations | Politique
|
11/01/2012
En ces temps de rigueur budgétaire, la présidence danoise du Conseil de l’Union européenne a décidé de limiter les frais. En tablant sur un budget de 35 millions d’euros, elle signe la rupture d&rsquo […]
Quelles finances pour l’environnement en 2012?
Politique & Société | Droits/Fiscalité Energie | Administrations | Politique | Présidentielle 2012
|
29/09/2011
Le Conseil des ministres a adopté le 28 septembre le projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012). Le budget du ministère en charge de l’écologie bénéficiera d’une hausse de 2,1%.Le principal objectif […]
Fil Juridique du 5 septembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
05/09/2011
(JO du 3 septembre 2011) Principes et politiques- PolitiqueProjet de budget de l'UE pour 2012 : adoption de la position du ConseilPar une décision 2011/C 261/03 du 25 juillet 2011, le Conseil de l'Union européenne (UE […]
Le dilemme d’Obama
Politique climatique | Politique
|
01/03/2011
L’heure est grave. C’est le 4 mars que la Chambre des représentants américains examine le volet dépenses du projet de budget 2012. Un budget sur lequels les députés exigent déjà 61 […]
Cour des Comptes: «Le volet fiscal du Grenelle est un échec»
Administrations | Transport
|
18/01/2012
Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, a présenté, aujourd’hui, à l’Assemblée nationale, un bilan de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement pour la période 2009-2011. La juridiction financière estime que si le budget […]
L’Assemblée vote une taxe pour financer l’achat de quotas de GES
Politique climatique | Entreprises
|
21/10/2011
;e par rapport à la version initiale rejetée par la commission des finances dans le cadre du budget 2012.?? «Cette taxe n'est pas un embryon de taxe carbone, a expliqué Valérie Pécresse, la ministre du budget […]
Projet de budget de l'UE pour 2012 : adoption de la position du Conseil
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
|
05/09/2011
PolitiquePar une décision 2011/C 261/03 du 25 juillet 2011, le Conseil de l'Union européenne (UE) a adopté sa position relative au projet de budget de l'UE pour l'exercice 2012. Dans un communiqué du 25 […]
La ruée vers le carbone de la Californie
Politique climatique | Administrations | Climat
|
10/01/2012
La vente de quotas d’émission de gaz à effet de serre va-t-elle servir à renflouer le budget californien? C’est certainement l’espoir caressé par les rédacteurs du projet de budget du Golden State […]
Fil Juridique du 5 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
05/01/2012
et redevancesDroits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2012La circulaire BCRD 1135774 C du 30 décembre 2011 du ministère chargé du budget précise que les taux de la redevance […]
