appel
Fil Juridique du 22 décembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
22/12/2011
période de candidature, concernant un appel d'offres portant sur des installations photovoltaïques sur bâtiment de puissance crête comprise entre 100 et 250 kW, expirerait le 20 janvier 2012 à 14h00. La CRE a é […]
Probo Koala: ouverture du procès en appel
Déchets | Stockage/transport | Droits/Fiscalité Déchets
|
14/11/2011
Le procès en appel contre Trafigura s’ouvre aujourd’hui 14 novembre à Amsterdam. En première instance, la société avait été condamnée à une amende d’un million d’euros pour exportation illégale de déchets toxiques. Après avoir fait escale aux Pays […]
Alstom construira ses éoliennes offshore à Saint-Nazaire et Cherbourg
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | Energies non carbonées | Entreprises
|
04/11/2011
Alstom a pris sa décision. Si, au terme de l’appel d’offres lancé en juillet dernier sur l’éolien offshore, le gouvernement donne son feu vert, Alstom, le partenaire industriel du consortium mené par EDF […]
Eolien offshore: ceux qui postulent à l’appel d’offres
Energie renouvelables | Mer et océan | Entreprises
|
09/01/2012
Après de nombreuses années d’atermoiements, le gouvernement a finalement décidé de recourir à l’appel d’offres pour lancer la filière française de l’éolien offshore […]
Amiante: la justice donne raison aux salariés de Draka Paricable
Risques & Santé | Santé au travail | Management | Produits | RSE
|
16/12/2011
, inquiets pour leur santé, en ont appelé à la justice le mois dernier.Les 130 salariés de l’entreprise filiale de l'Italien Prysmian devaient être fixés sur leur sort aujourd’hui 16 décembre.L […]
Anses 2012: demandez le programme
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Recherche | Administrations
|
07/02/2012
;dicament. 2012 sera marquée par la finalisation d'un nouveau contrat d'objectifs et de performance avec l'Etat pour la période 2012-2015.Dans le cadre du programme national de recherche Environnement-santé-travail, un appel […]
Premières attaques contre l’éolien offshore
Energie | Production d'énergie | Energie renouvelables | ONG | Politique
|
07/09/2011
Le 11 juillet dernier, l’Etat annonçait en grande pompe le lancement de l'appel d'offres sur l’éolien offshore (voir JDLE) avec pour objectif le développement de 3.000 mégawatts le long des cô […]
Une nouvelle procédure d’appel d’offres pour les installations de production d’électricité
Energie | Production d'énergie
|
11/05/2011
Le projet de décret relatif à la procédure d’appel d’offres pour les installations de production d’électricité vient d’être adressé au Conseil supérieur de l'é […]
Programme Energie intelligente - Europe : appel à propositions
Juridique | Fil Juridique : Energie
|
22/12/2011
) a lancé un appel à propositions d'actions dans le domaine de l’énergie dans le cadre du programme "Energie intelligente - Europe". La date de clôture de l'appel est le 8 mai 2012 pour tous les types d&rsquo […]
Fil Juridique du 19 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
|
19/01/2012
;nagement durable 2012 : lancement d'un appel à projetsDans un communiqué du 4 janvier 2012, le ministère de l'Ecologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) annonce le lancement d'un appel […]
Fil Juridique du 17 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
|
17/11/2011
le registre d'intentionLien vers le communiqué de l'ECHAFaune, flore, paysage- Espaces naturels protégésParc national de zone humide : lancement de l'appel à manifestation d'intérêtDans […]
Projet éolien : précision sur l’impact paysager
Politique & Société | Politique
|
24/10/2011
Dans un arrêt daté du 29 septembre 2011, la Cour cour administrative d’appel de Bordeaux apporte de nouvelles précisions quant à l’appréciation de «l’impact paysager » d’un projet éolien. […]
Santé et environnement: l’Anses lance un appel à projets
Risques & Santé | Santé au travail | Santé publique | Produits | Ondes électromagnétiques | Nanos
|
23/02/2011
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a lancé le 22 février un appel à projets de recherche sur la santé-environnement […]
Appel à projets pour un futur parc national des zones humides
Sites et sols naturels | Espaces lacustres | ONG | Administrations | Politique | Biodiversité
|
16/11/2011
; aujourd’hui 16 novembre le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour créer le futur parc national de zones humides, engagement du Grenelle de l’environnement.Pour la ministre de l’écologie […]
AZF : une filiale de Total jugée en appel
Sites & Sols | Sites et sols industriels
|
03/11/2011
La société Grande Paroisse, filiale du groupe Total, sera jugée en appel à partir de ce jeudi 3 novembre à Toulouse pour l'explosion de l'usine chimique AZF, qui avait fait 31 morts en septembre 2001. […]
