annuel
Fil Juridique du 10 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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10/11/2011
Hygiène-sécurité- Santé au travailPublication du rapport annuel 2010 de l'OshaDans un communiqué du 28 juin 2011, l'Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (Osha […]
Publication du rapport annuel 2010 de l'Osha
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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10/11/2011
Santé au travail Dans un communiqué du 28 juin 2011, l'Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (Osha) annonce la publication de son rapport annuel pour 2010. Le rapport met notamment […]
Quotas de CO2: une faillite française
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Administrations | Entreprises
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08/02/2012
; ce jeu de dupe, c’est Paris qui paie l’addition la plus lourde: 1,6 Md€, selon les estimations de la Cour des comptes.Dans leur rapport annuel, publié ce matin 8 février, les magistrats de la rue Cambon consacrent un long […]
Fil Juridique du 6 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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06/07/2011
Hygiène-sécurité- Santé au travailPublication du rapport annuel 2010 de l'OshaDans un communiqué du 28 juin 2011, l'Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (Osha […]
Publication du rapport annuel 2010 relatif au système européen d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
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09/11/2011
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportationLe rapport annuel 2010 sur le système d'alerte rapide européen pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Rasff) […]
Publication du rapport annuel 2010 relatif au système européen d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Fil Juridique Securite Alimentaire
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02/11/2011
Circulation des denrées alimentaires > Contrôles importation / exportation Le rapport annuel 2010 sur le système d'alerte rapide européen pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Rasff […]
Publication du rapport annuel 2010 de l'Osha
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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06/07/2011
Santé au travail Dans un communiqué du 28 juin 2011, l'Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (Osha) annonce la publication de son rapport annuel pour 2010. Le rapport met notamment […]
Les pollueurs nous coûtent cher
Air urbain | Air industriel | Santé publique
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25/11/2011
entre 280 et 794 milliards d’euros le montant annuel de la facture des émissions de CO2, de particules, d’oxydes d’azote, de dioxyde de soufre, métaux lourds, COV, etc. Bonne nouvelle, le montant du devis 2011 […]
Fil juridique du 2 août 2011
Fil Juridique | Juridique
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02/08/2011
le communiqué de l'Anses Lien vers l'avis et le rapport de l'AnsesProduits- Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiquesAfssaps : publication du rapport annuel 2010Le rapport annuel de l'Agence française de sécurité […]
Fil Juridique du 25 juillet 2011
Fil Juridique | Juridique
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25/07/2011
le communiqué du MEDDTL du 20 juillet 2011Lien vers la rubrique dédiée au PNACC sur le site Internet du MEDDTLLien vers le PNACC 2011-2015Mise en ligne du rapport annuel 2010 de l'INVSDans un communiqué du 1e juillet 2011, l' […]
Le système RASFF prospère
Politique & Institution | Hygiene des Denrees | Alertes | Informations des Consommateurs
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02/11/2011
; un renforcement des contrôles aux frontières, selon son rapport annuel publié vendredi.Mis en place en 1979, le RASFF regroupe actuellement les 27 membres de l’Union européenne (UE) et les 4 de l’Association européenne […]
Afssaps : publication du rapport annuel 2010
Juridique | Fil Juridique : Produits
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02/08/2011
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiquesLe rapport annuel de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) pour 2010 a été mis en ligne le 25 juillet 2011 […]
Le rapport environnement des entreprises repoussé à 2012
Politique & Société | Entreprises | Politique | Présidentielle 2012
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14/10/2011
Pascal Durand, porte-parole d'Europe Ecologie-les Verts (EELV), a dénoncé jeudi 13 octobre la décision prise par les députés de reporter l'obligation faite aux entreprises de rédiger un rapport annuel […]
Eau potable: le vrai coût des pollutions agricoles
Eau | Eau industrielle | Eau potable | Pollution des eaux | Droits/Fiscalité Eau
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04/10/2011
;e de référence).Sur les 1.000 à 1.500 M€ annuels que coûtent les pollutions diffuses agricoles, le CGDD estime que la facture d'eau en est alourdie de 640 à 1.140 M€. Le traitement des pollutions agricoles […]
Mise en ligne du rapport annuel 2010 de l'INVS
Juridique | Fil Juridique : Principes et politiques
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25/07/2011
POLITIQUE Dans un communiqué du 1e juillet 2011, l'Institut de veille sanitaire (INVS) annonce la publication de son rapport annuel pour 2010. Ce rapport revient notamment sur les missions de l'INVS en matière de veille […]
