amendements
Fil Juridique du 9 janvier 2012
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09/01/2012
vers la fiche FT 49Lien vers la fiche FT 42 - Conception des produitsHomologation de véhicules : règlements CEE-ONU sur les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteurLes amendements […]
Homologation de véhicules : règlements CEE-ONU sur les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur
Juridique | Fil Juridique : Produits
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09/01/2012
Conception des produits Les amendements aux règlements de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) n° 105, 91, 89, 87, 77, 38, 23 et 4, publiés au JOUE L 323 du 6 décembre 2011, fixent […]
Fil Juridique du 23 novembre 2011
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23/11/2011
à l'adoption d'amendements à la Convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage maritime , adoptée à Hambourg le 18 mai 1998.Lien vers le décret n° 2011-1599 du 21 novembre 2011 (JO du 23 […]
CEE-ONU : publication d'un règlement et d'amendements relatifs à l'homologation des pneumatiques
Juridique | Fil Juridique : Eau
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23/11/2011
relatives à l’homologation des pneumatiques en ce qui concerne les émissions de bruit de roulement et l’adhérence sur sol mouillé et/ou la résistance au roulement. Par ailleurs, les amendements de 2010 aux […]
Publication d'un protocole relatif à la navigation du Rhin et modifications du règlement de police pour la navigation de la Moselle
Juridique | Fil Juridique : Eau
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28/11/2011
aux amendements qui complètent et précisent certaines prescriptions et suppriment des disparités entre les différentes versions linguistiques du règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (annexes 1, 3, 7 […]
Fil Juridique du 25 novembre 2011
Fil Juridique | Juridique
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28/11/2011
décret n° 2011-1630 du 22 novembre 2011 publie le protocole n° 18 de la résolution 2009-II-18 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR), adoptée le 3 décembre 2009, relatif aux amendements […]
Sécurité des navires : entrée en vigueur des amendements de Manille à la Convention SCTW
Juridique | Fil Juridique : Eau
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09/01/2012
Eaux de la mer Dans un communiqué du 23 décembre 2011, l'Organisation maritime internationale (OMI) annonce l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2012, des amendements majeurs, dits "amendements de Manille" […]
Le Parlement européen veut sauver le soldat carbone
Gaz à effet de serre | Politique climatique | Politique
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21/12/2011
, les eurodéputés ont pris le taureau par les cornes. Les membres de la commission Environnement du Parlement européen (PE) ont adopté plusieurs amendements au projet de directive sur l’efficacité énergétique afin […]
Les sénateurs brésiliens confirment la réforme du Code forestier
Faune et flore | Sites et sols naturels | ONG | Politique | Biodiversité
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25/11/2011
sont vu remettre le texte 48 heures avant le vote. «Une lecture rapide du projet de loi et des 200 amendements, un vote des amendements en deux temps, l’absence de consultation en amont du gouvernement fédéral et l’éviction […]
Médecine du travail: amendements « surprises » sur les retraites
Risques & Santé | Politique & Société | Santé au travail
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09/09/2010
Des amendements relatifs à la réforme de la médecine du travail déposés par le gouvernement et l’UMP ont été adoptés mardi et mercredi par la commission des Affaires sociales à […]
La justice se montre clémente avec les militants de Greenpeace
Nucléaire | ONG | Administrations
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20/01/2012
encouraient jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende, bien au-delà des peines normalement prévues pour une intrusion sur un site nucléaire, à savoir 6 mois d'emprisonnement et 7.500 € d' […]
Le Sénat veut rétrocéder à la Polynésie les atolls nucléaires
Politique & Société | Sites et sols naturels | Nucléaire | Politique
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20/01/2012
; adoptés en première lecture, les 7 amendements de suppression déposés par la majorité gouvernementale ayant été systématiquement rejetés par les groupes, socialiste, écologiste et communiste […]
«Nous voulons clore une triste page de la Polynésie»
Politique | Santé publique | Nucléaire | Risques & Santé | Sites et sols naturels | Mer et océan | Pollution des eaux | Littoral
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17/01/2012
et communistes, a droit à deux heures de débats dans le cadre d'une niche socialiste. Et déjà l'opposition de droite se déchaine puisqu’elle a déposé 7 amendements de suppression des 7 articles […]
Fil Juridique du 28 octobre 2011
Fil Juridique | Juridique
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31/10/2011
-rendu des données".Lien vers le communiqué de l'EfsaLien vers le rapport de l'EfsaAir- AvionProjet d’amendement de la règlementation de la circulation aérienne : ouverture d'une consultation publiqueDans […]
Fil Juridique du 15 novembre 2010
Fil Juridique | Juridique
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15/11/2010
dans l'UE (dite directive "Inspire") .Lien vers le compte-rendu du Conseil Justice et affaires intérieures, p. 23 Mise en oeuvre nationale de l'amendement sûreté […]
