alsace
Comment sauver le grand hamster d’Alsace ?
Sites & Sols | Faune et flore | Droits/Fiscalité Sites & Sols | Biodiversité
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10/06/2011
La Cour de justice de l’Union européenne a condamné la France dans un arrêt du 9 juin 2011 pour manquement aux obligations qui lui incombent en matière de conservation du grand hamster d’Alsace. Cricetus […]
Rhin et Danube bientôt à sec?
Eau | Espaces lacustres | Transport
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05/12/2011
la navigation des péniches de marchandises sur le Rhin. «Depuis trois mois, il n'y a presque plus d'intempéries dans nos régions, dans le nord de la Suisse et en Alsace, du coup le niveau du Rhin est très bas» […]
Alsace: des programmes toujours plus verts
Air | Politique & Société | Gaz à effet de serre
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12/03/2010
L’Alsace est l’une des rares régions françaises où l’écologie a toujours fait partie du débat politique. Les associations écologistes y sont influentes depuis longtemps. Pour preuve: 6 des principales formations en lice accordent à l’environnement […]
L’Alsace rechigne à expérimenter la taxe Poids lourds
Air | Droits/Fiscalité Air | Politique
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10/01/2011
L’éco-taxe sur les poids lourds de plus de 3,5 tonnes, qui sera mise en œuvre dans toute la France fin 2012, sera expérimentée dans un an par l’Alsace. Mais la région craint une situation « […]
Tarification incitative : l’exemple venu de l’Est
Déchets | Tri/collecte | Droits/Fiscalité Déchets | Réduction des déchets
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09/02/2011
;.Car, en Alsace, la redevance incitative a été mise en place le 1er janvier 2010, par le Syndicat mixte de traitement et de collecte des ordures ménagères (Smictom[1]). Ainsi, le montant de la redevance dépend de la production […]
Eva Joly: «Pour que les sujets d’environnement soient traités, je dois être pédagogue»
Politique & Société | Présidentielle 2012
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07/02/2012
dans la défense du grand hamster d’Alsace avant d’évoquer les thèmes de santé publique, d’aménagement du territoire ou d’agriculture. Mais sur ces sujets, la candidate semble moins à l&rsquo […]
En juillet, l’état des nappes phréatiques est hétérogène
Eau | Eau potable | Sites et sols naturels
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17/08/2011
le communiqué, «cette situation traduit, sur certaines régions où la recharge des nappes est relativement rapide (Alsace par exemple), une amélioration par rapport au mois précédent qui peut être mise en relation […]
Le nouveau président de l’Ademe parle
Energie | Cycle de vie déchets | Administrations | Politique
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05/01/2012
;resser aux transports, routier et ferroviaire. «Par accident», avoue-t-il, il entre en politique en 1992 (l’année du Sommet de la terre!). Elu conseiller régional d’Alsace, l’ancien patron du parti radical […]
La France doit sauver son grand hamster d’Alsace
Sites & Sols | Faune et flore | Sites et sols naturels | Biodiversité
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21/01/2011
Selon l’avocat général de la Cour de justice européenne, la France n’a pas pris de mesures suffisantes pour protéger le grand hamster d'Alsace, un des mammifères les plus menacés d&rsquo […]
AT- MP : modification de l'imputation des dépenses et des majorations applicables à certaines catégories de personnes
Juridique | Fil Juridique : Hygiène-sécurité
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03/01/2012
; dans le calcul des cotisations AT-MP applicables en Alsace-Moselle et dues pour certaines catégories de personnes.Lien vers le décret n° 2011-2033 du 29 décembre 2011 (JO du 30 décembre 2011)Lien vers les articles D242-6 à […]
Fil Juridique du 2 janvier 2012
Fil Juridique | Juridique
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03/01/2012
les dépenses engendrées par les départs en retraite à raison de la pénibilité dans le calcul des cotisations AT-MP applicables en Alsace-Moselle et dues pour certaines catégories de personnes.Lien vers le dé […]
Chaque seconde, 26 m2 de terres agricoles disparaissent en France
Sites & Sols | Sites et sols naturels | Administrations
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22/12/2011
, ils oscillent entre 4% en Corse et 13% en Alsace. L’artificialisation des terres agricoles condamnée par le syndicat des jeunes agriculteurs toucherait en priorité les meilleurs sols de nos belles campagnes. La pression étant […]
François Loos président de l’Ademe, comme prévu
Administrations | Politique | Présidentielle 2012
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21/12/2011
et approuvée la semaine dernière par les commissions compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat [JDLE]. Député UMP du Bas-Rhin et conseiller régional d'Alsace, François Loos […]
Ademe: le parlement donne son feu vert à la nomination de François Loos
Administrations | Politique
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14/12/2011
;administration de l'Ademe. Né en 1953, député UMP du Bas-Rhin et conseiller régional d'Alsace, François Loos est un ancien élève de l'Ecole polytechnique, ingénieur du corps des Mines. […]
Fil Juridique du 15 juin 2011
Fil Juridique | Juridique
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15/06/2011
n'appartenant pas à l'UE.Lien vers la proposition de règlement - AnimauxProtection du grand hamster d’Alsace : condamnation de la France par la CJUEDans un arrêt du 9 juin 2011, la Cour de justice de l'Union […]
